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Universités numériques > Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? - 0 views

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droit d'auteur droit_auteur droit à l'image droit image plagiat cours universités numériques protégé

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Questions juridiques Les grands principes du droit d’auteurQu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? Comment identifier l'auteur d'une œuvre ? Quels sont les droits de l'auteur ? Quels sont les usages autorisés par la loi ? Comment exploiter les droits d'auteur ? Comment organiser la diffusion des contenus mis en ligne ? Comment obtenir une autorisation d'exploitation ? Quelles sanctions en cas de violation des droits ? Cas pratiques Les licences libresIntroduction Présentation générale des licences Creative Commons Les questions juridiques Exemple de licence Les lois Hadopi Le droit à l'image Internet et le droit Protection des données personnelles Statut des enseignants-chercheurs et numérique Les fondations des EPSCP Exemples de contrats Guide juridique du podcastPlan détaillé Première partie : vous êtes utilisateur de podcast Deuxième partie : vous êtes créateur de podcast Annexes
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Les textes incontournables
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L’œuvre est une création de forme
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L’œuvre doit être une création originale
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Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ?
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Article L 111-1 alinéas 1 et 2 du Code de la propriété intellectuelle
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Article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle
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Article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle
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Article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle
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Le droit d'auteur et le droit à l'image - Le droit d'auteur et le droit à l'i... - 0 views

imedia.emn.fr/...droit_web.html

droit d'auteur droit_auteur droit à l'image droit cours image plagiat

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Voulgre Emmanuelle on 11 Nov 12

"Le droit d'auteur et le droit à l'image Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo"

<div class="cArrow"> </div><div class="cContentInner">"Le droit d'auteur et le droit à l'image Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo"</div>

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Livreblancedition200711avril.pdf (Objet application/pdf) - 0 views

www.arald.org/...vreblancedition200711avril.pdf

Manuel Scolaire manuel numérique

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Voulgre Emmanuelle on 31 Jan 11

-le livre face aux enjeux du numérique -le droit d'auteur, droit de créateurs -la loi dadvsi et les exception au droit d'auteur -les chiffres de l'édition -pour la petite édition -le livre au sein des industrie de biens culturels -la tva sur le livre -pour la librairie indépendante -l'exportation du livre français -défendre la diversité culturelle au niveau européen et international -le livre à l'école -le sne en bref

<div class="cArrow"> </div><div class="cContentInner">-le livre face aux enjeux du numérique -le droit d'auteur, droit de créateurs -la loi dadvsi et les exception au droit d'auteur -les chiffres de l'édition -pour la petite édition -le livre au sein des industrie de biens culturels -la tva sur le livre -pour la librairie indépendante -l'exportation du livre français -défendre la diversité culturelle au niveau européen et international -le livre à l'école -le sne en bref</div>

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Dailymotion - Le livre numérique (5) : Questions / réponses - 1 - une vidéo H... - 0 views

www.dailymotion.com/...umerique-5-questions-repo_tech

Hervé Hervé Le Crosnier Le Crosnier 2010 france ADBS indexation numérique livre TICE

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Voulgre Emmanuelle on 23 Jul 10

e-pub et html (formats souples pour garder le livre lisible) métadonnées manifeste (listes des fichiers) poids du package à distribuer NCX adobe microsoft et coût du DRM économie du contrôle en médecine et en droit: chute des ventes pédagogie sur la rémunération de l'auteur pour permettre le prêt du livre clé d'accès pour les amis? contrat auteur et éditeur (livre entier, chapitre par chapitre, lecture courte) multiplication des modèles d'affaires adaptés au cas par cas d'où vient le droit d'auteur? l'homme éclairé paradoxe du succés le tatouage dublin core

<div class="cArrow"> </div><div class="cContentInner">e-pub et html (formats souples pour garder le livre lisible) métadonnées manifeste (listes des fichiers) poids du package à distribuer NCX adobe microsoft et coût du DRM économie du contrôle en médecine et en droit: chute des ventes pédagogie sur la rémunération de l'auteur pour permettre le prêt du livre clé d'accès pour les amis? contrat auteur et éditeur (livre entier, chapitre par chapitre, lecture courte) multiplication des modèles d'affaires adaptés au cas par cas d'où vient le droit d'auteur? l'homme éclairé paradoxe du succés le tatouage dublin core</div>

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Dailymotion - Le livre numérique (4) : ergonomie et fabrication - une vidéo H... - 0 views

www.dailymotion.com/...umerique-4-ergonomie-et-f_tech

Hervé Le Crosnier Hervé Le Crosnier 2010 france ADBS numérique livre TICE

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Voulgre Emmanuelle on 23 Jul 10

règles économiques de la technique de lecture comment je constitue ma bibliothèque organisation, fiabilité, accessibilité, partageabilité et si ma liseuse ne fonctionne plus comme je souhaite lecture pilotée par l'effet podium (lu le plus) Kevin Rose: DIGG droits d'auteur et rémunération objet clos, package, granule, livre scolaire paiement achat abonnement PDF format A4 et Epub format pour le web disigner (IDPF) vers le HTML 5 la culture a-t-elle un prix? consentement à payer autoédition centres de documentation DRM, négociation de droits pour les lecteurs veille, panorama de presse, dossiers thématique nouvelle forme de l'information dans un package avec des ajouts

<div class="cArrow"> </div><div class="cContentInner">règles économiques de la technique de lecture comment je constitue ma bibliothèque organisation, fiabilité, accessibilité, partageabilité et si ma liseuse ne fonctionne plus comme je souhaite lecture pilotée par l'effet podium (lu le plus) Kevin Rose: DIGG droits d'auteur et rémunération objet clos, package, granule, livre scolaire paiement achat abonnement PDF format A4 et Epub format pour le web disigner (IDPF) vers le HTML 5 la culture a-t-elle un prix? consentement à payer autoédition centres de documentation DRM, négociation de droits pour les lecteurs veille, panorama de presse, dossiers thématique nouvelle forme de l'information dans un package avec des ajouts </div>

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Bulletin officiel - Ministère de l'Éducation nationale - 0 views

www.education.gouv.fr/...bulletin_officiel.html

BO droit droit d'auteur propriété intellectuelle exception_pédagogique Droit_d'auteur juridique

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années 2012 et 2013
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formation initiale
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apprentissage
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en aucun cas la formation continue
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'apprentissage
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8 décembre 2010 pour les années 2010 et 2011.
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4 décembre 2009
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4 février 2010
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1er février 2012
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3° de l'article L. 122-5
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