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jamel ebrouk

L'Eco-taxe poids lourds en quatre questions - 0 views

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    Qui sera assujetti à l'eco-taxe ? Comment sera calculée la taxe ? Comment la taxe sera-t-elle collectée ? A qui profitera, cette nouvelle taxe ?
jamel ebrouk

Bruxelles propose de geler la taxe CO2 jusqu'en 2013 - 0 views

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    Face à l'opposition des compagnies aériennes non européennes à la taxe de l'UE sur les émissions de CO2, Bruxelles arrête les pendules : la taxe pour les vols intercontinentaux à destination ou au départ de l'UE est gelée jusqu'à l'automne 2013.
anonymous

Tribune de Genève - Bâle réplique aux taxes françaises sur son aéroport - 0 views

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    La DGAC souhaite instaurer une taxe dans le secteur suisse de l'EuroAirport (en violation avec l'accord binational de 1949). Les Suisses décident donc de suspendre leur financement au projet de raccordement ferroviaire.
jamel ebrouk

Écotaxe : les acteurs du multimodal demandent un mécanisme de remboursement - 0 views

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    Les acteurs du multimodal et les chargeurs de l'AUTF demandent un mécanisme de remboursement de l'écotaxe poids lourds, lorsqu'elle s'appliquera à des transports routiers de pré et post acheminement ferroviaire, fluvial ou maritime.
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