Il s'agit de l'une des mesures fortes politiquement de la loi sur l'enseignement supérieur et la recherche adoptée le 9 juillet 2013 : l'AERES est supprimée. L'accréditation, elle, succède à l'habilitation, tandis que la reconnaissance du doctorat passe par une tentative d'ouverture des grands corps de l'État