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"Le mariage homosexuel a été légalisé le 21 octobre pour la première fois en Australie par un territoire, celui de la capitale Canberra, mais ses opposants ont annoncé leur intention de saisir l'Etat fédéral pour l'invalider. Les unions civiles entre personnes de même sexe sont autorisées dans la plupart des Etats australiens mais le mariage demeure régi par la loi fédérale qui le limite à l'union d'un homme et d'une femme. Le nouveau texte adopté par l'assemblée législative du Territoire de la capitale australienne à Canberra doit permettre de marier les premiers couples gays ou lesbiens avant la fin de l'année. L'Australie a six Etats et deux territoires. La loi sur l'égalité du mariage signifie que les couples homosexuels hors du territoire pourront venir y échanger leurs voeux. Le mariage homosexuel a été rejeté par les parlementaires australiens en septembre 2012, par 98 voix contre et 42 pour."

En partenariat avec la CCMSA, Familles Rurales a réalisé une étude sur les Accueils de loisirs en milieu rural. Cette demande au cabinet Eexiste répond à un double objectif : mieux comprendre les réalités des ALSH en milieu rural dégager des pistes objectives d'aides et dispositifs adaptés à leurs besoins. L'étude s'est déroulée lors du dernier trimestre 2017 sur tous les types d'ALSH. À RETENIR L'étude confirme certaines tendances déjà observées. Elle apporte des éléments pour ouvrir quelques débats et guider les politiques publiques. 1 - UNE EXTRÊME DIVERSITÉ Le panel étudié montre une grande variété de réalités locales liées à la diversité des ruralités (démographie, moyens…). 2 - DES ACCUEILS DE QUALITÉ CONFORMES À LA RÈGLEMENTATION MALGRÉ LES CONTRAINTES Les accueils optimisent les moyens disponibles pour proposer une offre pédagogique de qualité en respect des exigences et des objectifs posés (encadrement, fréquentation, accueil du handicap…). Des marges de progrès subsistent, notamment pour les locaux. 3 - DES SPÉCIFICITÉS RURALES ET DES ATOUTS ASSOCIATIFS Des particularismes liés aux territoires se dégagent : centres de petite taille, mixité des âges, adéquation aux besoins, proximité avec la nature, intergénération. Les centres reflètent les valeurs portées par les associations. 4 - DES ÉVOLUTIONS ET DES TENDANCES CONVERGENTES Les territoire s bougent, les compétences changent. L'intercommunalité s'est imposée. La concentration se renforce. Des centres sont repris par les collectivités et la commande publique se développe. Les différences sont notoires entre des accueils périscolaires qui se structurent et les extrascolaires. Leur gestion administrative est devenue très complexe. 5 - DES QUESTIONNEMENTS À L'ATTENTION DES ACTEURS PUBLICS Les territoires s'agrandissent, la question de la proximité se pose. En dépit des derniers dispositifs, la coéduc

En partenariat avec la CCMSA, Familles Rurales a réalisé une étude sur les Accueils de loisirs en milieu rural. Cette demande au cabinet Eexiste répond à un double objectif : mieux comprendre les réalités des ALSH en milieu rural dégager des pistes objectives d'aides et dispositifs adaptés à leurs besoins. L'étude s'est déroulée lors du dernier trimestre 2017 sur tous les types d'ALSH. À RETENIR L'étude confirme certaines tendances déjà observées. Elle apporte des éléments pour ouvrir quelques débats et guider les politiques publiques. 1 - UNE EXTRÊME DIVERSITÉ Le panel étudié montre une grande variété de réalités locales liées à la diversité des ruralités (démographie, moyens…). 2 - DES ACCUEILS DE QUALITÉ CONFORMES À LA RÈGLEMENTATION MALGRÉ LES CONTRAINTES Les accueils optimisent les moyens disponibles pour proposer une offre pédagogique de qualité en respect des exigences et des objectifs posés (encadrement, fréquentation, accueil du handicap…). Des marges de progrès subsistent, notamment pour les locaux. 3 - DES SPÉCIFICITÉS RURALES ET DES ATOUTS ASSOCIATIFS Des particularismes liés aux territoires se dégagent : centres de petite taille, mixité des âges, adéquation aux besoins, proximité avec la nature, intergénération. Les centres reflètent les valeurs portées par les associations. 4 - DES ÉVOLUTIONS ET DES TENDANCES CONVERGENTES Les territoire s bougent, les compétences changent. L'intercommunalité s'est imposée. La concentration se renforce. Des centres sont repris par les collectivités et la commande publique se développe. Les différences sont notoires entre des accueils périscolaires qui se structurent et les extrascolaires. Leur gestion administrative est devenue très complexe. 5 - DES QUESTIONNEMENTS À L'ATTENTION DES ACTEURS PUBLICS Les territoires s'agrandissent, la question de la proximité se pose. En dépit des derniers dispositifs, la coéduc

SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS Recommandation n° 1 : mettre en place une exonération généralisée d'avance de frais pour les femmes souhaitant recourir à une IVG. Recommandation n° 2 : clarifier la réglementation afin de garantir le droit à l'anonymat et à la confidentialité de l'IVG pour toutes les femmes en établissant des procédures spécifiques, que ce soit en établissement de santé ou en ville. Recommandation n° 3 : aménager un cadre réglementaire clair, précisant le rôle et les prérogatives du directeur d'établissement scolaire lorsqu'une élève mineure souhaite avorter sans en informer ses parents. Cette disposition devrait faire l'objet d'une circulaire du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse adressée à l'ensemble des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire (collèges et lycées). Elle pourrait utilement figurer dans le Guide du chef d'établissement édicté en février 2009 par le ministère, dans la fiche 34 relative à la surveillance, au sein du paragraphe consacré à la gestion des absences. Recommandation n° 4 : aménager un cadre réglementaire permettant aux infirmiers scolaires d'endosser le rôle de majeur accompagnant une mineure souhaitant avoir recours à une IVG dans le cadre de leur service et sans engager leur responsabilité personnelle. Recommandation n° 5 : imposer à l'ensemble des hôpitaux publics d'assurer une prise en charge des IVG et de ne pas refuser les patientes dont la grossesse se situe en fin de délai légal, celles-ci constituant une urgence absolue, afin d'assurer une offre de soins équitable sur l'ensemble du territoire. Recommandation n° 6 : pérenniser l'allongement du délai de recours à l'IVG médicamenteuse en ville de cinq à sept semaines de grossesse, conformément à ce qui est déjà autorisé pour l'IVG médicamenteuse réalisée en milieu hospitalier. Recommandation n° 7 : lutter contre la désinformation sur internet en p

En 2018, en France métropolitaine, un enfant sur trois vit en territoire rural. Ces enfants résident plus souvent avec leurs deux parents dans une famille « traditionnelle » que ceux des espaces urbains. Ils vivent moins souvent que les enfants urbains dans des familles pauvres (13 % contre 23 %) ou très aisées. Il y a en effet, dans les territoires ruraux, moins de familles monoparentales ou nombreuses, des parents plus souvent en emploi mais moins fréquemment dans les catégories sociales les plus favorisées, et moins de logements sociaux. Les enfants ruraux ont des conditions de logement plus favorables : neuf sur dix ont leur propre chambre et vivent dans une maison avec un espace extérieur (jardin, terrain, cour), contre respectivement sept sur dix et cinq sur dix en milieu urbain. En revanche, ils vivent plus loin des services et des équipements. Ils disposent, par exemple, en moyenne de huit places en crèche à moins de 15 minutes pour cent enfants de moins de 3 ans, contre vingt-six en milieu urbain. Leur temps d'accès aux professionnels de santé, en particulier aux spécialistes, est également plus long que celui des enfants urbains. Ils résident en moyenne à 25 minutes en voiture d'un pédiatre, contre 7 minutes en milieu urbain. Ils sont aussi plus éloignés de certains équipements culturels (cinémas, musées) et sportifs.

"Des entreprises étrangères agissent sur le territoire français pour mettre en relation des couples avec des mères porteuses, dans le but de conclure des contrats de gestation pour autrui. C'est notamment le cas de la société américaine Extraordinary Conception, basée en Californie qui, depuis plusieurs années, vend ses services sur le territoire français, au mépris des lois de la République. Les Juristes pour l'Enfance, dont l'objet social est la défense de l'intérêt de l'enfant, ont porté plainte en transmettant au Procureur de la République tous les éléments de preuve établissant les faits : vidéos de réunion à Paris, catalogue de mères porteuses, grilles tarifaires… Il s'agit de mettre fin à deux violations :"

Le CESE formule 15 préconisations pour poser les jalons d'un service public d'accueil de la petite enfance, parmi lesquelles : - Attribuer aux communes et aux intercommunalités la compétence d'accueil du jeune enfant : Le CESE appelle à renforcer le rôle central que jouent d'ores et déjà en pratique les communes. Cette compétence devra être assortie de moyens financiers suffisants pour garantir la qualité et l'accessibilité de l'accueil et être mise en oeuvre en concertation avec tous les acteurs de la petite enfance. - Renforcer les Relais Petite Enfance pour en faire un guichet unique, présent sur tout le territoire : Pour rendre plus lisible et incarner le service public de l'accueil, les Relais Petite Enfance doivent devenir le guichet unique sur tout le territoire. Leur rôle doit être élargi pour permettre l'accès à une information complète et lisible sur l'offre d'accueil disponible. - Soutenir le développement des structures d'accueil par la revalorisation des métiers de la petite enfance : Le CESE a conscience que le développement d'une plus large offre d'accueil pour les enfants nécessite de pouvoir recruter des profils qui disposent des compétences nécessaires. Or, on observe une crise importante des vocations dans les métiers de la petite enfance. Le CESE appelle donc à revaloriser les métiers de la petite enfance notamment au travers des formations et des salaires et à faciliter la reconversion vers ces métiers tout au long de la vie via la formation continue. - Réduire le reste à charge des familles pour permettre aux parents de bénéficier du libre choix du mode d'accueil : Le CESE souhaite que les parents puissent librement choisir le mode d'accueil de leurs enfants, peu importe leur situation ou leur revenu. En ce sens, le CESE appelle à repenser le mode de calcul du complément mode de garde afin de diminuer le reste à charge en matière d'accueil individuel, en particulier pour les familles modestes

Le CESE formule 15 préconisations pour poser les jalons d'un service public d'accueil de la petite enfance, parmi lesquelles : - Attribuer aux communes et aux intercommunalités la compétence d'accueil du jeune enfant : Le CESE appelle à renforcer le rôle central que jouent d'ores et déjà en pratique les communes. Cette compétence devra être assortie de moyens financiers suffisants pour garantir la qualité et l'accessibilité de l'accueil et être mise en oeuvre en concertation avec tous les acteurs de la petite enfance. - Renforcer les Relais Petite Enfance pour en faire un guichet unique, présent sur tout le territoire : Pour rendre plus lisible et incarner le service public de l'accueil, les Relais Petite Enfance doivent devenir le guichet unique sur tout le territoire. Leur rôle doit être élargi pour permettre l'accès à une information complète et lisible sur l'offre d'accueil disponible. - Soutenir le développement des structures d'accueil par la revalorisation des métiers de la petite enfance : Le CESE a conscience que le développement d'une plus large offre d'accueil pour les enfants nécessite de pouvoir recruter des profils qui disposent des compétences nécessaires. Or, on observe une crise importante des vocations dans les métiers de la petite enfance. Le CESE appelle donc à revaloriser les métiers de la petite enfance notamment au travers des formations et des salaires et à faciliter la reconversion vers ces métiers tout au long de la vie via la formation continue. - Réduire le reste à charge des familles pour permettre aux parents de bénéficier du libre choix du mode d'accueil : Le CESE souhaite que les parents puissent librement choisir le mode d'accueil de leurs enfants, peu importe leur situation ou leur revenu. En ce sens, le CESE appelle à repenser le mode de calcul du complément mode de garde afin de diminuer le reste à charge en matière d'accueil individuel, en particulier pour les familles modestes

"En 2016, en France, 7 % des personnes vivant en couple sont pacsées. Cette forme d'union est bien moins fréquente que le mariage, largement prédominant, et l'union libre. Le type d'union varie fortement avec l'âge des conjoints, leur niveau de diplôme, leur nombre d'enfants, le fait d'être immigré. Il varie aussi avec le département de résidence. Ainsi, le Pacs est plus présent dans les départements du Sud-Ouest et sur la façade atlantique. Le mariage reste plus fréquent sur la moitié est du territoire. Des différences existent aussi entre les grandes villes : l'union libre et le Pacs sont plus fréquents dans les métropoles estudiantines. Les jeunes de moins de 30 ans contractualisent plus souvent leur union par un mariage dans les départements franciliens hors Paris, de l'est de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de la bordure orientale du littoral méditerranéen. "

"Le gouvernement a annoncé mardi 7 décembre qu'il va débloquer huit millions d'euros en 2022 et 2023 pour financer des projets locaux pour les seniors. Plus de 200 projets vont être financés via un « fonds d'appui pour des territoires innovants seniors », alloué via la Caisse nationale pour la solidarité pour l'autonomie (CNSA)."

"Pas moins de 6% des lycéennes françaises ont déjà eu recours à l'avortement et parfois même deux fois pour certaines. Un chiffre qui grimpe lorsqu'il s'agit des jeunes adolescentes en Ile-de-France puisqu'une lycéenne sur dix y aurait déjà éliminé son enfant ! C'est l'un des constats alarmants que dresse l'étude commandée par l'organisme de sécurité sociale étudiante Smerep. L'enquête, parue le lundi 5 septembre dernier, a été menée par OpinionWay auprès de 507 étudiants de toute la France et 707 en Ile-de-France et de 403 lycéens sur tout le territoire et 368 d'Ile-de-France."

Rapport 2016 - Synthèse Si tous les enfants bénéficient théoriquement du droit à l'éducation, force est de constater que "l'accès à l'école aujourd'hui en France n'est pas un droit effectif pour de nombreux enfants", notamment les plus vulnérables, souligne le défenseur des droits qui consacre son rapport annuel à cette thématique et interpelle à ce titre très directement les collectivités locales. Enfants de familles vivant dans des squats ou des campements, enfants mal logés, itinérants (issus des familles des gens du voyage), allophones (ayant une langue maternelle autre que le français), mineurs migrants non accompagnés, enfants handicapés, hospitalisés, à haut potentiel intellectuel ou encore "en conflit avec la loi"... Autant de cas de figure où les jeunes sont trop souvent "empêchés d'aller à l'école", selon Jacques Toubon, le défenseur des droits. Pour l'ex-ministre, il y a "un hiatus entre le droit proclamé à l'éducation et l'effectivité de ce droit". Dans le rapport annuel publié ce vendredi 18 novembre, il énumère, avec Geneviève Avenard, défenseure des enfants, 30 recommandations pour améliorer la situation. "Notre combat peut apparaître sans fin" mais "notre organisme a été créé pour intervenir chaque fois que la société se laisse aller", a déclaré le défenseur des droits lors d'une conférence de presse. "La scolarisation doit être un critère au centre des préoccupations des pouvoirs publics", a abondé Geneviève Avenard. Tous deux soulignent que ce rapport n'a pas pour but d'évaluer le système scolaire français, mais de pointer les barrières auxquelles se heurtent des milliers d'enfants chaque année. Le rapport met également l'accent sur les inégalités territoriales : entre les zones les plus défavorisées socialement et les autres, entre campagnes et zones urbaines, entre des départements d'outre-mer et la métropole… Parmi les recommandations figure le rappel aux maires de "l'obligati

Rapport 2016 - Document Complet Si tous les enfants bénéficient théoriquement du droit à l'éducation, force est de constater que "l'accès à l'école aujourd'hui en France n'est pas un droit effectif pour de nombreux enfants", notamment les plus vulnérables, souligne le défenseur des droits qui consacre son rapport annuel à cette thématique et interpelle à ce titre très directement les collectivités locales. Enfants de familles vivant dans des squats ou des campements, enfants mal logés, itinérants (issus des familles des gens du voyage), allophones (ayant une langue maternelle autre que le français), mineurs migrants non accompagnés, enfants handicapés, hospitalisés, à haut potentiel intellectuel ou encore "en conflit avec la loi"... Autant de cas de figure où les jeunes sont trop souvent "empêchés d'aller à l'école", selon Jacques Toubon, le défenseur des droits. Pour l'ex-ministre, il y a "un hiatus entre le droit proclamé à l'éducation et l'effectivité de ce droit". Dans le rapport annuel publié ce vendredi 18 novembre, il énumère, avec Geneviève Avenard, défenseure des enfants, 30 recommandations pour améliorer la situation. "Notre combat peut apparaître sans fin" mais "notre organisme a été créé pour intervenir chaque fois que la société se laisse aller", a déclaré le défenseur des droits lors d'une conférence de presse. "La scolarisation doit être un critère au centre des préoccupations des pouvoirs publics", a abondé Geneviève Avenard. Tous deux soulignent que ce rapport n'a pas pour but d'évaluer le système scolaire français, mais de pointer les barrières auxquelles se heurtent des milliers d'enfants chaque année. Le rapport met également l'accent sur les inégalités territoriales : entre les zones les plus défavorisées socialement et les autres, entre campagnes et zones urbaines, entre des départements d'outre-mer et la métropole… Parmi les recommandations figure le rappel aux maires de "l'

"Le Conseil d'État ordonne au ministre des Affaires étrangères de laisser rentrer sur le territoire un enfant né en Arménie, quand bien même sa naissance résulterait d'une convention de gestion pour autrui. CE, ordonnance du 3 août 2016, ministre des affaires étrangères et du développement international c/ Mme A."

"Au-delà de la notion d'hommes et de femmes, les identités individuelles répondent à d'autres critères, qui sont ceux du genre, selon la théorie du même nom, défendue en Pays catalan par l'association Idem. La théorie du genre, reprise par une partie de la gauche française, inspire une exposition sur le "Matrimoine catalan", démontrant que les femmes du territoire s'illustrent aussi en tant qu'individus, sans considérations d'appartenance sexuelle."

"Il y a trois semaines, l'association Juristes Pour l'Enfance a saisi la justice face aux agissements illégaux d'une entreprise qui intervient sur le territoire français pour mettre en relation des couples et des mères porteuses en vue de conclure des contrats de gestation pour autrui. Cette action juridique est une première en France"

"L'Église a ici quitté la réalité de la vie véritable pour se réfugier sur un étroit territoire scientifique qu'elle ne cherche nullement à situer d'une manière cohérente. C'est un lobby de pseudo-scientifiques malveillants jouant sur l'émotionnel et le sensationnel qui l'informe sur ces choses et exploite sa crédulité en ces matières. Il s'agit de pénétrer l'Église, et surtout de lui interdire tout rapport avec le monde scientifique vrai, et ainsi de se l'approprier symboliquement et matériellement. Effectivement, les répliques des « Comités d'éthique » aux élucubrations « catholiques » autour de l'embryon et des cellules embryonnaires sont plus que cinglantes : l'Église est discréditée, ridiculisée, coupée du monde scientifique vrai."

"Entretien - Le Synode est toujours l'occasion de faire converger vers Rome des réalités ecclésiales très diverses et de les confronter les unes aux autres. Il permet aussi de mettre en lumières des situations inconnues ou très mal connues. Ainsi, parmi les participants français au Synode sur la famille, le père jésuite Henri Coudray représente une terre lointaine. Il est en effet préfet apostolique de Mongo au Tchad. Au micro d'Olivier Bonnel, il a donné son regard sur le Synode, et son espoir d'une prise en compte juste et équilibrée des défis de l'Eglise dans tous ses territoires de mission"

"a France est-elle le nouvel eldorado des agences de gestation pour autrui ? Bien qu'en toute illégalité, celles-ci vendent leurs services sur le territoire national. Une femme raconte sa plongée dans l'univers sordide de la marchandisation des corps."

"En 2013, 811 510 nouveau-nés ont vu le jour en France. C'est un peu moins qu'en 2012 mais bien plus qu'au milieu des années 1990. Depuis 2005, plus de 800 000 bébés naissent chaque année sur le territoire. L'âge moyen des mères à l'accouchement continue de s'élever depuis la fin du baby-boom et dépasse désormais 30 ans. En 2013, 5 % des mères ont 40 ans ou plus l'année de la naissance de leur enfant, soit autant qu'en 1946. Près d'un accouchement sur soixante a donné lieu à une naissance multiple. Cette proportion augmente avec l'âge de la mère. "