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Lionel Maurel profite de l'appel des 451 pour rebondir et aborder des questions essentielles autour du livre numérique : - droits du lecteur : "il est certain que les projets de lecture en streaming, type MO3T d'Orange annoncé récemment, sont l'occasion de transformer le livre en un simple "droit de lecture". On donnera alors satisfaction à bon nombre d'acteurs du monde de l'édition, mais une telle évolution constituera pour les lecteurs une régression majeure de leurs droits." - usages collectifs :"il existe bien en France un droit de prêt des livres, mais celui-ci n'est pas applicable aux livres numériques. Pearson est donc libre de diffuser les versions numériques de ses manuels de la manière dont il l'entend, même si cela conduit les bibliothèques à proposer des manuels "diminués". [...] À partir de tels postulats, le livre numérique peut signifier la fin des bibliothèques ou d'une certaine conception de la bibliothèque comme point d'accès à la connaissance." - libertés : "Les grandes plateformes de vente de livres numériques, détenues par Amazon, Apple ou Google, savent exactement quels livres nous achetons, quand nous les lisons, quels passages nous surlignons, comment nous les partageons, etc. Ces données de lecture leur livrent des informations très précieuses sur les individus, en renversant l'ordre de la lecture, puisque que c'est bien alors le livre qui lit son lecteur !"

"Le jeudi 14 novembre 2013 lors de l'examen du projet de loi de finance 2014, l'Assemblée nationale approuvait un amendement à la loi rectificative de finance 2013 déposé par la députée Isabelle Atard (EELV). Cet amendement appliquait un taux réduit de TVA à 5,5% aux livres numériques ouverts et sans mesure technique de protection et un taux plein à 19,6% aux livres verrouillés par ces DRM. Le raisonnement est logique. Un lecteur qui achète un livre numérique doté d'un DRM ne peut le consulter sur tous les supports de lecture numérique, ni le prêter, ni le revendre comme bon lui semble. L'acheteur ne dispose donc que d'une simple licence d'utilisation, et n'est en rien propriétaire du fichier numérique. Ces livres verrouillés ne peuvent être considérés comme des livres à part entière et ne peuvent donc profiter de la TVA réduite qui les concernent. [...] L'ABF ne peut que regretter la suppression de cet amendement qui présentait comme le souligne la députée Isabelle Atard un triple avantage. Celui d'inciter les éditeurs à respecter leurs lecteurs, de favoriser ensuite les petits éditeurs qui ont opté pour les systèmes ouverts, notamment en France. Les systèmes privant les lecteurs de tous leurs droits sont majoritairement ceux des multinationales de la culture. Et enfin de sortir par le haut du conflit en cours avec la Commission Européenne sur la fiscalité du livre, par un compromis qui donne raison aux deux parties. De même l'ABF regrette l'attitude du gouvernement qui par cette suppression contribue à l'érosion des droits fondamentaux des lecteurs et plus généralement des droits culturels des citoyens dans l'environnement numérique et participe au renforcement d'écosystèmes fermés."

"Les éditions Anacharsis avaient choisi de diffuser leur catalogue numérique sans DRM (Digital Rights Management) ou verrous numériques, afin que les lecteurs disposent de réels droits de jouissance sur leur copie numérique. Pour autant, les lecteurs qui achètent des livres d'Anacharsis sur les plate-formes telles qu'Amazon Kindle, Apple, Kobo ou encore Google, en réalité l'ensemble des grandes plate-formes qui vendent également un équipement de lecture, voient leurs lectures « figées » avec leur périphérique. Il n'est pas possible de transférer une bibliothèque ou un livre d'un équipement vers un autre, d'un Kindle vers un iPad par exemple, ou vice-versa. Cette situation est particulièrement gênante, puisque l'éditeur, en l'occurrence Anacharsis, n'a pas souhaité déposer de verrous numériques sur le livre numérique, c'est en réalité le revendeur qui le fait."

"Réserver la TVA à taux réduit aux e-books en format ouvert et sans mesure technique de protection, c'est ce que propose un amendement EELV, similaire à celui refusé par le gouvernement fin 2013. [...] Dans l'exposé des motifs de l'amendement, les députés associés au groupe EELV observent à propos des livres numériques que : "Lorsque l'on regarde les contrats de vente qu'ils proposent, on réalise facilement que ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture. Ces licences contiennent bien plus de contraintes que celles entourant la vente d'un livre papier (notamment concernant l'épuisement des droits). Alors que la majorité des acteurs concernés (auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques) appellent à un plus grand respect des droits des lecteurs, notamment en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique, il nous paraît important de favoriser les vendeurs qui respectent ce principe. Nous proposons donc que seuls les livres électroniques vendus en format électronique ouvert puissent bénéficier de la TVA à taux réduit. Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique n'en bénéficieront plus. Cette incitation fiscale à la vente de livres permettra aux éditeurs de se recentrer sur leur métier principal, sans dépenser des fortunes en mesures de protection qui finissent toutes par être contournées"."

"L'eurodéputée Julia Reda a présenté ce 20 janvier, devant la Commission des affaires juridiques le rapport portant sur l'harmonisation du droit d'auteur. Le Parlement européen n'a plus qu'à se pencher sur les différents points présentés. Un projet globalement très équilibré, qui n'appelle pas à une révolution, simplement à quelques modifications, certainement devenues essentielles aujourd'hui. [...] Elle reconnaît en effet la nécessité « pour les auteurs et les artistes de disposer d'une protection juridique pour leur travail créatif et artistique » de même que le rôle des producteurs et éditeurs « à mettre ces œuvres sur le marché », avec une rémunération « appropriée pour toutes les catégories de titulaires de droits ». Mais certaines des propositions risquent d'embarrasser des organismes publics, comme la BnF. [...] Dans l'environnement numérique, les bibliothèques et les autres institutions culturelles « ont de plus en plus de mal à remplir leur mission d'éducation auprès du public et de préservation des œuvres ». À ce titre, la directive InfoSco « s'est avérée insuffisante », pour autoriser le prêt de livres numériques, un acte qui « a des effets positifs sur les ventes, car elle contribue à une culture de la lecture ». Les établissements devraient être autorisés à acheter des titres, individuellement, et les mettre en prêt. Adobe, et ses fameux DRM sont également en ligne de mire : les mesures techniques de protection devraient fournir un code source, pour garantir une interopérabilité totale. Et tout particulièrement dans les cas où le contournement de MTP est autorisé. Et fait particulièrement important actuellement, l'exception accordée aux caricatures, parodies et pastiches, s'appliquerait, peu importe la finalité visée par la création."

"C'est une première mondiale. A l'occasion de la Journée mondiale de la lecture et du droit d'auteur, l'UNESCO a dévoilé un rapport passionnant sur l'impact des téléphones mobiles dans les pays en développement sur la lecture. Cette étude a été menée auprès de 5000 utilisateurs de smartphones en Ethiopie, Ghana, Inde, Kenya, Nigeria, Pakistan et Zimbabwe. C'est la première enquête jamais lancée sur ce sujet. Première constatation, l'utilisation des smartphones contribue au développement de la lecture de livres numériques. Il faut savoir que dans ces pays, le taux moyen d'analphabétisme est de 20% chez les enfants, et 34% chez les adultes (3% aux USA). L'étude est basée sur les utilisateurs de l'application Worldreader (organisation caritative) qui propose depuis 2010, 1.7 million d'ebooks aux pays en développement. Cette appli enregistre 300 000 lecteurs actifs. "L'une des principales conclusions de cette étude est que les appareils mobiles peuvent aider les gens à développer, maintenir et améliorer leurs connaissance en matière de littérature" a déclaré Mark West, principal auteur de ce rapport, dans un communiqué."

"BnF-Partenariats, filiale de droit privé de la Bibliothèque nationale de France, a annoncé la semaine dernière le lancement d'une collection d'eBooks disponibles à la vente sur les différentes plateformes commerciales (Amazon, iBooks Store, Fnac/Kobo, chapitre.com, etc.), au format ePub adapté à la lecture sur tablettes, liseuses et smartphones. Ces fichiers au nombre d'une cinquantaine pour le moment, mais destinés à atteindre 4000 titres à terme, correspondent tous à des œuvres du domaine public, numérisées par la BnF dans le cadre de ses marchés de numérisation. Les œuvres du domaine public doivent pouvoir faire l'objet d'une exploitation commerciale et SavoirsCom1 est plusieurs fois intervenu pour que cette possibilité d'exploitation commerciale soit la plus large possible, car elle contribue pleinement à la possibilité de redécouvrir et de valoriser des œuvres anciennes. Mais l'exploitation de ces fichiers par une filiale de droit privé de la Bibliothèque nationale de France soulève des questions aussi bien sur le fond que sur la forme et elle traduit une inflexion de la politique de l'établissement, que notre collectif avait déjà dénoncée en 2012, lors du lancement des partenariats public-privé de numérisation dans le cadre des investissements d'avenir. Jusqu'à présent en effet, la production de fichiers ePub à partir d'ouvrages du domaine public était comprise dans les marchés de numérisation de la BnF et diffusés ensuite gratuitement via la bibliothèque numérique Gallica. En mai dernier, le blog de Gallica indiquait que 3000 ouvrages en ePub étaient ainsi disponibles. Les annonces effectuées cette semaine par BnF-Partenariats traduisent visiblement une inflexion de cette politique de numérisation. Première interrogation : la production d'ePub gratuits à partir de la numérisation de masse conduite à la BnF va-t-elle se poursuivre et comment se fera la distinction entre les fichiers d

"À l'occasion des récentes Assises des bibliothèques, Fleur Pellerin a signé avec les représentants de l'ensemble des acteurs concernés des Recommandations pour une diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques. Ce document formule les recommandations suivantes : - Donner accès à l'intégralité de la production éditoriale numérique ; - Porter les offres à la connaissance des libraires ; - Fournir des métadonnées de qualité ; - Assurer l'interopérabilité des catalogues ; - Permettre la consultation sur place et à distance ; - Reconnaître que la régulation des accès est nécessaire et que les systèmes de gestion des droits numériques sont légitimes - mais ne doivent pas rendre l'accès aux œuvres moins aisé ; - Favoriser une offre adaptée aux personnes souffrant de handicaps entravant la lecture ; - Partager les statistiques d'usages ; - Rémunérer équitablement les auteurs et favoriser le maintien des conditions de la création éditoriale ; - Expérimenter une diversité de modèles économiques (durée d'utilisation, nombre de prêts, bouquets à la demande, Patron driven acquisition, etc.) ; - Veiller à la stabilité des contrats passés avec les collectivités. Dans un communiqué, l'Association des Bibliothécaires de France indique qu'elle a signé ces recommandations, mais qu'elle continue à militer parallèlement "pour une transposition européenne de la loi sur le droit de prêt adaptée au livre numérique, seule garantie aux bibliothèques pour continuer à fournir pleinement leurs services au bénéfice de tous les citoyens"."

"Stéphane Bortzmeyer livre une intéressante lecture du dernier rapport du Conseil national du numérique sur la neutralité des plateformes… "Le plus gros problème avec ce rapport : il affirme que les gros silos comme Google sont incontournables. Mais ce n'est pas vrai. Autant le FAI est un intermédiaire obligé, autant l'usage de Gmail n'est pas obligatoire", tranche Bortzmeyer. Ce n'est pas parce que les GAFA (Google, Amazon, Facebook et Apple) sont un quasi monopole que leur régulation s'impose. [...] L'internet sans Gafa existe encore clame Bortzmeyer. Et si leur place est prépondérante, c'est aussi pour des raisons politiques [...] Sur Numerama, Guillaume Champeau n'est pas plus tendre avec le rapport du CNNum qui ne propose que la transparence comme mode de régulation. Le juriste Lionel Maurel, quant à lui, met en exergue le fait que le Conseil "se prononce contre l'idée d'instaurer un droit de propriété privée sur les données personnelles comme moyen de parvenir à une meilleure régulation de l'environnement numérique". Et en effet, les données personnelles ne sont pas considérées comme nos propriétés, mais comme un droit, qui échappe au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Alors que beaucoup réclament un droit de propriété sur les données, Lionel Maurel en souligne les limites. Pour lui, l'un des risques est de voir se multiplier les courtiers de données, des tiers qui les gèrent et les monétise à la place des gens."

""Les Rencontres de la Sofia, édition 3 : Le livre numérique : quelle influence sur le droit d'auteur?", le 15 mai 2014, de 18h30 à 20h, à la Maison de la Poésie. Le livre numérique bouleverse le fonctionnement de l'édition traditionnelle et les habitudes de lecture : les métiers se transforment, de nouveaux acteurs apparaissent, les pratiques changent avec les supports. Mais qu'en est-il de la législation et des évolutions du droit d'auteur ? Comment garantir la protection des créateurs et des créations à l'heure du numérique ? Auteurs et Éditeurs, cette rencontre sous forme de table ronde vise à cerner les problématiques actuelles du droit d'auteur."

Plaidoyer d'Olivier Ertzscheid pour des livres numériques qui offrent plus de droits : "Je me suis rendu sur le site d'une librairie numérique. J'ai choisi mon livre. J'ai voulu payer. Alors soudain on m'a lu mes droits. J'ai plaidé coupable. J'ai jugé que pour le prix, j'aurai un livre mais pas assez de droits. Alors j'ai fermé le site. Et avec lui un peu de la littérature. Avec un sentiment de ratage plus que de rature. Un manque d'air, une raréfaction devant d'innombrables et si futiles mais incessantes ratifications préalables empêchant d'attaquer la lecture du moindre prologue. S'engager à ceci, promettre de ne pas faire cela. J'ai foutu le camp."

"Je viens de terminer un cours sur la question des bibliothèques numériques, suivi d'un autre cours sur la question du livre numérique. Une vingtaine d'heures au total avec mes étudiants du DUT information et communication de l'IUT de La Roche sur Yon. Et je tombe ce matin, via un tweet d'Aldus, sur cette page "pédagogique" mise en place par la librairie Decitre. Page qui s'intitule : "Découvrir la lecture numérique". Découvrons donc. Plutôt basique mais plutôt bien fichu. De petits schémas explicativo-illustratifs qui permettent, en effet, de découvrir la lecture numérique."

"Lors des Assises des bibliothèques qui se sont tenues le 8 décembre 2014 à la Cité de l'Architecture et du Patrimoine, la ministre de la Culture et de la Communication a signé avec les représentants des organisations professionnelles et des collectivités territoriales un texte de recommandations pour la diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques. Ce texte fixe un cadre équilibré propice au développement du prêt du livre numérique en bibliothèque, dans le respect du droit d'auteur, de la rémunération de la création et des attentes des publics. Un groupe de travail interprofessionnel, associant des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des élus sous l'égide du ministère de la Culture et de la Communication a ainsi élaboré ces 12 recommandations qui constituent autant de principes et de bonnes pratiques partagés par l'ensemble des acteurs sur plusieurs questions importantes, telles que les conditions de la distribution du livre numérique aux bibliothèques, les modèles d'usages, les modèles économiques et le cadre juridique de la diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques."

"Le 8 décembre 2014, les représentants des professions de la chaîne du livre ont cosigné, avec la ministre de la culture, Fleur Pellerin, un document intitulé « 12 Recommandations pour une diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques». Ce document est le résultat de la concertation engagée depuis un peu plus d'un an par le ministère de la culture et de la communication. Lionel Dujol, secrétaire adjoint de l'Association des bibliothécaires de France (ABF) explique comment les professionnels de la lecture publique doivent aborder ce texte." Extrait : "Ces recommandations n'ont aucune portée juridique. En ce sens, on est loin de « l'acte fondateur » évoqué par la ministre ! En revanche, nous, bibliothécaires, nous pouvons donner de la valeur à ce texte, signé par les associations professionnelles, en en faisant une grille de lecture pour choisir entre les offres que les éditeurs présentent aux bibliothèques. A nous, donc, de le rendre contraignant. Ce qui suppose que nous fassions de la pédagogie sur le sujet auprès de tous nos collègues."

"Comment les bibliothèques peuvent-elles assurer la conservation des e‑books ? C'est la question qu'abordent Sheila Morrissey (de l'organisation ITHAKA) et Amy Kirchhoff (du service d'archivage Portico) dans un récent rapport américain. L'un des principaux problèmes auxquels ces établissements se heurtent tient au modèle même du prêt numérique. Les éditeurs restent propriétaires des e-books qu'ils mettent à disposition des bibliothèques sur un système de licence limitée dans le temps ou le nombre d'utilisations. De fait, les bibliothèques ne peuvent garantir que ces contenus numériques resteront authentiques, lisibles et exploitables par les générations futures. À cette difficulté se greffe la question de la gestion des droits numériques (DRM). Des modifications dans la politique ou les technologies des DRM peuvent en effet, à terme, empêcher l'accès aux données numériques qu'ils protègent. Un autre problème tient au fait que les différentes liseuses et applications de lectures n'utilisent pas toutes les mêmes formats, empêchant ainsi leur intéropérabilité. De plus, chaque format générant son propre ISBN, l'identification et la conservation de ces documents est particulièrement délicate. Mais des solutions d'archivage numérique ont déjà commencé à émerger, remarque Amy Kirchoff, qui cite les exemples de Portico, HathiTrust ou encore CLOCKSS. Elle rappelle que des initiatives gouvernementales ont aussi été mises en place en Europe. "La plupart des éditeurs sont concernés par la préservation, et il existe de nombreuses pistes à explorer", affirme Robert Wolven, de la bibliothèque universitaire de Columbia, qui conclue que c'est aux bibliothèques d'ouvrir la voie et de manifester leur intérêt pour cette question."

"Les lecteurs ont-ils les mêmes droits en papier qu'en numérique ? La réponse est certainement non. En mettant en place ce nouvel accès à la lecture, les grandes plateformes mondiales telles qu'Apple, Amazon ou Google ont imposé leurs conditions d'utilisation, annihilant par la même occasion quelques-uns des privilèges logiquement accordés au lecteur papier. Qu'en est-il du cadre légal de la mise en place de ces contraintes auxquelles le lecteur numérique se confronte et quels sont les droits que ce dernier est en mesure de revendiquer ? Réponse dans cet article."

"En marge du Salon du livre de Paris, une table ronde a traité de l'abonnement illimité ou streaming. Pour Françoise Benhamou, économiste de la culture et auteur de l'ouvrage "Le livre à l'heure du numérique", cette tendance parait inéluctable pour ce media. Mais ce nouveau modèle pose de nombreuses questions, tant du point de vue de la rémunération des auteurs et des éditeurs que de la diversité de l'offre proposée. Selon Clément Cézard, ancien responsable du développement de Deezer, le modèle adopté pour le streaming musical répondrait parfaitement aux questionnements des professionnels de la chaîne du livre. C'est ce que propose d'adopter Juan Pirlot de Corbion, fondateur de Youscribe, à travers son service d'abonnement illimité qui déclenche le paiement des divers droits. Le calcul économique, qui se base sur la lecture de 10% du total de l'oeuvre, serait très favorable aux acteurs de la chaîne du livre. Néanmoins, il a aussi reconnu que les "les éditeurs préfèrent la vente à l'unité" pour le moment ce qui ralentit le passage au streaming."

"Ce mois-ci, ce sont les Éditions Albin Michel qui se sont prêtées au jeu de l'interview TEA. Et plus précisément leur Directeur du Développement Numérique, Alexis Esménard, que nous remercions pour ses réponses sur la politique numérique de cette maison d'édition historique, clairement tournée vers les nouvelles pratiques de lecture. [...] "Il me semble que l'édition numérique à atteint un palier en France et que les périodes de fortes hausses sont derrière nous. Nous rejoignons, avec un temps de décalage, ce qu'on a pu constater dans d'autres pays comme les USA par exemple. Néanmoins, la lecture numérique et l'augmentation de son pourcentage dans le total de la lecture est une tendance de fond qui ne devrait pas s'inverser dans le futur. La question du CA que ce mode d'accès va représenter est par contre beaucoup plus épineuse, cela dépendra pour partie des exceptions aux droits d'auteurs que l'Europe mettra en place.'"

"Vous venez de mourir. Vous ou un de vos proches. A l'instant où vous disparaissez de la surface de cette terre, votre bibliothèque disparaît, l'ensemble de vos disques et de vos Mp3 s'évapore en fumée, tous vos films et photos de vacances, tous vos albums de famille s'effacent. Plus rien n'est accessible. Plus rien n'est transmissible. Des milliers d'heures de musique, des jours entiers de lecture, des souvenirs en pagaille : il ne reste plus rien. Tous ces produits des industries culturelles que vous avez pourtant légalement achetés, payés, toute cette production documentaire personnelle patiemment collectée au cours d'une vie ne réside désormais plus dans nos habitats physiques, dans nos meubles Ikéa ou dans nos disques durs numériques, mais est stocké, emmagasiné sur nos comptes Amazon, Itunes, GooglePlay, Youtube, etc. Récemment c'est grâce à un article du Daily Mail sur le supposé procès que Bruce Willis comptait intenter à Apple, que la planète découvrait stupéfaite qu'un utilisateur d'Itunes ne pouvait à son décès rien conserver ni transmettre à ses proches, l'ensemble des produits (films, musiques, livres) cessant d'exister à la clôture du compte. Chaque compte étant lié à notre numéro de carte de crédit, et chaque carte de crédit étant effectivement désactivée à notre mort par notre banque, difficile d'envisager un quelconque contournement."

"Les césures eBook sont une réelle problématique. Elles doivent permettre une bonne justification du texte (aligné à droite et à gauche) mais finissent trop souvent par frustrer le lecteur qui bute sur des coupures fautives. Celui-ci n'étant pas forcément au courant que c'est au moteur de rendu de les gérer au mieux, il peut en venir à s'en plaindre directement auprès de l'éditeur si elles deviennent beaucoup trop gênantes. Pour le livre imprimé, nous n'avons qu'un format à prendre en charge. Nous pouvons donc très précisément gérer les césures et équilibrer l'espace-mot pour chaque ligne. Les algorithmes des logiciels P.A.O. sont par ailleurs performants et facilitent la tâche. Les césures eBook, au contraire, dépendent de la taille de l'écran puisque le reflowable text (ou texte fluide) recompose la « page » pour offrir le meilleur confort de lecture possible. Autrement dit, il n'est pas possible de prévoir quels mots seront coupés en fin de ligne, c'est au logiciel de lecture de s'en accommoder."