Skip to main content

Home/ Argent & Eglise/ Group items tagged Sénat

Rss Feed Group items tagged

Veille & Documentation

Hervé Maurey plaide pour un contrôle du financement des lieux de culte | Publ... - 0 views

  •  
    "Hervé Maurey dénonce le manque de « transparence sur le financement des lieux de culte » et souhaite « renforcer le contrôle des financements au niveau local » des lieux de culte. Son rapport, adopté à l'unanimité par la Délégation des collectivités territoriales, s'appuie sur un sondage réalisé auprès de 10 000 élus (lien)."
Veille & Documentation

Financement des lieux de culte : préserver en l'aménageant le cadre de la loi... - 0 views

  •  
    "Le Sénat a présenté, le 18 mars 2015, un rapport sur le financement des lieux de culte par les collectivités territoriales rédigé par Hervé Maurey. 110 ans après la promulgation de la loi de séparation des Églises et de l'État, le rapport s'interroge sur l'adaptation de la loi aux évolutions de la société."
Veille & Documentation

Sénat - Commission des finances : compte rendu des auditions sur le thème "Et... - 0 views

  •  
    « État et perspectives de la générosité en France » - Audition commune de MM. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, Edouard Marcus, chef du service juridique de la fiscalité à la direction générale des finances publiques, Jean-Benoît Dujol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, et Daniel Bruneau, auteur de l'étude « Panorama national des générosités » d'avril 2018, Mme Sylvaine Parriaux, déléguée générale de l'Association pour le Développement du Mécénat Industriel et Commercial (Admical) et M. Olivier Cueille, directeur général de l'entreprise MicroDON
Veille & Documentation

Sénat - Commission de la culture - Mission d'information sur le mécénat culturel - 0 views

  •  
    Synthèse du rapport d'information (lui-même non disponible) "Le mécenat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle"
Veille & Documentation

Sénat - Séance du 13 mars - Débat "La juste mesure du bénévolat dans la socié... - 0 views

  •  
    Débat en séance à la demande du groupe UC
Veille & Documentation

Le Sénat veut la transparence sur le financement des lieux de cultes - La Croix - 0 views

  •  
    "Dans le cadre de l'examen du projet de loi sur le droit à l'erreur, les sénateurs ont adopté un amendement qui vise à imposer une obligation de transparence sur le financement des lieux de culte."
Veille & Documentation

Combien coûte le Concordat en Alsace-Moselle ? - 0 views

  •  
    "L'Assemblée nationale a voté le projet de loi contre le séparatisme religieux. Il doit être débattu au Sénat fin mars. Dans le débat public, le concordat en Alsace-Moselle est pointé du doigt. En raison de ce statut particulier, les ministres des cultes actifs et retraités de trois religions sont rémunérés par l'État. Une enveloppe annuelle qui s'élève à 54,7 millions d'euros. "
Veille & Documentation

La Rochelle - Présentation des vœux à la presse à l'occasion de la saint Fran... - 0 views

  •  
    De nombreux sujets ont été abordés par Mgr Lacombe dont : "L'actualité chargée pour les lois de bioéthique : le projet de loi de bioéthique est arrivé en seconde lecture au Sénat. La mesure emblématique est l'extension de l'accès à la procréation médicalement assistée aux couples formés d'un homme et d'une femme ou de deux femmes ou de toute femme non mariée. La Marche pour la vie du 17 janvier, qui a reçu le soutien de bon nombre d'évêques de France, et notamment du nonce apostolique et du président de la CEF. Des milliers de Français ont manifesté pour défendre la vie et rappeler que l'engrenage qui conduit à l'avortement n'est pas une fatalité. Ils ont ainsi exprimé leur opposition. Les quatre vendredis de jeûne à partir du 15 janvier : les évêques de France ont invité les catholiques et les hommes et femmes de bonne volonté à "se tourner vers Dieu en priant et en jeûnant pour Lui demander la grâce de nous ouvrir les yeux". La semaine de prière pour l'unité des chrétiens qui s'est déroulée du 18 au 24 janvier. Chaque année, le principal temps fort œcuménique demeure la « Semaine de prière pour l'unité chrétienne » qui, depuis 1908, rassemble des chrétiens de toutes confessions du 18 au 25 janvier. (...) Les conséquences de la crise du covid sur les finances du diocèse. Le diocèse a perdu environ 350.000 euros en 2020 en raison de la pandémie mais ses 35 salariés (ETP) ont pu bénéficier du dispositif de l'Etat pour le chômage partiel. L'arrivée d'une communauté de religieuses vietnamiennes appartenant à la Congrégation « Marie Reine de la Paix » à Gémozac, prévue début février 2021. Leur vocation est l'accueil des enfants des nombreuses familles de Gémozac et des environs aux revenus modestes, afin d'assurer le soutien scolaire, le catéchisme, l'œuvre de patronage, l'aumônerie, etc. Elles apporteront également leur soutien aux personnes vulnérab
Veille & Documentation

Mediapart - Séparatisme: ce que prévoit le projet de loi - 0 views

  •  
    "Dans sa version actuelle, le texte compte 57 articles, communiqué aux présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat et transmis au Conseil d'État pour avis. Il doit être présenté en conseil des ministres le 9 décembre. Voici ce qu'il veut changer. "
Veille & Documentation

Un rapport sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de... - 0 views

  •  
    "Le sénateur de l'Eure vient de rendre un rapport sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte."
1 - 10 of 10
Showing 20 items per page