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"Exposé des motifs Nos concitoyens souhaitent dans leur immense majorité être entendus, c'est-à-dire disposer de leur vie jusqu'à son ultime moment tout en bénéficiant d'une mort apaisée. Par ailleurs, de fortes inégalités entre établissements de santé, au sein même de ceux-ci, entre structures médicalisées ou non, adjointes à la méconnaissance des dispositions légales, créent encore trop souvent, aujourd'hui, les conditions d'une mort peu digne d'une société avancée. Nourrie par des débats éthiques, des expériences et des convictions philosophiques ou religieuses personnelles, relancée par des événements très médiatisés, la question de la fin de vie occupe une large place dans notre société. Nous devons y répondre avec sagesse et clarté. Depuis plusieurs années, de nombreux pas ont été franchis : reconnaissance de droits accrus aux malades dans le sillage de la loi du 4 mars 2002, développement des soins palliatifs, condamnation de l'obstination déraisonnable, mise en place par la loi d'une procédure collégiale d'arrêt des traitements, même lorsque la souffrance du patient en fin de vie ne peut être évaluée, ont modifié très sensiblement les données médicales de la fin de vie de nos concitoyens. La loi du 22 avril 2005, dite Loi Leonetti, a continué de produire de l'autonomie pour les malades par la condamnation de l'obstination déraisonnable, la mise en place par la loi d'une procédure collégiale d'arrêt des traitements même lorsque la souffrance du patient en fin de vie ne peut être évaluée et la création de directives anticipées. Pendant la campagne pour l'élection présidentielle de 2012, François Hollande a souhaité aller plus loin en proposant que « toute personne majeure en phase avancée ou terminale d'une maladie incurable, provoquant une souffrance physique ou psychique insupportable, et qui ne peut être apaisée, puisse demander, dans des conditions prÃ

Le Conseil national de l'Ordre des médecins, sous la coordination du Dr. Jacques Lucas et du Pr. Serge Uzan, publie ce jour un livre blanc consacré aux « Médecins et patients dans le monde des data, des algorithmes et de l'intelligence artificielle » et formule 33 propositions. Ce document explore notamment l'impact actuel et futur des nouvelles technologies pour l'exercice de la médecine, pour la formation initiale et continue des médecins, pour la recherche médicale, et pour la place des patients dans le système de santé. Plus généralement, il appelle à « identifier dès maintenant les risques que la société numérique comporte afin de les combattre tout en soutenant tous les bénéfices qu'elle peut apporter au service de la personne ». Rappelant que « la médecine comportera toujours une part essentielle de relations humaines, quelle que soit la spécialité, et ne pourra jamais s'en remettre aveuglément à des « décisions » prises par des algorithmes dénués de nuances, de compassion et d'empathie », les auteurs du livre blanc estiment néanmoins que les « algorithmes et l'intelligence artificielle seront nos alliés, comme un apport essentiel pour l'aide à la décision et à la stratégie thérapeutique », ainsi qu'à la recherche médicale. Dès lors, le Conseil national de l'Ordre des médecins, pour « accompagner l'ensemble de la profession, dans la diversité de ses exercices », pour « renforcer sa collaboration avec les patients », et pour assurer que les nouvelles technologies soient réellement mises « au service de la personne et de la société », émet 33 recommandations.

Le Conseil national de l'Ordre des médecins, sous la coordination du Dr. Jacques Lucas et du Pr. Serge Uzan, publie ce jour un livre blanc consacré aux « Médecins et patients dans le monde des data, des algorithmes et de l'intelligence artificielle » et formule 33 propositions. Ce document explore notamment l'impact actuel et futur des nouvelles technologies pour l'exercice de la médecine, pour la formation initiale et continue des médecins, pour la recherche médicale, et pour la place des patients dans le système de santé. Plus généralement, il appelle à « identifier dès maintenant les risques que la société numérique comporte afin de les combattre tout en soutenant tous les bénéfices qu'elle peut apporter au service de la personne ». Rappelant que « la médecine comportera toujours une part essentielle de relations humaines, quelle que soit la spécialité, et ne pourra jamais s'en remettre aveuglément à des « décisions » prises par des algorithmes dénués de nuances, de compassion et d'empathie », les auteurs du livre blanc estiment néanmoins que les « algorithmes et l'intelligence artificielle seront nos alliés, comme un apport essentiel pour l'aide à la décision et à la stratégie thérapeutique », ainsi qu'à la recherche médicale. Dès lors, le Conseil national de l'Ordre des médecins, pour « accompagner l'ensemble de la profession, dans la diversité de ses exercices », pour « renforcer sa collaboration avec les patients », et pour assurer que les nouvelles technologies soient réellement mises « au service de la personne et de la société », émet 33 recommandations.

Le Conseil national de l'Ordre des médecins, sous la coordination du Dr. Jacques Lucas et du Pr. Serge Uzan, publie ce jour un livre blanc consacré aux « Médecins et patients dans le monde des data, des algorithmes et de l'intelligence artificielle » et formule 33 propositions. Ce document explore notamment l'impact actuel et futur des nouvelles technologies pour l'exercice de la médecine, pour la formation initiale et continue des médecins, pour la recherche médicale, et pour la place des patients dans le système de santé. Plus généralement, il appelle à « identifier dès maintenant les risques que la société numérique comporte afin de les combattre tout en soutenant tous les bénéfices qu'elle peut apporter au service de la personne ». Rappelant que « la médecine comportera toujours une part essentielle de relations humaines, quelle que soit la spécialité, et ne pourra jamais s'en remettre aveuglément à des « décisions » prises par des algorithmes dénués de nuances, de compassion et d'empathie », les auteurs du livre blanc estiment néanmoins que les « algorithmes et l'intelligence artificielle seront nos alliés, comme un apport essentiel pour l'aide à la décision et à la stratégie thérapeutique », ainsi qu'à la recherche médicale. Dès lors, le Conseil national de l'Ordre des médecins, pour « accompagner l'ensemble de la profession, dans la diversité de ses exercices », pour « renforcer sa collaboration avec les patients », et pour assurer que les nouvelles technologies soient réellement mises « au service de la personne et de la société », émet 33 recommandations.

À l'occasion de la parution de son livre blanc et de ses recommandations "Médecins et patients dans le monde des data, des algorithmes et de l'intelligence artificielle", le Cnom a organisé un débat pour poursuivre les réflexions sur le sujet. Quelle sera la place du médecin demain ? Comment concilier éthique et innovation ? Comment protéger les professionnels et les patients ? Autant de questions abordées par les personnalités présentes : Victor Demiaux, conseiller de la Présidente de la Cnil, Laurence Devilliers, professeure en informatique à Paris Sorbonne, Jean Gabriel Ganascia, professeur à Sorbonne Université et président du comité d'éthique du CNRS, Magali Léo, de l'association Renaloo, Olivier Palombi, de la Conférence des doyens des facultés de médecine, Dominique Polton, présidente de l'Institut national des données de santé, le Pr Guy Vallancien de l'Académie nationale de médecine, ainsi que le Dr Jacques Lucas, vice-président du Cnom, délégué général au numérique et le Pr Serge Uzan, vice-président santé de Sorbonne Université, conseiller national de l'Ordre des médecins.

"L'Essentiel : - Un médecin a été radié, à titre disciplinaire, du tableau de l'ordre des médecins pour avoir provoqué délibérément la mort de plusieurs patients hospitalisés dans le centre hospitalier dans lequel il travaillait. - A la suite de la décision du juge pénal le déclarant non coupable de la mort de plusieurs patients, l'intéressé a saisi la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins d'un recours en révision. Celle-ci a toutefois confirmé la sanction prononcée à l'encontre du médecin. - Le médecin s'est pourvu en cassation contre cette dernière décision. Par la décision de ce jour, le Conseil d'État rejette son pourvoi."

SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS Recommandation n° 1 : mettre en place une exonération généralisée d'avance de frais pour les femmes souhaitant recourir à une IVG. Recommandation n° 2 : clarifier la réglementation afin de garantir le droit à l'anonymat et à la confidentialité de l'IVG pour toutes les femmes en établissant des procédures spécifiques, que ce soit en établissement de santé ou en ville. Recommandation n° 3 : aménager un cadre réglementaire clair, précisant le rôle et les prérogatives du directeur d'établissement scolaire lorsqu'une élève mineure souhaite avorter sans en informer ses parents. Cette disposition devrait faire l'objet d'une circulaire du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse adressée à l'ensemble des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire (collèges et lycées). Elle pourrait utilement figurer dans le Guide du chef d'établissement édicté en février 2009 par le ministère, dans la fiche 34 relative à la surveillance, au sein du paragraphe consacré à la gestion des absences. Recommandation n° 4 : aménager un cadre réglementaire permettant aux infirmiers scolaires d'endosser le rôle de majeur accompagnant une mineure souhaitant avoir recours à une IVG dans le cadre de leur service et sans engager leur responsabilité personnelle. Recommandation n° 5 : imposer à l'ensemble des hôpitaux publics d'assurer une prise en charge des IVG et de ne pas refuser les patientes dont la grossesse se situe en fin de délai légal, celles-ci constituant une urgence absolue, afin d'assurer une offre de soins équitable sur l'ensemble du territoire. Recommandation n° 6 : pérenniser l'allongement du délai de recours à l'IVG médicamenteuse en ville de cinq à sept semaines de grossesse, conformément à ce qui est déjà autorisé pour l'IVG médicamenteuse réalisée en milieu hospitalier. Recommandation n° 7 : lutter contre la désinformation sur internet en p

1. L'Ordre des médecins se place résolument dans une dynamique d'accompagnement des nouvelles voies offertes par l'e-santé, dans la mesure où elles peuvent soutenir les exercices médicaux au bénéfice des patients, et où elles sont parfaitement conformes à la déontologie médicale et à la réglementation en vigueur. 2. Aujourd'hui, le CNOM constate avec satisfaction que la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 va permettre la rémunération pérenne de la téléconsultation et de la téléexpertise, quand bien même le champ en serait encore temporairement limité. Il salue ce premier pas, et forme le vœu que les négociations entre les partenaires conventionnels pour la mise en application concrète de la téléconsultation et de la téléexpertise dans le parcours de soins aboutissent au plus vite. 3. Parallèlement, le CNOM s'inquiète du fait que les prestations proposées directement via des plates-formes par les assureurs complémentaires ou les mutuelles en santé installent de fait une rupture concurrentielle dans l'organisation territoriale des soins et le parcours de soins. En outre, ces plates-formes qui indiquent être accessibles 7j/7 et 24h/24 soulèvent la question de leur cohérence avec les Centres 15 ou interconnectés. 4. L'Ordre des médecins affirme donc de nouveau qu'à ses yeux la sécurité des prises en charge impose de réglementer les offres des plates formes privées et que les activités médicales qu'elles proposent soient soumises aux mêmes obligations réglementaires et déontologiques que les autres formes de pratiques médicales dans un parcours de soin. Au nombre de ces obligations doivent figurer : - l'information de l'usager et son consentement exprès ; - la confidentialité des données de santé recueillies et leur non exploitation à d'autres fins que celles pourquoi elles ont été collectées ; - l'inscription de la conclusion de l'acte dans le dossier du patient ;

"Dans une nouvelle étude pour l'Association pour le Droit à Mourir dans la Dignité (ADMD), l'IFOP apporte un nouvel éclairage sur les perspectives des Français sur les soins de fin de vie.   Récemment, Emmanuel Macron annonçait l'organisation d'une conférence citoyenne sur la fin de vie, et les Français manifestent une forte attente à l'égard de cette dernière : 78% attendent qu'elle encourage un changement de la loi en faveur de la légalisation de l'euthanasie et du suicide médicalement assisté. Cette opinion nettement majoritaire au sein de tous les segments de la population, semble plus prégnante chez les femmes (84% souhaitent que la convention encourage un changement de la législation contre 72% des hommes). Cependant, nous notons une réticence plus forte au sein d'autres catégories comme les catholiques pratiquants (61% contre 85% des personnes sans religion).   S'agissant de la perception des médecins étant en faveur de l'euthanasie ou qui la pratiqueraient, l'étude rapporte un niveau de confiance des citoyens élevé. En effet, près de 4 français sur 5 annoncent avoir confiance en un médecin favorable à l'euthanasie (79%), un chiffre similaire pour la confiance attribuée aux médecins qui la pratiqueraient (77%). Cependant cette confiance, notamment par rapport aux médecins qui pratiqueraient l'euthanasie, fait l'objet de clivages, notamment politiques : 67% des partisans de droite auraient confiance dans leur médecin contre 79% des sympathisants de gauche."

Le séquençage du génome humain permettra dans les années à venir l'amélioration des diagnostics, et donc des soins dispensés aux patients sur l'ensemble du territoire. Dans cette perspective, Manuel Valls avait confié en avril 2015 à Yves Lévy, président de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan), la mission de faire entrer la France dans l'ère de la médecine génomique. Nous avons rencontré le président-directeur général de l'Inserm à l'issue de la remise de son rapport au Premier ministre, le 22 juin 2016. Il revient sur les enjeux de la médecine génomique et les grands objectifs du plan proposé. TweeterPartagerEnvoyer "La médecine génomique c'est la capacité, avec la technologie actuelle, d'avoir une séquence de l'ensemble de notre génome et donc d'identifier des gènes de susceptibilité, des gènes anormaux, mais aussi des facteurs de prédiction, de réponse aux traitements, et des maladies peut-être dans le futur", explique Yves Lévy. "En France, nous avons dans certains domaines fait des progrès considérables, grâce à des plans gouvernementaux, notamment dans le domaine du cancer", domaine dans lequel "tous les patients aujourd'hui ont un accès à ces diagnostics pour avoir un traitement ciblé." "Mais on a aussi un retard technologique dans la mise en place de ces approches sur l'ensemble du génome, pas simplement sur des petites parties du génome, pour l'ensemble des autres pathologies", constate-t-il. Le rapport remis au Premier ministre le 22 juin 2016 identifie donc plusieurs enjeux. Tout d'abord, un enjeu de santé publique. "Il faut que les maladies rares, les déficits intellectuels par exemple chez les enfants, ou même les maladies communes puissent avoir accès" aux progrès réalisés dans le domaine du cancer. Un enjeu économique ensuite, "considérable". Enfin, un enjeu de compétition internationale, sur le plan de la recherche et du soin. Yves Lévy détaille ens

"Le 22 juin 2016, la ministre de la Santé Marisol Touraine a annoncé lancer le programme « Plan Médecine Génomique », consistant notamment à investir 670 millions d'euros en 5 ans pour équiper la France de 12 plateformes de haut débit de séquençage du génome (analyse de l'ADN). Un rapport intitulé « France Médecine Génomique 2025 » a été remis au Gouvernement ce même jour. Le séquençage du génome consiste en l'analyse complète des gènes qui composent l'ADN, ce qui permet de poser le diagnostic de certaines maladies, d'évaluer certaines prédispositions à des pathologies (médecine prédictive) ou encore d'ajuster certains traitements. Ce plan est destiné à améliorer le diagnostic des maladies rares, mais également des « maladies communes » : diabète, obésité, maladies cardiovasculaires et neurodégénératives (par exemple, Alzheimer). Les objectifs sont de déployer un dispositif de génomique clinique dans toute la France et d'organiser une filière nationale de médecine génomique."

"L'Académie nationale de médecine est très sensible à la situation de M. Vincent Lambert et à celle de sa famille, telle qu'elle a été rendue publique. Elle est aussi très attentive aux conclusions du Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, à l'encontre de la décision prise par les médecins hospitaliers. Cette décision des médecins avait été longuement précédée de toutes les procédures prescrites par la Loi de 2005, dite Loi Léonetti."

"Suite à la récente position du Conseil national de l'ordre des médecins sur les conditions d'un « recours à une sédation terminale » pour les patients en fin de vie, l'Académie de médecine se dit préoccupée d'y observer « un glissement sémantique qui crée une confusion regrettable sur un sujet aussi sensible que celui de la fin de vie »."

"Chers amis de la Santé, J'ai appris par voie de presse ma radiation de l'Ordre des Médecins à compter du 1er décembre 2016. Les médias, dont ceux qui font la publicité des fabricants de vaccins, se sont chargés d'informer très largement le grand public. Par cette décision du 8 juillet (prise par la chambre disciplinaire du Conseil Régional de l'Ordre des Médecins, Languedoc-Roussillon), on veut m'interdire d'exercer mon métier de médecin cancérologue."

"Le pape François s'est adressé vendredi matin aux membres de la Fédération internationale des associations des Médecins catholiques, qui se sont rencontrés à Rome. Il les a mis face à ce qu'il considère une « situation paradoxale » : le souverain Pontife constate d'une part les progrès de la médecine, grâce au travail des scientifiques. Mais d'autre part, il craint « le danger » auquel fait face le médecin : qu'il « perde sa propre identité de serviteur de la vie ». « Bien qu'étant par leur nature au service de la vie, les professions sanitaires sont parfois induites à ne pas respecter la vie elle-même », selon les mots de François. "

"Ce 9 octobre 2015, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté la demande d'arrêt des traitements de Vincent Lambert réclamé par son neveu, Francois Lambert. Les juges ont ainsi suivi les recommandations du rapporteur public et estimé que les médecins du CHU de Reims étaient en droit, en vertu de leur indépendance professionnelle, de ne pas mettre fin à la vie de Vincent Lambert. Le neveu, qui réclamait l'application par le CHU de Reims de la décision prise le 11 janvier 2014 par le docteur Eric Kariger de suspendre l'alimentation et l'hydratation du jeune homme en état pauci-relationnel depuis un grave accident de voiture, a donc été débouté. Pour les juges, le médecin qui avait refusé de statuer sur cet arrêt des soins le 23 juillet, alors qu'il avait engagé une nouvelle procédure en vue d'une éventuelle décision d'arrêt des soins, a agi "en fonction de sa responsabilité professionnelle et morale". Selon le tribunal administratif, la décision d'arrêt de traitements ne peut être prise "qu'à titre personnel par le seul médecin en charge du patient", l'hôpital ne pouvant s'y opposer. Les juges ont également estimé qu'une précédente décision médicale ne pouvait pas s'imposer de fait à un nouveau médecin. A noter que plusieurs autres procédures judiciaires sont en encore en cours."

"« Faut-il avoir peur de la médecine prédictive ? (…) Ouvre-t-elle la porte à l'eugénisme ou a des thérapeutiques personnalisées ? Sonne-t-elle le glas de la relation médecin-patient ? » Les médecins réunis lors du congrès de l'Ordre ont tenté de répondre à ces interrogations."

"Jeune interne en médecine, Eléonore Le Cesne s'interroge sur les évolutions récentes de la médecine, au gré des évolutions en cours en matière de bioéthique. Or selon elle, les étudiants de médecine manquent de formation pour appréhender ces questions."

"Le Conseil d'État juge illégale la suspension de la deuxième procédure d'examen de l'interruption des traitements de M. Vincent Lambert. Le Conseil d'État juge que la décision du 11 janvier 2014 de mettre fin à l'alimentation et l'hydratation artificielles de M. Vincent Lambert ne peut plus recevoir application dès lors que le médecin qui l'a prise n'est plus en charge du patient. Le médecin en charge de M. Lambert en 2015 avait engagé une procédure d'examen d'un arrêt des traitements mais a ensuite décidé de la suspendre, sans donner de terme à cette suspension, au motif que les conditions de sérénité et de sécurité nécessaires à sa poursuite, tant pour le patient que pour l'équipe soignante, n'étaient pas réunies. Le Conseil d'État juge, dans le même sens que la cour administrative d'appel de Nancy, que le médecin ne pouvait en l'espèce se fonder sur un tel motif pour prendre la décision de suspendre la procédure pour une période indéterminée. Il confirme donc l'annulation de cette décision. Il en résulte que le médecin actuellement en charge de M. Vincent Lambert devra à nouveau se prononcer sur l'engagement d'une procédure d'examen de l'arrêt des traitements de l'intéressé."

"Les Pères Lionel Castanier, vicaire de la paroisse Aix Saint-Sauveur et médecin en soins palliatifs à la clinique St Thomas à Aix-en-Provence, et François Buet, prêtre de l'institut Notre-Dame de Vie et médecin en soins palliatifs à la clinique Sainte-Elisabeth à Marseille, ont un parcours de vie atypique. A la fois prêtre et médecin, ils se battent pour la vie en blouse blanche et pour la vie éternelle en col romain, illustrant cette parole de l'évangile selon Saint Jean : « Je suis venu pour qu'ils aient la vie et qu'ils l'aient en abondance ». Mais comment s'articulent ces deux réalités dans leur vie? Comment la réalité du soignant du corps rejoint-elle celle du soignant de l'âme? Comment abordent-ils ces deux vocations à l'heure de la pandémie? Ils nous livrent leur regard sur leur quotidien et sur cette crise que nous traversons. Un rappel pour prendre soin les uns des autres et se porter de la tendresse."