Skip to main content

Home/ Pedagogium/ Group items tagged droite

Rss Feed Group items tagged

Jac Londe

Loi sur le droit d'auteur - 0 views

  • Loi sur le droit d’auteur1 - TITRE ABRÉGÉ 2 - DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 3 - PARTIE I - DROIT D’AUTEUR ET DROITS MORAUX SUR LES OEUVRES
  • PARTIE II - DROIT D’AUTEUR SUR LES PRESTATIONS, ENREGISTREMENTS SONORES ET SIGNAUX DE COMMUNICATION ET DROITS MORAUX SUR LES PRESTATIONS
  • PARTIE III - VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION
  • ...6 more annotations...
  • PARTIE IV - RECOURS
  • PARTIE V - ADMINISTRATION
  • PARTIE VI - DIVERS
  • PARTIE VII - COMMISSION DU DROIT D’AUTEUR ET GESTION COLLECTIVE
  • PARTIE VIII - COPIE POUR USAGE PRIVÉ
  • PARTIE IX - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Jac Londe

Parmi Nous - 0 views

  • France Charbonneau, de Montréal, est nommée juge à la Cour supérieure de justice du Québec, district de Montréal. Elle remplace la juge Dionysia Zerbisias, qui a choisi de devenir juge surnuméraire. La juge Charbonneau a obtenu une licence en droit de l'Université de Montréal en 1977 et a été reçue au Barreau du Québec en 1978. Depuis 1979, elle agissait comme procureur de la couronne, d'abord au Bureau des substituts du procureur général et, plus récemment, au Bureau du service conseil. France Charbonneau a été chargée de cours de droit pénal à l'Université Laval ainsi qu'à l'Université du Québec à Trois- Rivières et au Barreau du Québec. Elle siégeait au comité de discipline du Barreau du Québec depuis 1994 et était également membre de l'Association des procureurs de la couronne du Québec et de l'Association internationale des procureurs de la couronne. La juge Charbonneau est conférencière et auteure de divers ouvrages en matière de droit pénal.
Jac Londe

2015 - Learning brain - 1 views

Il existe une dichotomie très souvent utilisée pour caractériser les différences hémisphériques dans le traitement de l'information : l'hémisphère gauche serait plus efficace pour effectuer un...

started by Jac Londe on 01 Jun 15 no follow-up yet
Jac Londe

The left brain/ right brain myth - 0 views

  •  
    Qu'est-ce que la neurophilosophie ?
Jac Londe

Left Right Hemisphere Brain Processing - 0 views

  •  
    Test de prédominance hémisphérique
1 - 7 of 7
Showing 20 items per page