Le respect du droit d’auteur, voilà à quoi devrait réfléchir tout enseignant lors de la planification d’une période d’enseignement dans laquelle des ressources numériques sont exploitées. Seulement, il est loin d’être toujours facile de bien cerner le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques. Plusieurs vont même jusqu’à ne pas s’en soucier, tandis que d’autres se limitent dans les contenus à présenter aux élèves, ne sachant pas exactement ce qui est légal ou non.

L'objectif de cette rubrique est de valoriser et de partager l'expertise de la BnF dans les différents métiers du numérique : contexte, informations techniques sur les formats et applications, projets de recherche et développement auxquels participe la BnF.

La BnF a choisi de placer ses métadonnées descriptives (données bibliographiques et d'autorité) sous la « licence ouverte » de l'État, qui en permet la libre réutilisation avec obligation de mention de la source.

Enfin, la commission s'est penchée sur les expérimentations d'achat et de mise à disposition de livres numériques dans les bibliothèques publiques. Elle a auditionné la médiathèque départementale de Seine-et-Marne pour son offre Vod et livres numériques, ainsi que Dilicom pour son projet de Prêt numérique en bibliothèque