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Loi sur le droit d’auteur1 - TITRE ABRÉGÉ 2 - DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 3 - PARTIE I - DROIT D’AUTEUR ET DROITS MORAUX SUR LES OEUVRES

PARTIE II - DROIT D’AUTEUR SUR LES PRESTATIONS, ENREGISTREMENTS SONORES ET SIGNAUX DE COMMUNICATION ET DROITS MORAUX SUR LES PRESTATIONS

PARTIE III - VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION

France Charbonneau, de Montréal, est nommée juge à la Cour supérieure de justice du Québec, district de Montréal. Elle remplace la juge Dionysia Zerbisias, qui a choisi de devenir juge surnuméraire. La juge Charbonneau a obtenu une licence en droit de l'Université de Montréal en 1977 et a été reçue au Barreau du Québec en 1978. Depuis 1979, elle agissait comme procureur de la couronne, d'abord au Bureau des substituts du procureur général et, plus récemment, au Bureau du service conseil. France Charbonneau a été chargée de cours de droit pénal à l'Université Laval ainsi qu'à l'Université du Québec à Trois- Rivières et au Barreau du Québec. Elle siégeait au comité de discipline du Barreau du Québec depuis 1994 et était également membre de l'Association des procureurs de la couronne du Québec et de l'Association internationale des procureurs de la couronne. La juge Charbonneau est conférencière et auteure de divers ouvrages en matière de droit pénal.

Ce poisson en armure qui tient tête aux piranhas

l'arapaima porte un gilet pare-dents. La preuve vient d'en être faite dans une étude américaine publiée en janvier par la revue Advanced Engineering Materials. Le titre – "Bataille dans l'Amazone : arapaima contre piranha" – résume bien l'approche que les auteurs, chercheurs à l'université de Californie, ont suivie : confronter les armes des piranhas, leurs dents, à l'armure de l'arapaima, ses écailles. Les premières sont impressionnantes, comme on peut le voir sur la photo ci-dessus. Même si la musculature de la bouche du piranha n'est pas particulièrement puissante, le poisson compense avec des dents aussi aiguisées que des lames de rasoir.

L'analyse a montré que cette zone de l'écaille est ondulée et que les bosses concentrent du calcium, ce qui explique la dureté de ce matériau bio-minéral. La partie cachée est, elle, plus mince et plus tendre. L'écaille est donc une superposition de deux épaisseurs, la première hautement minéralisée et la seconde faite de plusieurs couches de fibres de collagène. Ce matériau composite est donc à la fois très résistant en surface et flexible, une propriété indispensable à la nage du poisson. Les ondulations de la couche supérieure facilitent d'ailleurs cette flexibilité.