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Le prix de c te chose ne peut pas être offert à sa place. Si toutes deux sont péries, que le débiteur soit en faute à l'égard de l'une d'elles, il doit pa...
L'époux qui peut se prévaloir - 0 views
La répartition du passif - 0 views
La répartition du passif antérieur au mariage ou grevant les successions libéralités ne peut préjudicier aux créanciers. Ils conservent, dans tous les ca...
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Il peut exiger une caution de son conjoint en garantie de ses droits. Les créanciers de la communauté ont toujours le droit de faire vendre les eff s compris dans le préciput...
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L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, l'usa...
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Si plusieurs associés exercent c te faculté, ils sont, sauf clause ou convention contraire, réputés acquéreurs à proportion du nombre de parts qu'ils détenaient antérieurement. Si aucun associé n'e...
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Article Tout ce qui est statué au présent chapitre ne préjudicie point aux droits que des tiers pourraient avoir sur Code civil le fonds de l'immeuble remis à titre d...
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Mademoiselle Eyre, êtes?vous malade? demanda Bessie. Quel bruit épouvantable! J'en ai été toute saisie, s'écria Mlle Abbot. Emmenez?moi, laissez?moi aller dans l...
Toute obligation est nulle - 0 views
Toute obligation est nulle lorsqu'elle a été contractée sous une condition potestative de la part de celui qui s'oblige. Toute condition doit être accomplie de la mani&...
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Les termes susceptibles - 0 views
Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus à la matière du contrat. Ce qui est ambigu s'interprète par ce qui est d'usage dans le pays où le contrat es...
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Comment c'était, Jacksonville ? - Humide et infesté de moustiques. - Renée n'a pas réussi à te vendre l'université de Floride ? - Elle a essayé. J...
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Pourtant, j'avais l'estomac noué. J'avais oublié à quel point ma mère était capable de discernement. Parfois, sa vision simpliste du monde et sa distraction na...
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- Je le prends, annonçai-je en me dirigeant vers la cuisine. Je décrochai, Edward sur les talons, tandis que mon père s'éclipsait au salon. - Allô? - Tu es rentr...
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Bon, écoute, je suis très heureuse que tu m'aies contactée, je.Je restai à court de mots. J'aurais voulu lui dire que je le rejoignais immédiatement à La...
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De cela, Jake se fichait comme d'une guigne. J'eus beau me creuser l'esprit, aucune solution brillante ne m'apparut. Un détail essentiel me faisait sans doute défaut. Que s'était-il passé durant ce...
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