Skip to main content

Home/ GEMME-Fr & CIM MEDIATION/ Group items tagged le

Rss Feed Group items tagged

1More

Avons-nous vraiment besoin d'une nouvelle loi sur la médiation autonome? - Th... - 0 views

  •  
    ". On peut noter que les processus ADR de règlement judiciaire et Lok Adalat ressemblent étroitement, car les deux mécanismes pourraient être présidés par un huissier de justice pour aider les parties à régler le différend. L'article 89 permet au tribunal de renvoyer le différend dans une affaire pendante pour «règlement judiciaire, y compris par l'intermédiaire de Lok Adalat», à une «institution ou personne appropriée» et dispose que «cette institution ou personne est réputée être un Lok Adalat et tous les les dispositions de la loi de 1987 sur l'Autorité des services juridiques s'appliquent comme si le différend était renvoyé à un Lok Adalat conformément aux dispositions de cette loi ». En ce qui concerne la médiation, l'article 89 envisage, comme indiqué précédemment, que le tribunal puisse, dans une affaire pendante, effectuer un compromis entre les parties et suivre la procédure prescrite. Dans l'arrêt Salem Bar I (2002), la Cour suprême a estimé que le libellé de l'article 89 «envisage l'élaboration de règles"
1More

L'éléphant dans la salle de conférence de médiation | Médiations Snyder | Ted... - 0 views

  •  
    " Comme il s'agit souvent de questions personnelles, le travailleur blessé peut ne pas partager ces préoccupations avec l'employeur - ni même avec son propre avocat. La femme avec un fils adolescent malade qui voulait désespérément contrôler ses propres soins médicaux industriels, mais craignait que si elle C & R avait son cas, le paiement forfaitaire entraînerait la perte de la famille de Medi-Cal qui fournissait des soins pour le fils. L'homme atteint d'un cancer non industriel dont la plus grande préoccupation était de quitter un domaine pour subvenir aux besoins de sa femme. Le travailleur blessé qui voulait retourner dans son pays d'origine, mais craignait que le fait d'exprimer ce désir ne diminue la valeur de la réclamation. Ces problèmes peuvent souvent être découverts et résolus par la médiation. Les parties peuvent exprimer leurs préoccupations au médiateur en toute confidentialité. Une fois que le médiateur connaît le vrai problème, le médiateur peut souvent recadrer les problèmes pour permettre aux parties de parvenir à une résolution, le tout sans violer la confidentialité."
2More

Yves Bonnard: «L'avocat se transforme de plus en plus en consultant» - Le Temps - 1 views

  • Combien de métiers différents faites-vous au sein de votre étude, entre les spécialistes du fiscal, ceux du judiciaire, ceux du conseil, etc., et comment cela se répartit?Si on additionne les domaines d’activité de tous nos praticiens, nous faisons tous les métiers du droit. Certains d’entre nous s’adonnent exclusivement au conseil, soit à l’accompagnement de clients privés et d’entreprises afin d’éviter les litiges, d’autres dévouent leurs pratiques à la résolution de litiges par voies judiciaire, arbitrale ou par médiation. Cette façon de trier les domaines d’activité parle souvent peu à un client. Il préfère savoir que nous savons traiter son contrat de mariage, le règlement de son éventuelle incapacité de discernement, sa succession à planifier, l’intégration d’un actionnaire à sa société, un litige de construction immobilière, etc. La part du conseil a pris beaucoup d’ampleur par rapport au judiciaire. Il y a vingt ans, l’avocat était consulté pour régler un litige. Aujourd’hui, l’inflation normative crée un climat d’insécurité qui pousse les clients à consulter plus tôt.
  • Le monde des affaires privilégie-t-il les solutions transactionnelles?La réponse varie selon que les affaires ont une connotation internationale ou non. Les conflits commerciaux locaux laisseront toujours la part belle aux tribunaux alors que le monde des affaires – en particulier à l’international – privilégie l’arbitrage. Les raisons sont multiples. Par le truchement de traités internationaux, les sentences arbitrales sont plus aisément exécutées devant les tribunaux étrangers compétents pour ordonner des mesures d’exécution forcée sur les biens du débiteur. Par contre, il s’avère plus difficile d’obtenir l’exécution d’un jugement étatique à l’étranger, du moins hors de l’Union européenne. Les entreprises choisissent aussi cette voie afin de bénéficier de l’expertise d’arbitres rompus au droit des affaires et pour des questions de confidentialité. Néanmoins, l’arbitrage a un coût. Les entreprises tendent dès lors à privilégier des modes alternatifs de règlement de litiges, tels que la médiation commerciale.
1More

Doing Business In Canada 2019 - Règlement des différends - Contentieux, média... - 0 views

  •  
    "La médiation En médiation, un tiers médiateur neutre assiste les parties dans le règlement d'un différend. La médiation est un processus plus amical et plus coopératif que d'autres formes de règlement des différends, fondées sur un modèle accusatoire. En outre, la médiation tend à se concentrer sur des solutions pratiques, par opposition à des solutions strictement juridiques, à des différends particuliers. Les médiateurs ne décident pas des cas et n'imposent pas de règlement. Une médiation dépend de l'engagement et de la bonne foi des parties impliquées pour réussir. Après une médiation réussie, les parties concluent généralement un accord pour résoudre un différend. Dans certains tribunaux canadiens, les parties peuvent être obligées d'assister à une séance de médiation dans le cadre de la procédure préliminaire au litige - une exigence qui est de plus en plus mise en œuvre alors que le nombre de dossiers ne cesse de croître. Sur demande, les tribunaux québécois peuvent fournir aux parties impliquées dans un litige le service d'une médiation assistée par un juge."
1More

Normandie pour la paix. Hervé Morin en premier VRPaix du Forum aux États-Unis - 0 views

  •  
    "Un partenaire de poids pour les médiations L'argument fait mouche lors de l'échange engagé avec Robert Malley, le directeur de l'International crisis group. Celui qui a conseillé Bill Clinton lors du sommet de Camp David sur le conflit israélo-palestinien, puis Barack Obama sur les questions moyen-orientales et fut l'un des négociateurs pour l'accord sur le nucléaire iranien, évoque la possibilité d'un partenariat avec la Normandie. « Nous travaillons sur le Venezuela, l'Iran, l'Ukraine… Pour les médiations, nous n'avons pas d'endroit pour accueillir les gens. » Robert Malley dirige l'International crisis group. | OUEST-FRANCE Il reconnaît ne jamais avoir entendu parler du Forum. « Ce sont 6 000 personnes sur deux jours en 2019. Sans doute 10 000 sur trois jours en 2020, avance Hervé Morin. C'est vraiment un événement qui ne ressemble à rien d'autre dans le monde. »"
10More

43 propositions et 1 000 recrutements pour réduire les délais de justice - Ga... - 0 views

  • Promouvoir le recours à la procédure participative par la formation conjointe magistrats /avocats et la diffusion de modèles de convention et de fiches pratiques.
  • Inciter à recourir à la procédure participative lors de l’audience d’orientation par la réservation de créneaux d’audience pour les affaires de mise en état conventionnelle.
  • Inciter les barreaux à s’emparer de la procédure d’acte sous seing privé contresigné par avocat.
  • ...7 more annotations...
  • Améliorer la durée des instances en homologation d’accords issus notamment de procédures participatives
  • Rétribuer l’intervention de l’avocat à l’aide juridictionnelle lorsqu’il conclut une convention de procédure participative aux fins de mise en état.
  • Promouvoir les MARD par la formation conjointe magistrats / avocats.
  • Désigner dans les juridictions un référent médiation pour assurer les actions en lien avec le barreau, la promotion de la médiation au sein de la juridiction, en harmonisant les pratiques, et les relations avec les associations de médiation dans les juridictions.
  • Identifier en amont les dossiers pouvant se prêter à une médiation et inciter les parties à y recourir et prévoir la présence de médiateurs à l’occasion de ces audiences pour orienter les parties.
  • Encourager la signature de conventions parentales.
  • Expérimenter la césure du procès civil ou la médiation intégrée.
1More

L'Ombudsman abandonne son programme de médiation après un taux de réussite de... - 0 views

  •  
    "ombudsman juridique a annulé son intention d'étendre un projet pilote utilisant la médiation pour régler les différends entre les avocats et leurs clients. L'analyse du système de test, qui avait été testée plus tôt cette année, a révélé que le nombre de recours des prestataires de services juridiques et des plaignants était limité - et même à ce moment-là, la moitié seulement des affaires faisant l'objet d'une médiation étaient réglées. Selon un rapport présenté au Bureau des plaintes judiciaires le mois dernier, il a été demandé à l'ombudsman de mener un projet pilote de solutions négociées afin de comprendre les avantages potentiels pour l'organisation. L'idée était que l'ombudsman pourrait résoudre davantage de cas sans qu'une enquête approfondie soit nécessaire, mais le résultat était que le système était trop coûteux pour justifier le nombre de personnes ayant exprimé un intérêt."
1More

Allégations de négligence clinique - Veille de la médiation - Site Web Pro Me... - 0 views

  •  
    "Allégations de négligence clinique - Veille de médiation par Peter Causton | 23 déc.2019 | Non classé Il est rapporté que le NHS a versé près de 50 millions de livres sterling en compensation aux parents dont les bébés sont morts ou ont été laissés handicapés après avoir été soignés dans les hôpitaux du centre du plus grand  scandale de maternité de Grande-Bretagne  . Les données ont montré que les erreurs de soins au  Shrewsbury and Telford Hospital Trust  ont entraîné des dizaines de  réclamations pour négligence clinique  par les familles. Au total, 82 réclamations contre la fiducie ont été déposées, avec 52 affaires réglées pour un coût total de 47,5 millions de livres sterling, dont 39,2 millions de livres sterling d'indemnisation. On ne sait pas combien de ces réclamations ont été réglées par la médiation, mais le NHSR a établi un système de médiation pour les réclamations pour négligence clinique qui sont particulièrement adaptées à la médiation et de nombreux coûts peuvent être économisés. https://www.independent.co.uk/news/health/shrewsbury-maternity-scandal/shrewsbury-maternity-babies-safety-clinical-negligence-a9255556.html"
1More

Gemme Espagne signe un accord de collaboration avec l'Agència de l'Habitatge ... - 0 views

  •  
    "E? RECHERCHER ET TROUVER DANS LE BLOG DE MÉDIATION, C'EST LA JUSTICE Accords et engagements Les bonnes pratiques Coupure Entretiens avec les VIM Statut de médiation Événements en Europe Événements de médiation PARTENAIRES EXCLUSIFS GEMME dans les médias Législation Recueil Prix ​​et distinctions Promotion de la médiation Publications Réflexions Symposium 2020 À propos de GEMME SUIVEZ NOTRE BLOG PAR EMAIL Entrez votre email pour vous abonner au blog Mediación es Justicia et recevoir par email les nouveaux articles que nous publions. Rejoignez les 580 autres abonnés Email JE M'INSCRIS! CONTACT bonjour@mediacionesjusticia.com Espace presse SUIVEZ NOTRE BLOG PAR EMAIL Entrez votre email pour vous abonner au blog Mediación es Justicia et recevoir par email les nouveaux articles que nous publions. Rejoignez les 580 autres abonnés Email JE M'INSCRIS! Mentions légales et politique de confidentialité Propulsé par WordPress | Thème: Sydney par aThemes. + Choisir "
1More

Face à face avec le secrétaire à la justice de Hong Kong - Kluwer Mediation Blog - 0 views

  •  
    "Inclusifs: les médiateurs, de par leur nature, pratiquent l'inclusion dans leur vie quotidienne et professionnelle. Ils sont toujours capables de s'adapter et de respecter les points de vue et les idées de différents contextes, traditions et cultures. Informatifs: les médiateurs doivent être bien équipés en matière de médiation. Ils doivent également être bien informés des types d'affaires ou de conflits qu'ils doivent gérer. Innovants: la capacité d'analyser le problème sous différents angles et de sortir des sentiers battus pour trouver une solution créative afin de tenir compte des intérêts des différentes parties est cruciale pour une médiation réussie. Interactif: Maîtriser des compétences de communication efficaces est la clé pour progresser vers la compréhension mutuelle. L'écoute active est propice à la compréhension de la nature du conflit, aidant ainsi les parties en conflit à parvenir à un accord. Encourager chaque partie à exprimer ses préoccupations et ses opinions de manière équitable afin de combler le fossé aidera à trouver une solution gagnant-gagnant"
1More

Bonnes raisons de ne pas envisager une résolution amiable - Kluwer Mediation ... - 0 views

  •  
    "Les gens ont de très bonnes raisons de ne pas vouloir dialoguer les uns avec les autres à propos d'un conflit (avec ou sans médiation). Par cela, je n'envisage pas le choix rationnel selon lequel un litige ou un conflit ne «convient pas» à la médiation, car les chances de parvenir à un meilleur résultat sans résolution à l'amiable sont jugées plus grandes. Ce sont les raisons profondément ancrées qui font que les conflits restent non résolus, se durcissent, s'ossifient et s'aggravent."
1More

Médiation IP: financement gouvernemental et principaux développements à Singa... - 0 views

  •  
    "Lorsque les parties sont engagées dans un dialogue axé sur leurs intérêts, cela aboutit souvent à un règlement qui s'aligne sur les intérêts des deux parties. En outre, la médiation entraîne généralement des économies de temps et d'argent pour les parties, car les parties ont le contrôle et la certitude sur le processus de discussion et de formulation d'une solution gagnant-gagnant pour les deux parties."
1More

Taux de croissance élevés de la médiation à Munich | Nouvelles | Médiation à ... - 0 views

  •  
    " Depuis dix ans maintenant, 30 médiateurs travaillent sous la direction d' Anja Huber pour le bureau de médiation communautaire (SteG) situé au département social de Munich. Ils aident les gens à trouver des solutions aux conflits, même lorsque la situation semble complètement perdue. L'offre, mise en place depuis 2010, est gratuite pour les citoyens; la ville de Munich est responsable du financement. Il y a une augmentation annuelle de 200 pour cent des demandes de renseignements. Ce nombre est susceptible de continuer à augmenter, notamment pendant la période Corona, car compte tenu de la croissance démographique de 25 000 habitants par an, l'étroitesse, qui stresse tout le monde et conduit à une augmentation des conflits, augmente. Pour cette raison, les approches préventives devraient être encore élargies et les enfants en particulier devraient apprendre à gérer les conflits à l'école."
4More

https://rm.coe.int/090000168094ef3c - 0 views

  • 4.         CEPEJ, Lignes directrices pour une meilleure mise en œuvre de la recommandation existante sur les alternatives aux litiges entre les autorités administratives et les parties privées CEPEJ(2007)15
  • 2.         Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, Recommandation (2001) 9 sur les alternatives aux litiges entre les autorités administratives et les parties privées ;
  • d) la transparence administrative et comptable du prestataire de médiation, y compris la relation juridique et économique entre le prestataire de médiation et l'entité s'il s'agit d'une division interne de l'entité, afin de démontrer l'indépendance financière et opérationnelle nécessaire ;
  • ...1 more annotation...
  • Les parties, leurs représentants légaux et avocats, le médiateur, les tiers assistant à la procédure de médiation, ainsi que les personnes exerçant des fonctions administratives pour les besoins de la médiation, doivent garder secrètes toutes les informations, propositions et déclarations relatives à la procédure de médiation et doivent répondre des dommages causés par le manquement à cette obligation [78] .
1More

Tribunal administratif de Montpellier : les magistrats ne chôment pas, 6 870 ... - 0 views

  •  
    "Délais de jugement et médiations Le délai effectif moyen de jugement est de dix mois et cinq jours toutes procédures confondues, de un an, deux mois et 28 jours pour les affaires normales. 28 % des affaires font l'objet d'un appel, mais 83 % des décisions de la cour d'appel administrative de Marseille confirment le jugement rendu ici. Selon sa présidente, le tribunal « est l'une des quatre juridictions les plus actives dans le domaine de la médiation". 187 dossiers de médiations ont ainsi été ouverts à ce jour, depuis un an : 141 sont achevées et 42 ont été réussies."
1More

A révélé: l'initiative de médiation LeO sur les fossés - Legal Futures - 0 views

  •  
    "Le médiateur juridique a abandonné les projets d'introduction de la médiation, un autre moyen de régler les différends entre les avocats et leurs clients après qu'un procès ait montré un intérêt limité. Il a également constaté un succès limité dans les méthodes d'essai visant à encourager les avocats à régler leurs affaires sans recourir à l'ombudsman."
1More

[8] Stample - Qu'entend-on par neutralité dans la médiation? - 0 views

  •  
    "Une question importante en médiation concerne la neutralité du médiateur, en particulier dans le contexte de l'autodétermination des parties en conflit (Fehrenbach & Hubbard, 2014: 227). La question soulève un certain nombre de sujets, tels que la définition de la neutralité, la manière dont elle peut être réglementée et la manière dont elle peut être intégrée aux obligations et à la démarche du médiateur. Un problème majeur consiste à savoir si la neutralité du médiateur est possible ou non dans la pratique. Il s'agit là d'une question importante, car l'intervention du médiateur risque d'affaiblir la qualité de la médiation justiciable et peut également porter atteinte à l'autodétermination des parties au différend. La neutralité des médiateurs est sans aucun doute un élément essentiel de la médiation. Cependant, malgré - ou peut-être même en raison de - sa nature fondamentale, Les universitaires et les universitaires ont eu du mal à parvenir à un consensus sur la définition de la neutralité. Avant de pouvoir examiner les avantages, les inconvénients et les possibilités pratiques de la neutralité du médiateur, il est donc nécessaire de rechercher une définition appropriée de la neutralité."
1More

Attitudes de la population envers la résolution extrajudiciaire des conflits - 0 views

  •  
    "Il a déjà été démontré ces dernières années que la population a une attitude très positive à l'égard des offres de règlement extrajudiciaire des litiges. La nouvelle édition du rapport (voir Roland Rechtsreport 2020, 26 sq.) Confirme également que le niveau de sensibilisation au règlement extrajudiciaire des litiges est très élevé: 87% de la population a déjà entendu dire qu'il existe une possibilité de règlement extrajudiciaire des litiges en plus des procédures judiciaires. Les procédures de REL sont mieux connues dans les classes d'enseignement supérieur que dans les groupes de population ayant un niveau d'éducation inférieur. 94% des personnes ayant fait des études supérieures sont conscientes de la possibilité d'un règlement extrajudiciaire des litiges, et 83% de celles ayant un simple certificat de fin de scolarité. La population considère également les chances de succès du règlement extrajudiciaire des différends comme positives. 54% sont convaincus que de nombreux litiges peuvent être réglés avec une telle procédure, seul un sur trois exprime son scepticisme. Par rapport à l'année précédente (50%), les chances de succès du règlement à l'amiable ont tendance à être évaluées un peu plus positivement."
1More

Culture et conflit - 0 views

  •  
    La culture influence l'éclosion de conflit, la perception du conflit, l'escalade du conflit et la résolution du conflit. Ici, le conflit peut être défini comme une situation impliquant une incompatibilité. Cette incompatibilité peut être perçue, latente ou manifestée. La culture peut être définie comme les caractéristiques et les connaissances d'un groupe particulier de personnes, englobant la langue, la religion, la cuisine, les habitudes sociales, la musique et les arts (Zimmermann, 2017). Ainsi, l'éducation et l'environnement uniques d'un individu donnent lieu à une culture intrinsèquement différente des autres cultures individuelles. En ce sens, il est possible pour un individu d'être actif dans plusieurs cultures simultanément. Bouchra, co-auteur de cet article, est par exemple actif dans les identités culturelles suivantes: médiateur, marocain, marocain-américain, musulman, constructeur de la paix, un artisan de la paix, un bénévole, etc. De par sa nature même, la culture est naturellement diversifiée."
« First ‹ Previous 61 - 80 of 1534 Next › Last »
Showing 20 items per page