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Part?elle seule? demanda la femme du portier. Oui. à quelle distance va?t?elle? à cinquante milles. 29 Jane Eyre 28 C'est bien loin; je suis étonnée que Mme Reed ose l...
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Mademoiselle Eyre, êtes?vous malade? demanda Bessie. Quel bruit épouvantable! J'en ai été toute saisie, s'écria Mlle Abbot. Emmenez?moi, laissez?moi aller dans l...
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Article Tout ce qui est statué au présent chapitre ne préjudicie point aux droits que des tiers pourraient avoir sur Code civil le fonds de l'immeuble remis à titre d...
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Si plusieurs associés exercent c te faculté, ils sont, sauf clause ou convention contraire, réputés acquéreurs à proportion du nombre de parts qu'ils détenaient antérieurement. Si aucun associé n'e...
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Chapitre II De la société civile Section I Dispositions générales Les dispositions du présent chapitre sont applicables à toutes les société...
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L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires, l'usa...
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Il peut exiger une caution de son conjoint en garantie de ses droits. Les créanciers de la communauté ont toujours le droit de faire vendre les eff s compris dans le préciput...
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La répartition du passif antérieur au mariage ou grevant les successions libéralités ne peut préjudicier aux créanciers. Ils conservent, dans tous les ca...
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Le prix de c te chose ne peut pas être offert à sa place. Si toutes deux sont péries, que le débiteur soit en faute à l'égard de l'une d'elles, il doit pa...
Si la chose s'est détériorée - 0 views
Si la chose s'est détériorée par la faute du débiteur, le créancier a le droit ou de résoudre l'obligation, ou d'exiger la chose dans l'état o&ugr...
Toute obligation est nulle - 0 views
Toute obligation est nulle lorsqu'elle a été contractée sous une condition potestative de la part de celui qui s'oblige. Toute condition doit être accomplie de la mani&...
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Toute obligation est nulle lorsqu'elle a été contractée sous une condition potestative de la part de celui qui s'oblige. Toute condition doit être accomplie de la mani&...
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