"Le lycée privé catholique Saint-Denis, à Loches, vient de perdre en cassation sur une question de droit syndical. La décision devrait faire tache d'huile.
C'est une affaire au long cours. Plusieurs années de procédure judiciaire viennent de trouver une conclusion définitive. Le lycée catholique Saint-Denis, de Loches, a perdu devant la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français.
La Cour de cassation, par l'entremise de sa chambre sociale, vient de donner raison à l'un des enseignants de ce lycée privé. Elle confirme définitivement le jugement rendu par la cour d'appel d'Orléans en février 2014.
C'est bien l'Ogec (*) Saint-Denis qui devait payer les heures de délégations syndicales d'Hilaire Bouquet, représentant syndical du SNEIP-CGT depuis 2011 au sein de cet établissement privé sous contrat avec l'État.
L'affaire portait sur les heures de délégation syndicale accomplies par ce professeur de sciences économiques et sociales en dehors de son temps de travail pour la période de mars 2011 à janvier 2013.
Le lycée privé lochois estimait que c'était à l'État de les rémunérer et non à lui. Il n'en est rien. « Le paiement des heures de délégation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat prises en dehors de leur temps de travail […] incombe à l'établissement au sein duquel ils exercent [leurs] mandats », a tranché la Cour de cassation."
Diocèses
Saint-Denis
Annonce d'une conférence sur le thème : "Notre place dans l'École laïque et notre foi chrétienne sont parfaitement conciliables et réciproquement fructueuses".
"Interview de Mgr Delannoy sur KTO
Dans l'émission « La vie des diocèses » diffusée le 17 octobre 2016 sur KTO, Mgr Delannoy est revenu sur les moments forts de l'année des 50 ans du diocèse de Saint-Denis et évoque l'investissement des diocésains dans l'éducation. "
"Le CERAS (Centre de recherche et d'action sociales basé à Saint-Denis) propose, comme chaque année, une session de formation, co-organisée avec plusieurs services et mouvements d'Eglise (Service Famille et société de la Conférence des évêques de France, Scouts et Guides de France, Secours catholique, Secrétariat général de l'Enseignement catholique, Centre Sèvres). Cette session s'adresse aux personnes engagées dans la vie de l'Eglise ou qui sont en relation avec les organismes partenaires."
"Lundi 24 août, les chefs d'établissement de l'Enseignement catholique en Côtes d'Armor ont fait leur rentrée au Lycée Sacré-Coeur de Saint-Brieuc en présence de Madame Françoise Gautier, directrice diocésaine, et de Mgr Denis Moutel, évêque de Saint-Brieuc et Tréguier. Après une matinée en plénière, les chefs d'établissement se sont retrouvés en « pays » l'après-midi avant de participer à une messe célébrée en la chapelle de la Maison diocésaine Saint-Yves."
"Mercredi 25 août, les chefs d'établissements de l'Enseignement Catholique en Côtes d'Armor ont fait leur rentrée au Lycée Sacré-cœur (Saint-Brieuc) en présence se Françoise Gautier, directrice diocésaine. Eric le Maître, professeur de philosophie à Lannion, a notamment fait une intervention remarquée autour de la question de l'excellence au sein des établissements scolaires. Mgr Denis Moutel, évêque de Saint-Brieuc et Tréguier, a présidé l'eucharistie en la chapelle de la Maison Saint-Yves"
"Chers amis,
Vous avez appris le drame affreux qui touche la communauté éducative du collège-lycée Saint-Thomas d'Aquin de Saint-Jean-de-Luz. Un professeur d'espagnol a été assassiné ce matin par un élève. En ce mercredi des Cendres qui marque notre entrée en Carême, nous portons dans notre prière la victime, sa famille, cette communauté éducative et l'enseignement catholique du diocèse de Bayonne, Lescar et Oloron, en communion avec Monseigneur Marc AILLET.
Unis dans l'espérance."
"Témoignage de la directrice de Sainte-Marthe, un établissement privé catholique pionnier en France dans l'accueil d'enfants en situation de handicap."
"La messe de rentrée de l'Enseignement catholique s'est déroulée ce samedi matin à l'église du Saint-Esprit au Chaudron à Saint-Denis.
Une célébration présidée par Mgr Aubry et placée sous le signe de l'unité, avec en première lecture la lettre de saint Paul aux Éphésiens : « Ayez soin de garder l'unité dans l'Esprit par le lien de la paix. Comme votre vocation vous a tous appelés à une seule espérance, de même il y a un seul Corps et un seul Esprit. Il y a un seul Seigneur, une seule foi, un seul baptême, un seul Dieu et Père de tous, au-dessus de tous, par tous, et en tous »."
"Il est parfois appréciable d'être l'hôte d'un voisin, et n'avoir qu'un bout de trottoir à contourner pour arriver à destination. Ce fut mon cas ce samedi 1er février à l'occasion de l'inauguration et de la bénédiction de la nouvelle direction diocésaine de l'Enseignement catholique. En effet, de la Maison diocésaine au cœur de Bondy à ces nouveaux locaux, il n'y a qu'un pas. Frédéric Delemazure, son directeur, y voit « un très beau signe d'Eglise »."
"La messe sera présidée par Mgr Pascal Delannoy. Au cours de cette célébration, les chefs d'établissement, nouvellement en charge d'un établissement scolaire, reçoivent des mains de leur Tutelle (l'évêque), la lettre de mission exprimant leur responsabilité éducative et pastorale."
"Depuis 1904 les SSF interrogent la société. En 2016, à quelques mois de l'élection présidentielle, la 91e session des SSF se tiendra les 19 et 20 novembre à Paris, sur le thème de l'éducation. Elle sera précédée de conférences-débats en régions. "