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Michel Roland-Guill

Gallimard veut imposer le droit d'auteur de France à toute la francophonie (MAJ) - 0 views

  • Mort pour la France en 1918, Apollinaire ne sera ainsi dans le domaine public qu'en 2034 ! (1918 + 70 ans + 30 ans + 15 ans = droits d'auteur maintenus jusqu'à la fin de l'année 2033). Soit de très longues années après la libération des droits au Québec et dans d'autres pays francophones qui n'ont pas ni la même durée initiale de protection, ni les mêmes règles de prorogation.
anonymous

Homo Numericus : On a piraté le droit de propriété intellectuelle - 0 views

  • n a piraté le droit de propriété intellectuelle. C’est en gros ce qu’affirment 180 professeurs de droits et juristes du monde entier qui se sont rassemblés le mois dernier à la Faculté de Droit de l’Université de Washington et ont conclu leurs travaux par une déclaration commune [1]. Que dit cette déclaration ? Tout simplement que les extrémistes du copyright ont étendu au cours des 25 dernières années l’application du droit de propriété intellectuelle à un point qui menace les fondements même de nos sociétés
  •  
    Fait écho à beaucoup de choses qui ont été débattues lors du BookCamp4
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