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Claire H.

Le rapport Trojette habille pour l'hiver les redevances sur les données publi... - 0 views

www.lagazettedescommunes.com/...nces-sur-les-donnees-publiques

droit

shared by Claire H. on 14 Apr 17 - No Cached
  • Claire H. on 14 Apr 17
     
    Le rapport Trojette habille pour l'hiver les redevances sur les données publiques http://t.co/n0bzWbcgBs
Claire H.

Mémoloi, sources et données pour l'étude des lois sur le patrimoine culturel ... - 0 views

memoloi.huma-num.fr/sources-et-donnees

patrimoine droit

shared by Claire H. on 27 Dec 16 - No Cached
  • Claire H. on 27 Dec 16
     
    Site de recherches sur la genèse des grandes lois relatives au patrimoine culturel. Guide des sources relatives à la législation sur les monuments historiques
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