"La bibliothèque numérique européenne Europeana vient d'ouvrir l'accès et la réutilisation de ses métadonnées : sous licence CC0, les données de quelque 20 millions d'oeuvres culturelles. L'annonce fait suite au dernier discours de Neelie Kroes, vice-présidente de la Commission européenne, qui appelait à des échanges culturels plus fréquents entre les pays européens. [...] Sous licence CC0, les métadonnées pourront être réutilisées dans de nombreux cas de figure : usage privé ou commercial, utilisation pédagogique... « Les données libres en ligne constituent une ressource inestimable qui pourra alimenter les sociétés, et créer des opportunités pour des millions d'Européens travaillant dans les industries créatives ou culturelles. Le secteur représente 3,3 % du PIB de l'UE et plus de 150 milliards € en exportations », précise le communiqué."
"Suivant le mouvement des bibliothèques nationales européennes, la Bibliothèque nationale allemande (Deutsche National Bibliothek) a libéré ce mois-ci 95 % de ses métadonnées en licence CC0."
"J'ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d'utilisation d'une bibliothèque numérique de manière à respecter l'intégrité du domaine public en cas de diffusion d'oeuvres numérisées.
J'ai proposé une série de suggestions en vue d'introduire une loi pour le domaine public en France, mais il n'est bien entendu par nécessaire d'attendre qu'une telle réforme soit conduite pour agir au niveau de chaque établissement culturel, afin de protéger le domaine public et de favoriser la réutilisation des oeuvres. C'est même sans doute la chose la plus utile à faire dans l'immédiat, afin de préparer le terrain, si un jour une telle loi venait à être discutée."