L'organisation de la scolarité des ENAF en précisant les tâches qui incombent aux équipes éducatives des établissements scolaires et en particulier, aux enseignants des dispositifs d'accueil : accueil des élèves et de leurs familles ; évaluation des acquis ; affectation et organisation de la scolarité ; fonctionnement des classes
suivi et orientation des élèves après le dispositif d'accueil.