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Université Lille 3, 10/03/15 Audrey Ego, juriste et doctorante au laboratoire CRDP de l'Université de Lille 2, aborde la valorisation et diffusion des données de la recherche sous l'aspect de la propriété intellectuelle. Quels sont les enjeux ? Comment utiliser des contenus pour créer des données de la recherche en respectant la propriété intellectuelle? Comment la propriété intellectuelle peut protéger les données de la recherche?

par Anne-Hélène Le Cornec Ubertini I3M - Information, Milieux, Médias, Médiation @rchiveSIC :: [sic_00861965, version 1] es droits d'accès à la culture des citoyens diminuent, les libertés fondamentales sont largement menacées mais les citoyens ne réagissent pas. La réduction de la dissonance cognitive et/ou l'augmentation de la confiance au fil de la fragilisation du lien social peuvent expliquer pour partie ce phénomène. Il reste qu'une morale laïque est à définir et à associer à la loi pour que la protection de la propriété intellectuelle ne se fasse pas au profit des grandes firmes et au détriment des auteurs et des citoyens.

Cours de A. Le Pommelec, Maitre de conf. Clermont 1 ; D. Vallette, Maître de conf. Clermont 1 - C2i Métiers du droit - UNJF Maîtrise des enjeux de l'économie numérique - contrat et signature électronique - Prospection et publicité par voie électronique - propriété intellectuelle et commerciale

ABES : Arabesques n° 74, mai-juin 2014 Point sur les transformations qui impactent les réseaux de l'IST. Lignes de convergences entre l'enseignement supérieur et la recherche sans négliger de souligner les défis à relever (open access, évaluation de la recherche, droit de l'information, propriété intellectuelle).

Le Figaro, 01/09/15 Fabrizio Tribuzio-Bugatti analyse les répercussions qu'aura le Traité de libre-échange transatlantique entre les Etats-Unis et l'UE sur l'exception culturelle française, en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

par Clément Solym - actualitté, 18/12/14 À l'occasion d'un rendez-vous pris rue de Vaugirard, les sénateurs ont adopté le projet de loi portant sur différentes dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne. Ces dernières concernent exclusivement la propriété intellectuelle et artistique, ainsi que le patrimoine culturel.

SILex, 22/07/13 Présentation par Calimaq - formation Labo de l'édition, 2013

SILEX, 25/06/13

20 Minutes, 10/04/13 Son expression reprise à n'en plus finir sur le Web et par plusieurs campagnes publicitaires figure dans la liste des marques en vigueur en France sur le site de l'Institut national de la propriété intellectuelle...

Actualitté, 28/11/14

Numérama, 04/04/12 Creative Commons planche sur la quatrième version de ses licences non exclusives. Parmi les objectifs de cette nouvelle mouture, l'association souhaite prendre en compte avec plus d'efficacité les particularités locales de la propriété intellectuelle. Ce travail doit aboutir à une version globale du document qui ne nécessitera plus d'adaptation en fonction des législations nationales.

Blog d'Axel Beelen, 03/10/13

LaList, 09/07/14 -par Martin Dantant Objectif : faire un point théorique sur les questions juridiques et en particulier les questions de propriété intellectuelle liées aux documents auxquelles les chercheurs et documentalistes sont confrontés tous les jours (…)

par Sarah Vanseveren - Le Taurillon, 22/03/16 Le marché unique du numérique a été inscrit dans les priorités de l'agenda de la Commission Juncker. Depuis 2014, différents axes ont été énumérés afin d'harmoniser les 28 systèmes des Etats-membres : commerce en ligne, big data et droits de la propriété intellectuelle sont entre autres concernés. Fin décembre 2015, la Commission a dévoilé quelques-unes des mesures pour annoncer son programme 2016 et le droit d'auteur se retrouve au cœur du débat.

Institut National de la Propriété Industrielle - inpi.fr

Vecam - Paris, 1/004/05

15/08/16 Ces divers incidents soulèvent une intéressante question, qui a très bien été posée dans un article du Guardian paru le mois dernier : « A qui appartient l'espace virtuel autour d'un lieu physique ? »

par Benoît Georges - Les Echos, 13/02/14

S.I.Lex, 19/06/14