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"L'un des premiers articles publiés sur La Tribune de l'Art en avril 2003 s'intitulait La chapelle cachée du Sénat. Nous y regrettions la manière dont le Sénat avait occulté, depuis le début des années 1980, une superbe chapelle datant de la Monarchie de Juillet, non seulement en en cloisonnant complètement l'intérieur pour en faire des bureaux (ceux de la chaîne Public-Sénat), mais aussi en oubliant purement et simplement son existence en omettant de la citer dans des ouvrages récemment parus sur l'histoire du Palais du Luxembourg."

"Réunie le jeudi 21 juillet 2022, la commission des affaires européennes du Sénat a adopté à l'unanimité une proposition de résolution européenne, adressée au Gouvernement, et un avis politique, destiné à la Commission européenne, pour les alerter sur la préservation des filières du patrimoine, menacées par l'interdiction du plomb ou la procédure d'autorisation envisagée par la révision du règlement européen "REACH", qui concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques. L'Agence chimique européenne (ECHA) a en effet lancé au printemps une consultation sur l'inclusion du plomb à l'annexe XIV du règlement REACH, concernant les substances dites "particulièrement préoccupantes"."

"Question écrite n° 14780 de Mme Vivette Lopez (Gard - UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/02/2015 - page 237 Mme Vivette Lopez attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'inquiétude de la communauté chrétienne face aux profanations des lieux de cultes en France. "

"Cette note est consacrée au régime du financement des lieux de culte par les collectivités territoriales dans cinq pays : l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie, le Royaume-Uni et la Turquie (en ce qui concerne ce pays, une notice a été réalisée pour le Sénat). Elle examine, pour chacun de ces Etats : - les fondements constitutionnels du droit des cultes ; - et le régime du financement par les collectivités territoriales, tant en ce qui concerne la construction des lieux de culte que leur rénovation. Elle n'évoque pas : - le régime général du financement des cultes lui-même ; - le régime général applicable aux lieux de culte ayant le caractère de monument historique qui peuvent bénéficier d'aides publiques à ce titre ; - les régimes particuliers applicables à certains types de lieux de culte tels les oratoires (oratori) en Italie non plus que certaines modalités d'organisation de l'administration des lieux de culte (par exemple, les fabriques [fabbricerie] en Italie.) "

"Dans sa chronique diffusée sur RCF le 9 juin 2020, Philippe Royer-Gaspard, grand reporter au Pèlerin, décrypte le récent rapport du Sénat sur le patrimoine de proximité."

"Vendredi 2 juin, l'Institut Pèlerin du Patrimoine organise un colloque au Sénat afin de présenter les pistes permettant aux églises communales de s'ouvrir aux nouveaux usages et, par là, de servir le bien commun. Découvrez ci-dessous le programme."

"Dans un rapport rendu public mi-juillet, le Sénat souligne le caractère irremplaçable du patrimoine religieux français et s'inquiète de certaines menaces qui pèsent sur lui."

Après le succès de l'Année européenne du patrimoine 2018, dont l'élan a malheureusement été freiné par deux ans de crise sanitaire, la commission des affaires européennes du Sénat a voulu saisir l'opportunité de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en 2022, année déclarée européenne de la jeunesse, pour reprendre l'initiative en ce domaine, cher au coeur de tous les Européens, source de fierté et d'identité européennes. Tel est l'objet de ce rapport, qui place au centre de sa réflexion et de ses propositions le rôle écologique du patrimoine, ainsi que la force motrice qu'il représente pour développer l'attractivité des territoires, en réponse à la demande de qualité et de proximité des citoyens européens. Au fil de 23 recommandations d'action à court, moyen et long terme, c'est une véritable stratégie européenne qui est ainsi dessinée, ambitieuse et concrète, à la hauteur des nouveaux défis et des nouveaux enjeux du patrimoine, héritage mais aussi chantier d'avenir pour l'Europe.

Après le succès de l'Année européenne du patrimoine 2018, dont l'élan a malheureusement été freiné par deux ans de crise sanitaire, la commission des affaires européennes du Sénat a voulu saisir l'opportunité de la présidence française du Conseil de l'Union européenne en 2022, année déclarée européenne de la jeunesse, pour reprendre l'initiative en ce domaine, cher au coeur de tous les Européens, source de fierté et d'identité européennes. Tel est l'objet de ce rapport, qui place au centre de sa réflexion et de ses propositions le rôle écologique du patrimoine, ainsi que la force motrice qu'il représente pour développer l'attractivité des territoires, en réponse à la demande de qualité et de proximité des citoyens européens. Au fil de 23 recommandations d'action à court, moyen et long terme, c'est une véritable stratégie européenne qui est ainsi dessinée, ambitieuse et concrète, à la hauteur des nouveaux défis et des nouveaux enjeux du patrimoine, héritage mais aussi chantier d'avenir pour l'Europe.

"Le projet de loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine (dit projet de loi « CAP ») fera l'objet d'un vote solennel au Sénat le 1er mars 2016. Les sénateurs ont fini l'examen des différents articles en première lecture le 17 février. A mi-parcours, le texte a subi des modifications importantes depuis la version initiale du gouvernement. Voici un premier point d'étape sur le patrimoine protégé, l'archéologie préventive, les archives, les musées."

"Neuf mois après l'incendie qui a ravagé la cathédrale Notre-Dame de Paris, le général Georgelin, qui supervise les travaux de réparation, a dévoilé le calendrier des restaurations devant la commission du Sénat chargée de la culture. Non sans susciter des réserves chez les sénateurs qui ont exprimé leur désaccord sur son "autoritarisme" et sur la mise en avant de sa catholicité."

"En France, la diminution de la pratique religieuse et l'urgence de l'entretien du patrimoine incitent à ouvrir les églises communales à de nouveaux usages au service du bien commun. Un colloque était organisé sur ce thème, vendredi 2 juin au Sénat, par l'Institut Pèlerin du patrimoine."

"Le rapport issu d'une mission d'information sur l'état du patrimoine religieux sera présenté au Sénat ce mercredi 6 juillet. Redoutant une « dégradation rapide » d'une partie des édifices, les rapporteurs proposent que ceux-ci abritent davantage d'activités non cultuelles."

"Dans un rapport d'information sur l'état du patrimoine religieux à paraître, la commission de la culture du Sénat estime ce patrimoine « en bon état mais de plus en plus menacé ». Face à ces défis, ils appellent à réinvestir ces lieux, particulièrement en milieu rural."

"M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'état de délabrement de la chapelle de Bethléem, située sur la commune de Saint-Jean-de-Boiseau en Loire-Atlantique. Cette chapelle qui se situe à moins d'un mètre de la bande roulante de la route départementale souffre de l'humidité ainsi que des vibrations qui endommagent ses fondations, à tel point que les visiteurs de cette église ne sont pas en sécurité. Elle présente pourtant une originalité toute particulière, puisque datant du XVème siècle, classée au titre des monuments historiques en 1911, restaurée de 1993 à 1995, elle possède des pinacles, où certaines des chimères, nouvellement créées, sont issues de la culture cinématographique américaine et de l'animation japonaise."

"En France, le Sénat aurait dénombré 2 800 églises rurales qui pourraient disparaître du paysage français. En cause, le coût d'entretien à la charge des communes, propriétaires des bâtiments."

"Le 18 septembre 2015, l'Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et cérébro-lésés (UNAFTC) a publié une lettre ouverte à Jean Leonetti et l'a envoyée à tous les députés. Cette lettre expose les inquiétudes de l'association devant la proposition de loi des députés Claeys-Leonetti « créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie », qui revient prochainement devant l'Assemblée Nationale en deuxième lecture : d'abord avec la Commission des affaires sociales le 30 septembre, puis en séance publique les 5 et 6 octobre 2015. Ce texte, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale et qui a fait ensuite l'objet d'un vote de rejet par le Sénat, pourrait autoriser, sous certaines conditions, le corps médical à mettre fin à la vie de personnes en état pauci-relationnel."

Question écrite de M. Stéphane Ravier (Bouches-du-Rhône - NI) et réponse du Ministère de l'intérieur

Question écrite de M. Stéphane Ravier (Bouches-du-Rhône - NI) et réponse du Ministère de l'intérieur

"C'est un vrai plaisir d'accueillir aujourd'hui parmi nous Stéphane Bern pour qu'il nous présente le bilan de la mission que lui a confié le Président de la République sur le patrimoine. (...) Nous nous félicitons que vous soyez parvenu à mettre en place ce jeu de loterie pour le financement du patrimoine. Des ressources complémentaires sont nécessaires. Notre commission sollicitait la création d'un tel jeu depuis plus d'une dizaine d'années. Nous entendrons d'ailleurs la semaine prochaine Guillaume Poitrinal pour tirer avec lui également le bilan de cette première édition. Vous savez que notre commission a à coeur de sauvegarder notre patrimoine. Nous avons joué un rôle actif en ce sens, tant au cours de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, dont Jean-Pierre Leleux fut l'un des rapporteurs, que de celui du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. Je vous cède la parole sans plus attendre."