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Carolann Claveau

AGESSA - Notions relatives au droit d'auteur et au statut des auteurs - 1 views

    • Carolann Claveau
       
      "qu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur" pose la question des textes anonymes, ou sous pseudonymes. Qu'est-ce qu'on fait des textes signés sous pseudonymes... ?
  • Il suffit qu'une oeuvre soit originale pour justifier la protection édictée par le code de la propriété intellectuelle. Une oeuvre est originale dès lors qu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur
Carolann Claveau

Question du droit d'auteur - 0 views

Comment s'organise la reconnaissance des droits d'auteurs lorsqu'on passe en mode numérique ? Qu'en est-il de la rémunération dans le cyberespace ? Quel effet le cyberespace a-t-il sur les pratique...

started by Carolann Claveau on 27 Jan 10 no follow-up yet
Maude Demers

les logiciels générateurs d' auteurs par Georges Azzaria - 2 views

  •  
    la place des logiciels dans le droit d'auteur
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