Les termes susceptibles - 0 views
Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus à la matière du contrat. Ce qui est ambigu s'interprète par ce qui est d'usage dans le pays où le contrat es...
prixrayban
Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus à la matière du contrat. Ce qui est ambigu s'interprète par ce qui est d'usage dans le pays où le contrat es...
Toute stipulation contraire sera réputée non écrite. Dans les obligations qui se bornent au paiement d'une certaine somme, les dommages intérêts résultant...
Article Si la chose qu'on s'est obligé de donner ou de livrer à deux personnes successivement, est purement mobilière, celle des deux qui en a été mise en posse...
Les choses futures peuvent être l'obj d'une obligation. On ne peut cependant renoncer à une succession non ouverte, ni faire aucune stipulation sur une pareille succession, mêm...
On ne peut, en général, s'engager, ni stipuler en son propre nom, que pour soi même. Néanmoins, on peut se porter fort pour un tiers, en prom tant le fait de celui ci; ...
Article Les contrats, soit qu'ils aient une dénomination propre, soit qu'ils n'en aient pas, sont soumis à des règles générales, qui sont l'obj du présen...
De cela, Jake se fichait comme d'une guigne. J’eus beau me creuser l'esprit, aucune solution brillante ne m’apparut. Un détail essentiel me faisait sans doute défaut. Qu...
De cela, Jake se fichait comme d'une guigne. J'eus beau me creuser l'esprit, aucune solution brillante ne m'apparut. Un détail essentiel me faisait sans doute défaut. Que s'était-il passé durant ce...
Bon, écoute, je suis très heureuse que tu m'aies contactée, je.Je restai à court de mots. J'aurais voulu lui dire que je le rejoignais immédiatement à La...
- Je le prends, annonçai-je en me dirigeant vers la cuisine. Je décrochai, Edward sur les talons, tandis que mon père s'éclipsait au salon. - Allô? - Tu es rentr...
Pourtant, j'avais l'estomac noué. J'avais oublié à quel point ma mère était capable de discernement. Parfois, sa vision simpliste du monde et sa distraction na...
Comment c'était, Jacksonville ? - Humide et infesté de moustiques. - Renée n'a pas réussi à te vendre l'université de Floride ? - Elle a essayé. J...
Pourtant, j'avais l'estomac noué. J'avais oublié à quel point ma mère était capable de discernement. Parfois, sa vision simpliste du monde et sa distraction na...