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Jac Londe

Loi sur le droit d'auteur - 0 views

  • Loi sur le droit d’auteur1 - TITRE ABRÉGÉ 2 - DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 3 - PARTIE I - DROIT D’AUTEUR ET DROITS MORAUX SUR LES OEUVRES
  • PARTIE II - DROIT D’AUTEUR SUR LES PRESTATIONS, ENREGISTREMENTS SONORES ET SIGNAUX DE COMMUNICATION ET DROITS MORAUX SUR LES PRESTATIONS
  • PARTIE III - VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION
  • ...6 more annotations...
  • PARTIE IV - RECOURS
  • PARTIE V - ADMINISTRATION
  • PARTIE VI - DIVERS
  • PARTIE VII - COMMISSION DU DROIT D’AUTEUR ET GESTION COLLECTIVE
  • PARTIE VIII - COPIE POUR USAGE PRIVÉ
  • PARTIE IX - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Jac Londe

grippe a (h1n1) : ce que l'on sait - 0 views

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    depuis quelques mois, la grippe porcine defraye la chronique. que sait-on reellement de ce nouveau virus ? quels sont les scenarios de la pandemie ? le point avectrois experts : antoine flahault, directeur de l'ecole des hautes etudes en sante publique, jean-paul gonzalez, specialiste des maladies virales emergentes a l'ird et xavier de lamballerie, virologue et professeur a l'universite aix-marseille.
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