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Université Lille 3, 10/03/15 Audrey Ego, juriste et doctorante au laboratoire CRDP de l'Université de Lille 2, aborde la valorisation et diffusion des données de la recherche sous l'aspect de la propriété intellectuelle. Quels sont les enjeux ? Comment utiliser des contenus pour créer des données de la recherche en respectant la propriété intellectuelle? Comment la propriété intellectuelle peut protéger les données de la recherche?

par Anne-Hélène Le Cornec Ubertini I3M - Information, Milieux, Médias, Médiation @rchiveSIC :: [sic_00861965, version 1] es droits d'accès à la culture des citoyens diminuent, les libertés fondamentales sont largement menacées mais les citoyens ne réagissent pas. La réduction de la dissonance cognitive et/ou l'augmentation de la confiance au fil de la fragilisation du lien social peuvent expliquer pour partie ce phénomène. Il reste qu'une morale laïque est à définir et à associer à la loi pour que la protection de la propriété intellectuelle ne se fasse pas au profit des grandes firmes et au détriment des auteurs et des citoyens.

Actualitté, 28/11/14

20 Minutes, 10/04/13 Son expression reprise à n'en plus finir sur le Web et par plusieurs campagnes publicitaires figure dans la liste des marques en vigueur en France sur le site de l'Institut national de la propriété intellectuelle...

Cours de A. Le Pommelec, Maitre de conf. Clermont 1 ; D. Vallette, Maître de conf. Clermont 1 - C2i Métiers du droit - UNJF Maîtrise des enjeux de l'économie numérique - contrat et signature électronique - Prospection et publicité par voie électronique - propriété intellectuelle et commerciale

Institut National de la Propriété Industrielle - inpi.fr

ABES : Arabesques n° 74, mai-juin 2014 Point sur les transformations qui impactent les réseaux de l'IST. Lignes de convergences entre l'enseignement supérieur et la recherche sans négliger de souligner les défis à relever (open access, évaluation de la recherche, droit de l'information, propriété intellectuelle).

Le Figaro, 01/09/15 Fabrizio Tribuzio-Bugatti analyse les répercussions qu'aura le Traité de libre-échange transatlantique entre les Etats-Unis et l'UE sur l'exception culturelle française, en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

par Clément Solym - actualitté, 18/12/14 À l'occasion d'un rendez-vous pris rue de Vaugirard, les sénateurs ont adopté le projet de loi portant sur différentes dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne. Ces dernières concernent exclusivement la propriété intellectuelle et artistique, ainsi que le patrimoine culturel.

par Serge Abitboul et Gilles Dowek - Le Monde, 05/02/18 Dans une tribune publiée par « Le Monde », plusieurs personnalités plaident pour la propriété des données personnelles. Deux chercheurs, Serge Abiteboul et Gilles Dowek, s'opposent à cette idée et préfèrent miser sur le respect de la vie privée

Vecam - Paris, 1/004/05

15/08/16 Ces divers incidents soulèvent une intéressante question, qui a très bien été posée dans un article du Guardian paru le mois dernier : « A qui appartient l'espace virtuel autour d'un lieu physique ? »

Lascoumes, Pierre. - in Ethique et scandales publics. - Ethique publique vol18:n°2, 2016 Cet article démontre qu'aucune situation sociale de transgression n'a de propriété « naturelle », même si elle concerne les élites. Elle peut être perçue aussi bien comme un « problème », comme une « affaire » ou comme un « scandale ». Chacune de ces qualifications sociales est le résultat de la combinaison de quatre variables : le degré de violation d'une norme ; l'existence ou non de victimes et de dommages ; le degré de responsabilité attribuée aux auteurs ; la réaction sociale attendue.

Numérama, 04/04/12 Creative Commons planche sur la quatrième version de ses licences non exclusives. Parmi les objectifs de cette nouvelle mouture, l'association souhaite prendre en compte avec plus d'efficacité les particularités locales de la propriété intellectuelle. Ce travail doit aboutir à une version globale du document qui ne nécessitera plus d'adaptation en fonction des législations nationales.

Une synthèse, très légèrement actualisée, de plusieurs comptes rendus d'un atelier consacré à la propriété dans le numérique auquel l'auteur a eu l'opportunité de participer l'an dernier. Avec une ouverture sur l'Open Cloud qui mériterait sans doute un intérêt plus grand

par Benoît Georges - Les Echos, 13/02/14

SILex, 22/07/13 Présentation par Calimaq - formation Labo de l'édition, 2013

Blog d'Axel Beelen, 03/10/13

SILEX, 25/06/13