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Tibor Katelbach

DOSSIER ÉCONOMIE ALTERNATIVE (I) : Salariat et impuissance VS petites entrepr... - 0 views

populaction.com/s-ne-sommes-pas-sans-solutions

pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 01 May 13 - No Cached
  • il n’y a plus vraiment de projet alternatif de société qui soit au devant de la scène, qui ait su convaincre et rassembler une part significative des citoyens. D’aucuns ont pu parler de « fin de l’histoire », de l’avènement universel et définitif de la démocratie de marché, en souscrivant à la formule de Churchill selon laquelle le système dans lequel nous sommes serait le moins mauvais.
  • Salariat et impuissance VS petites entreprises autonomes et solidarités locales : un projet de société non débattu
  • RETROUVER L’ESPOIR D’AMÉLIORER LA SOCIÉTÉ DE MANIÈRE PACIFIQUE, TRANQUILLE ET RATIONNELLE
  • ...15 more annotations...
  • Faute d’alternative, et par peur que toute tentative de changement radical de la société soit nous fasse perdre notre qualité de vie et nos avantages, soit, pire, conduise à un remède bien pire que le mal (fascisme, totalitarisme, destruction des libertés…) nous nous résignons à un a-politisme dégoûté
  • et passons notre temps à critiquer nos dirigeants, sans toutefois bien savoir ce qu’ils devraient faire.
  • Si nous envisageons l’histoire du développement économique dans sa globalité, il n’y a rien d’étonnant à conclure qu’il a partout été imposé par le haut.
  • L’imposition des dogmes, de la législation libérale et de la société de marché (tout est fait notamment pour que la terre et le travail, jusqu’alors considérés comme hors commerce, deviennent des marchandises comme les autres, soumises à la loi de l’offre et de la demande
  • Autonomies économiques et autonomies politiques sont indissociables.
  • C’est pourquoi, aux États-Unis par exemple, quand apparait le salariat, il est tout de suite perçu comme une nouvelle forme d’esclavage et considéré comme très très dangereux pour la société. « Les travaux historiques récents sont curieusement silencieux sur l’opposition largement répandue au travail salarié des XVIII et XIX siècles (…) Le malaise général lié à l’ordre nouveau économique trouvait pourtant son opposition la plus saisissante dans la condamnation presque universelle du travail salarié. Langton Byllesby, un imprimeur de Philadelphie, avançait en 1826 que le travail salarié, qui mettait fin au « choix de travailler ou non », était l’ « essence même de l’esclavage ».
  • out homme n’ayant comme moyen de subsistance que ce que lui rapporte son travail ne peut être un homme libre, dans le présent état de la société. Il se doit d’être un humble esclave du capital.
  • Un combat mettant en avant la tradition de Républicanisme participatif et de Démocratisme radical et le fait que tout être humain non seulement était compétent pour participer à la prise de décision politique, mais devait le faire, pour le bien de tous.
  • MARCHANDISATION DU MONDE ET DESTRUCTION DES PETITS PRODUCTEURS AU BÉNÉFICE DES GRANDES ENTREPRISES : UN MOUVEMENT IMPOSE PAR LE HAUT à RENVERSER PAR LE BAS
  • Une loi du marché qui conduit automatiquement aux concentrations et absorptions, et à la destruction des petites entités productives : une loi du marché, qui sous couvert de concurrence, détruit en réalité toute concurrence, ou plutôt impose une concurrence unique entre une poignée de grands géants économiques et financiers, aux dépens des milliards d’êtres humains qui ne comptent pas parmi leurs actionnaires.
  • Il ne s’agit pas de mettre fin au salariat. Il s’agit de mettre un terme à sa généralisation excessive, pour permettre au maximum de personnes d’être maîtresses d’elles-mêmes et de leur activité, de leurs moyens de production, de leur travail et de leur vie.
  • Enfin, nous ne ferions pas ce que le « marché » nous ordonne de faire, mais ce que nous voudrions faire au service de notre communauté.
  • Nous consacrerions nos vies et nos énergies à quelque chose dont nous pourrions être fiers.
  • La seule difficulté, au-delà du défaut de volonté politique, à une complète alternative sociale et économique de ce type, est la non-viabilité financière de ces petites entreprises artisanales, industrielles ou agricoles face à la concurrence des grands groupes, des multinationales et des produits importés d’Asie ou d’ailleurs et ne coûtant rien. De nombreux outils économiques existent qui nous permettraient de soutenir un tel changement de société. Mais nous ne pourrons sûrement pas faire l’impasse sur des mesures protectionnistes sectorielles
  • La seule solution pour faire face à la fois à nos problèmes de société et à la déliquescence de l’économie nationale et du système économique international est de recréer de vraies économies locales, basées sur nos besoins, nos désirs et nos aspirations, librement.
MathieuCoste

Refonder une citoyenneté active - Lagazette.fr - 0 views

www.lagazettedescommunes.com/...efonder-une-citoyennete-active

démocratie participative

shared by MathieuCoste on 28 Apr 15 - No Cached
  • MathieuCoste on 28 Apr 15
     
    Face à la « démocratie-régime » en crise, il nous faut mettre en route une « démocratie-construction ». Lente, édifiante, interactive, elle s'épanouit dans l'intervalle des élections, associe les citoyens et suscite leur pouvoir d'agir. Vouloir réduire la démocratie à un bulletin de vote une fois tous les cinq ou six ans, c'est fatalement l'exposer à l'échec et à la dérive vers une « démocratie providentielle », qui positionne l'élu dans la promesse et l'habitant dans l'attente. Ce petit jeu nourrit la vague déferlante de la frustration et du soupçon généralisé à l'égard de la politique et de ses représentants.
Tibor Katelbach

Démocratie: les villes au participe futur? | Slate - 1 views

www.slate.fr/...illes-democratie-participative

pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 27 Nov 12 - No Cached
  • Ce mode d'action publique favorise la mobilisation citoyenne, améliore les relations entre les habitants et les acteurs locaux
  • Mais cela n'est possible qu'à l'échelle d'un quartier ou d'une petite ville. Quand il s'agit de décider comment seront alloués les budgets à l'échelle d'une agglomération, des conseillers sont élus ou tirés au sort parmi les habitants pour participer à des comités de pilotage. Le CAS souligne:
  • Il s'agit pour les représentants des habitants, non seulement d'être associés à des réunions administratives traitant des questions budgétaires, mais aussi de prendre effectivement part à la décision, aux différents niveaux de conception et de mise en œuvre.
  • ...17 more annotations...
  • les modalités varient selon les villes et les quartiers, la participation des citoyens implique une délibération et une formation sur des sujets qui leur étaient jusque-là étrangers, comme la gestion d'un budget ou l'aménagement urbain
  • Néanmoins, pour que ces expériences aient un impact sur réel, il est essentiel que le budget alloué soit significatif et que les habitants possèdent un pouvoir de décision et une autonomie réelle.
  • Morsang-sur-Orge
  • une des rares villes françaises recourant au budget participatif
  • les habitants peuvent se prononcer sur 100% du budget de la ville lors de réunions thématiques,
  • mais les élus
  • dominent souvent très largement les débats, en dépit des bonnes intentions qui les animent
  • Le CAS suggère également l'usage du tirage au sort «qui aurait pour avantage de faire participer ceux qui ne le feraient pas spontanément, de faire émerger des points de vue, d'assurer une certaines impartialité à la décision et de stimuler la délibération démocratique
  • Cela s'explique d'abord par le fait que «la France fait reposer l'organisation de la société sur le consentement des institutions
  • les Français peinent à réaliser que leur rôle de citoyen peut dépasser le cadre d'un bulletin glissé dans l'urne tous les cinq ans.
  • Néanmoins, «quand on propose aux gens de participer, même dans les quartiers pauvres, ils viennent en courant
  • La démocratie participative fait peur aux élus
  • ls sont très attachés à leurs prérogatives et voient d'un mauvais œil toute atteinte à leur pouvoir. Ils ont l’impression qu'ils sont détenteurs de l'intérêt général de façon innée
  • les représentants ont tendance à croire que la participation des habitants ne leur apprendra rien qu'ils ne sachent déjà
  • Pourtant, une confrontation approfondie avec la population leur fait souvent prendre conscience d'une réalité difficile à appréhender depuis leur bureau.
  • En effet, dans son fief nantais, plusieurs organes de démocratie participative ont été mis en place. Mais ils restent globalement consultatifs et sans réel pouvoir de décision. Ce qui reflète bien l'attitude globale des élus, globalement favorables pour impliquer davantage les citoyens, mais réfractaires à les laisser peser de façon conséquente sur les orientations futures des politiques publiques.
  • Malgré les nombreux travaux plaidant en faveur d'une plus grande implication citoyenne, il faudra encore du temps pour que la démocratie participative soit acceptée par les élus et leurs administrés.
Tibor Katelbach

Facebook va dire adieu à la démocratie participative - 1 views

www.numerama.com/...-democratie-participative.html

pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 09 Dec 12 - No Cached
  • Facebook va dire adieu à la démocratie participative
  • le seuil minimal pour rendre le résultat du vote obligatoire ne sera jamais atteint.
  • À l'heure où nous écrivons ces lignes, 572 252 membres du réseau social ont pris part au vote, qui a débuté le 3 décembre. 501 031 (environ 87,6 %) ont voté contre les nouvelles versions de la déclaration des droits et responsabilités et de la politique d'utilisation des données. Seule une petite part des votants, 71 221 (environ 12,4 %), s'est prononcée en faveur du changement des règles. Sauf coup de théâtre, ce vote sera probablement le dernier mis en place par Facebook. En effet, le site communautaire compte mettre un terme à son expérience de la démocratie participative en supprimant la possibilité offerte depuis 2009 aux usagers de peser sur la politique et les orientations du réseau social. Pour l'empêcher, il faudrait qu'au moins 30 % de la totalité des inscrits votent contre.
  • ...1 more annotation...
  • Vu la participation actuelle, la mise à jour des documents régissant Facebook est acquise. Même si un demi-million d'internautes a dit non, cela ne représente que 0,05 % de l'ensemble des membres recensés sur le site, qui en compte plus d'un milliard. "Si la participation est inférieure à 30 %, le résultat du vote sera uniquement pour information", explique le site.
  • Tibor Katelbach on 09 Dec 12
     
    "Facebook va dire adieu à la démocratie participative"
Tibor Katelbach

L'idée du G1000 - 0 views

www.g1000.org/manifeste.php

pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 19 Dec 12 - No Cached
  • Laissons aussi les citoyens délibérer, et pas seulement les représentants du peuple. C’est l’appel que lance un groupe de penseurs et de gens d’action indépendants. Leur proposition : le G1000, un sommet à Bruxelles le 11 novembre de mille citoyens choisis au hasard qui délibèrent sans parti pris.
  • Si le peuple manque d’expertise, il a le privilège d’être libre.
  • nouvelle impulsion pour sortir de l’impasse dans laquelle se trouve ce pays depuis de nombreuses années : le G1000, une réunion au sommet de mille citoyens de ce pays, choisis au hasard.
  • ...39 more annotations...
  • Dans une démocratie, les citoyens choisissent de se gouverner eux-mêmes, soit par suffrage direct
  • soit par suffrage indirect
  • Étant donné que tout le monde ne peut ou ne veut s’occuper en permanence de la gestion d’un pays, les citoyens désignent à intervalles réguliers quelques individus pour le faire à leur place. Ce système s’appelle la démocratie représentative : la démocratie par délégation.
  • Néanmoins, deux siècles après, nous nous heurtons aux limites de cette formule.
  • Les partis ne rationalisent plus la société, mais se coincent mutuellement en permanence.
  • la fidélité au parti n’existe plus.
  • Les syndicats, les caisses d’assurance-maladie et les coopératives faisaient office de relais entre la masse et le pouvoir
  • Cette interface est moins évidente aujourd’hui.
  • avec l’arrivée d’un internet bien plus actif, appelé le web 2.0. Le citoyen
  • n’a jamais auparavant été aussi rapidement informé des développements politiques qu’aujourd’hui. On peut à chaque instant suivre et commenter les péripéties, mais on ne peut voter qu’une fois tous les quatre ans.
  • Pourquoi s’étonner dans ce cas que les forums en ligne de sites d’information débordent de glapissements frustrés ? Le citoyen n’a donc jamais été aussi émancipé et averti – et parallèlement aussi impuissant. Le politicien n’a jamais été aussi visible – et parallèlement aussi déphasé.
  • Le corps politique en l’an 2011 semble être une équipe méfiante de chirurgiens cardiaques qui doivent pratiquer une opération extrêmement compliquée, mais au milieu d’un stade de football dont les tribunes débordent de spectateurs. La foule hurle, les supporters ont envahi le terrain et à chaque geste de l’un des cardiologues, crient ce que les médecins doivent ou ne doivent pas faire,
  • Aucun des chirurgiens n’ose encore bouger. Tout le monde attend. Les heures s’écoulent, le sort du patient ne compte plus.
  • La démocratie s’est corrompue en une dictature des élections.
  • L’innovation est stimulée dans tous les domaines, sauf dans celui de la démocratie.
  • Les entreprises, les scientifiques, les sportifs et les artistes doivent innover, mais quand il s’agit d’organiser la société, nous faisons encore appel en 2011 aux schémas hérités de 1830.
  • les citoyens sont invités à prendre activement part aux délibérations portant sur l’avenir de leur société.
  • Des citoyens qui ont l’occasion de se concerter peuvent trouver des compromis rationnels à condition d’être renseignés et d’en recevoir le temps.
  • les représentants du peuple se sont trop occupés de la réforme de l’État pour prodiguer une attention sérieuse à la réforme de la démocratie.
  • La démocratie délibérative pourrait bien être la démocratie de l’avenir.
  • Est-ce comparable à un référendum ? Non. Dans un référendum, on ne fait que voter, dans la démocratie délibérative, il faut aussi parler et écouter.
  • G1000, le sommet des citoyens
  • réunir mille citoyens
  • tirés au sort
  • D’abord nous lancerons une enquête de grande envergure en ligne
  • Quelles sont les priorités.
  • un petit groupe de citoyens tirés au sort
  • approfondir et former concrètement les décisions du sommet
  • Un sommet des citoyens tel que le G1000 peut être comparé à un jury d’assises. Si des citoyens lambda sont en mesure de décider d’une vie humaine, ils sont en état de se faire une opinion nuancée et mûrement réfléchie sur certains aspects cruciaux de l’avenir d’une société.
  • Indépendance
  • Ouverture
  • Dignité
  • Optimisme
  • Complémentarité
  • Participation
  • Transparence
  • Diversité
  • Opportunité
  • Dynamique
sylvainb

Eurobarometer: Citizens Engaged in Participatory Democracy | DemocracySpot - 1 views

democracyspot.net/...ged-in-participatory-democracy

shared by sylvainb on 25 Apr 13 - No Cached
  • Eurobarometer: Citizens Engaged in Participatory Democracy
  • A new report by Eurobarometer on citizen engagement in participatory democracy has been recently published. Here are some of the findings:
  • A third (34%) of respondents say that they have signed a petition in the last two years
  • ...5 more annotations...
  • A fifth of respondents (20%) are members of an organisation with a specific economic, social, environmental, cultural or sporting interest
  • According to the socio-demographic data, men are more likely than women to have used various means of expressing their views, including taking part in a public debate at local/regional level (22% vs. 15% for women), expressing their views to a local elected representative (27% vs. 20%), and expressing their views via the Internet or social media (32% vs. 25%)
  • Overall, 45% of women say that they did none of these things in order to express their views, as opposed to 38% of men.
  • People in different age groups demonstrate preferences for using different means of expressing their views on public issues. Younger respondents are more likely to use the Internet or social media: 42% of 15-24 year-olds did this during the past two years, but this falls to 17% among people aged 55 or over
  • The full report is available here [PDF]. 
  • sylvainb on 25 Apr 13
     
    Le document est sorti en Février 2013. C'est la base de l'étude de marché. Détaillé par pays et tout et tout... A lire ici : http://ec.europa.eu/public_opinion/flash/fl_373_en.pdf Si on fait une demande de subvention à l'Europe je pense que s'appuyer sur ces chiffres est un plus...
Tibor Katelbach

Les assemblées locales d'habitants en Espagne ! - 1 views

populaction.com/-des-villes-espagnoles-en-2011

pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 29 Jan 13 - No Cached
  • Ce qui, pour nous Français, surprend le plus dans les témoignages des participants aux assemblées locales dans les villes espagnoles en 2011 est leur caractère transgénérationnel : jeunes, moins jeunes, vieux, tout le monde participe aux assemblées. Cette diversité n’a d’égale que la diversité socio-professionnelle des participants (jeunes diplômés au chômage, petits commerçants, ménagères, retraités, professeurs, avocats…). Une des clés du succès du mouvement du 15-M en Espagne (mouvement des Indignés) se situe en effet dans l’attention extrême portée par les participants aux modes de discussion et de prise de décision utilisés dans les assemblées locales, de manière à ce que chacun puisse réellement : 1) s’exprimer 2) se sentir auteur à part entière des décisions de l’assemblée
  • un « modèle d’assemblées locales » : « On y discute de ce qui a préalablement été adopté comme ordre du jour par les commissions [elles aussi ouvertes à tous] (…), on prend des tours d’intervention auprès des modérateurs (il existe tout un protocole pour la modération), et l’on donne la parole aux citoyens. Toutes les opinions sont entendues, notées par le modérateur (…). Lorsqu’un thème paraît épuisé, on demande s’il existe un consensus sur ce dernier. Si aucune voix contre ne s’élève, il est approuvé par l’assemblée, recueilli dans les actes et l’on décide quand et où aura lieu la prochaine assemblée. » En cas de désaccord par contre, même de seulement quelques personnes au sein de l’assemblée, la proposition est rediscutée et, au besoin, confiée à un groupe de travail (eux aussi ouverts à tous) pour essayer de modifier la proposition de telle manière qu’elle puisse recueillir le consentement de tous les participants.
  • rotations fréquentes pour exercer les différentes responsabilités (porte-parole, animateur d’assemblée…), pour d’éviter toute personnification du mouvement.
  • ...1 more annotation...
  • Une maturité politique et un esprit collectif qui expliquent le succès du mouvement du 15-M en Espagne
Tibor Katelbach

Démocratie participative (1) : la vie des quartiers - Marc Vuillemot, le blog - 1 views

marcvuillemot.over-blog.fr/rtiers-115089958-comments.html

pixelhumain quartier

shared by Tibor Katelbach on 20 Feb 13 - No Cached
  • Dès 2008, j'ai voulu éviter les travers d'une démocratie-gadget, d'une démocratie démagogique faisant croire aux gens engagés qu'ils feraient à la place des élus municipaux, d'une démocratie du rêve, laissant émerger des propositions techniquement, légalement ou financièrement utopiques, ou d'une démocratie de substitution faisant double emploi avec le conseil municipal ou voulant saper la vie des indispensables sept Comités d'intérêt local qui quadrillent notre territoire, par nature plus "revendicatifs" dans leur démarche associative. Il fallait donc avancer avec prudence et modestie. Et ça a plutôt bien marché...
  • charte du dialogue participatif citoyen seynois
  • un dispositif de communication, et un "collectif d'animation" formant une équipe de volontaires des conseils de quartiers resserrée autour de l'élu de secteur, formulant des projets, et assurant le lien avec les élus "thématiques" concernés par les sujets traités.
  • ...2 more annotations...
  • Chaque conseil de quartier dispose aussi désormais d'un espace en propre : au "Comptoir citoyen" pour le centre, au "Relais citoyen"
  • Et, dernier né du dispositif de "vie des quartiers", le "stand nomade", avec un minibus affrété, qui sillonne régulièrement et s'arrête dans chaque petit coin pour faire connaître aux habitants le conseil de leur quartier, son rôle, ses actions, et recueillir les besoins, les avis, les suggestions, que les conseillers de quartier s'approprient.
Tibor Katelbach

Bitcoin libérera-t-il la monnaie à l'échelle d'Internet ? - Framablog - 0 views

www.framablog.org/...bitcoin

bitcoin pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 27 Nov 13 - No Cached
  • Une solution idéale serait de proposer un système d’échange monétaire libre et décentralisé. Un tel système existe et a un nom : Bitcoin. Techniquement, le fonctionnement de Bitcoin est relativement complexe, se basant sur des algorithmes cryptographiques et le peer-to-peer. Le gros problème d’une monnaie virtuelle est d’éviter la « double dépense ». Par essence, une information virtuelle peut être répliquée à l’infini, problème qui tracasse l’industrie musicale depuis plusieurs années. Bitcoin résout ce problème en utilisant le peer-to-peer. Lorsque Alice donne un bitcoin à Bob, elle rend la transaction publique. Les participants au réseau bitcoin (les « mineurs ») vérifient que la transaction est légitime en s’assurant que, dans leur historique des transactions, Alice est bien la dernière personne à avoir reçu ce bitcoin précis, chaque bitcoin étant unique. Les « mineurs » annoncent sur le réseau que la transaction est confirmée. Quand suffisamment de « mineurs » ont confirmé la transaction, Bob peut considérer que Alice ne pourra plus dépenser son bitcoin et qu’il en est donc le propriétaire. Si Alice tente de redépenser son bitcoin, les « mineurs » refuseront la transaction, arguant que, d’après l’historique, Bob est le légitime propriétaire du bitcoin. Pour encourager les « mineurs » à faire ce travail de vérification, le réseau gratifie le premier mineur à vérifier chaque bloc de transactions d’un bonus. Ce bonus, qui est pour le moment de 50 bitcoins, décroît avec le temps et a pour conséquence de distribuer la monnaie graduellement à travers le réseau.
  • Le nombre de bitcoins ainsi générés étant une fonction décroissante, on a pu calculer que le nombre total de bitcoins ne dépasserait jamais 21 millions. Intrinsèquement, le bitcoin n’a aucune valeur. C’est juste la preuve qu’un échange a été fait. Mais n’en est-il pas de même pour n’importe quelle monnaie ?
  • Une véritable économie parallèle s’est développée, principalement basée sur la spéculation. La valeur du bitcoin est passée de 0,01€ en novembre 2010 à 25€ en mai 2011, avant de redescendre aux alentours de 10€ en juin 2011.
  • ...5 more annotations...
  • Beaucoup s’étonnent notamment au fait d’attacher de la valeur à quelque chose qui n’en a pas. À ce sujet, le bitcoin ne diffère pas d’un bout de papier ou même d’un morceau de métal jaune brillant. La valeur attachée à un objet est en effet liée à la confiance que le possesseur a de pouvoir échanger cet objet. Mais entre accorder sa confiance à un gouvernement et l’accorder à un réseau P2P décentralisé, il y a un pas que beaucoup hésitent à franchir.
  • Bitcoin peut être considéré comme un gigantesque SEL à l’échelle d’Internet.
  • Le bitcoin n’est-il pas une gigantesque pyramide de Ponzi ?
  • Si elle n’est pas exempte de critiques, Bitcoin semble à ce jour la seule alternative libre et décentralisée utilisable.
  • mon plus grand cauchemar est de me réveiller un matin avec une petite tête blonde me demandant auprès de mon lit: « Papa, tu faisais quoi quand les crédits Facebook sont devenus l’unique moyen de paiement sur internet ? »
Tibor Katelbach

À propos : Reflets - 0 views

reflets.info/a-propos

rezotage pixelhumain

shared by Tibor Katelbach on 11 Dec 13 - No Cached
  • Le reflet n’existe pas sans le modèle originel. Reflets.info fait le pari de devenir le reflet d’une société, des individus qui la composent. De leurs interrogations, de leurs inquiétudes, mais surtout, de leurs espoirs.
  • Des espoirs de démocratie, de partage, de solidarité, de bien-être et de tant d’autres choses. Reflets.info est le point de rencontre entre des journalistes, des hackers et ceux qui se sentiront concernés par notre démarche.
  • Le site est né d’un constat. Celui d’une presse qui s’auto-détruit. Dans une course effrénée à l’immédiateté, les journaux négligent la réflexion, ne prennent plus le temps d’analyser les faits, d’en tirer des enseignements, encore moins de faire de la prospective. Il faut être le premier à répercuter une information. Quitte à la développer au fil de la journée. Cette démarche pose un petit problème : une information chasse l’autre en permanence. In fine, rien n’est approfondi. Quant au droit de suite, il est marginal, peut-être même inexistant.
  • ...1 more annotation...
  • Notre ambition est de rendre sa valeur à l’information. Nous voulons l’analyser, la mettre en perspective, la remettre dans un contexte et pouvoir faire de la prospective. Fournir ce genre de contenus, c’est avant tout vous respecter, vous, les lecteurs
Tibor Katelbach

Commune (France) - Wikipédia - 0 views

fr.wikipedia.org/...Commune_(France)

pixelhumain definition

shared by Tibor Katelbach on 30 May 14 - No Cached
  • Sous l'Ancien régime et depuis le Moyen Âge, les villes tenaient leurs statuts d’autonomie du roi, du comte ou du duc local.
  • Elles ont obtenu leur émancipation du pouvoir féodal vers les XIIe et XIIIe siècles
  • la municipalité n’était pas élue démocratiquement et était généralement dirigée par de riches familles bourgeoises qui ont été ensuite anoblies. Il convient donc de parler d’oligarchie plutôt que de démocratie communale.
  • ...17 more annotations...
  • Le 11 novembre 1789, l'Assemblée nationale constituante décrète « qu'il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »
  • Plusieurs autres villes suivirent rapidement cet exemple comme de nombreuses communautés.
  • Pour protéger la ville de toute manœuvre contre-révolutionnaire on créa une garde municipale
  • Les chartes communales n'étaient pas homogènes, chaque ville ayant la sienne et son organisation.
  • Tous les échevins ou tous les capitouls étaient égaux et décidaient de manière collégiale
  • Toutefois, sur certains sujets, un échevin ou un consul prenait le pas et devenait une sorte de maire sans avoir l'autorité et les pouvoirs exécutifs d'un maire actuel.
  • Le 14 décembre 1789, la Constituante votait une loi créant les municipalités ou communes désignées comme la plus petite division administrative en France et c’est ainsi qu'était officialisé le mouvement d'autonomie communal révolutionnaire.
  • Le soir du 14 juillet 1789, après la prise de la Bastille, le prévôt des marchands de Paris Jacques de Flesselles était tué sur les marches de l’Hôtel de Ville.
  • une commune pour chaque communauté ou paroisse
  • En France et selon la loi, la commune est une collectivité territoriale[1]. Ses organes sont le conseil municipal, le maire et, le cas échéant, un ou plusieurs adjoints. Elle n'est pas une circonscription territoriale des services déconcentrés des administrations civiles de l'État.
  • Historiquement, la commune française est l'héritière de la communauté ou de la paroisse d'Ancien Régime. La communauté était une circonscription fiscale qui portait aussi le nom de paroisse fiscale (dans les villes à deux ou plusieurs clochers) ou de collecte. Son ressort pouvait correspondre, ou pas (Languedoc), à la paroisse ecclésiastique.
  • 20 septembre 1792, le registre des naissances, des mariages et des décès tenu par le curé de la paroisse passa sous la responsabilité d'un officier public élu
  • La fondamentale loi municipale du 5 avril 1884 prévit que le conseil serait élu au suffrage universel direct,
  • Le nombre de conseillers municipaux est fonction de la population de la commune, le minimum étant de 9[19]. Les séances du conseil sont publiques mais seuls les élus peuvent s’exprimer.
  • Une commune est une collectivité territoriale, une personne morale de droit public et dispose d’un budget constitué pour l’essentiel des transferts de l’État
  • (dotation globale de fonctionnement notamment) et des impôts directs locaux : taxes foncières (portant sur les propriétés), d’habitation et professionnelles (acquittées par les artisans, les commerçants et les entreprises) ; elle s’occupe de l’administration locale (gestion de l'eau, des permis de construire, etc.). En tant que représentant de l’État dans la commune, le maire a la charge des actes d’état civil (naissance, mariage, divorce, décès…) et dispose d’un pouvoir de police (sauf à Paris où la compétence relève du préfet de police, sous l’autorité du gouvernement.
  • Les décisions des conseils municipaux et des maires peuvent être contestées devant le tribunal administratif.
Tibor Katelbach

Acteurs publics - 0 views

www.acteurspublics.com/...dans-une-logique-fonctionnelle

pixelhumain news

shared by Tibor Katelbach on 01 Nov 15 - No Cached
  • La commune peut également procéder de la transformation d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, de sorte que sa création entraîne de fait la dissolution de ce dernier.
  • entourant la création des communes nouvelles de toute une série de précautions, rendant le dispositif résolument très contraignant.
  • En outre, dans les deux derniers cas, il faudra obtenir l’accord de la majorité des deux tiers des conseils municipaux des communes membres ou des communes concernées représentant les deux tiers de la population totale. Enfin, sans accord unanime des conseils municipaux concernés, la création de la commune nouvelle ne pourra procéder que d’un référendum local recueillant la majorité absolue des suffrages obtenus dans chacune des communes concernées
  • ...7 more annotations...
  • à peine plus d’une vingtaine de communes nouvelles avaient été créées au cours de la période 2011-2015, d’autant qu’aucune commune nouvelle ne pouvait être créée l’année précédant des élections municipales.
  • Dans le même état d’esprit, la loi attribue aux maires des anciennes communes en fonction au moment de la création de la commune nouvelle la qualité de maires délégués, qui leur confère celle d’adjoints au maire de la commune nouvelle, sans que puisse être opposée la limite légale de 30 % de l’effectif du conseil municipal, et ce jusqu’aux prochaines élections municipales. D’ailleurs, il est également prévu que, jusqu’à son renouvellement en 2020, le conseil municipal soit composé de l’ensemble des élus des anciennes communes, sans prendre en compte la répartition de la population, et au-delà même de la limite des 69 sièges, si nécessaire.
  • Par ailleurs, la loi du 16 mars 2015 prévoit que le conseil municipal de la commune nouvelle “adhère” à une intercommunalité avant le prochain renouvellement général des conseillers municipaux
  • La commune nouvelle, une logique fonctionnelle.
  • Hormis les avantages financiers qu’il y aurait à se constituer en commune nouvelle avant le 1er janvier 2016, les petites communes, et plus spécifiquement les communes rurales ou les communes périphériques des aires urbaines, ont tout intérêt à s’emparer de ce dispositif, qui s’inscrit dans une logique fonctionnelle de service et qui leur permet de continuer d’exister dans des ensembles communautaires toujours plus vastes, et ce malgré la baisse générale des dotations. En effet, le dispositif des communes nouvelles peut permettre aux communes qui n’atteignent pas la taille critique de mutualiser leurs moyens financiers et humains, leurs services et leurs équipements et de produire d’importantes économies d’échelle. Cela permet également de rationaliser les dépenses et de diminuer les impôts ou d’en ralentir la progression.
  • en application de la loi “NOTRe” du 7 août dernier, et peut être même reprendre des “compétences orphelines” du fait de la fusion d’EPCI, de plus en plus tournés vers les projets et le développement des territoires, mais de moins en moins vers les services de proximité.
  • Le secrétaire d’État à la Réforme territoriale rappelle cependant que cela se ferait “à enveloppe constante de DGF”, ce qui reviendrait finalement à déshabiller Paul pour habiller Jacques. D’aucuns considèrent d’ailleurs que ce type de carotte financière, utilisée en 1999 pour amorcer le virage intercommunal, n’est aujourd’hui plus envisageable “quand il n’y a plus d’argent dans les caisses”. Cela promet, c’est certain, un débat passionné lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2016 en cours au Parlement.
Tibor Katelbach

Villes 2.0 : la ville comme plate-forme d'innovations ouvertes « InternetActu... - 1 views

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shared by Tibor Katelbach on 22 May 13 - No Cached
  • Il faut en particulier identifier les ressources et conditions de réussites de cette ville comme plate-forme : qu’est-ce qu’on peut partager, sous quelles conditions ? Quelles sont les infrastructures nécessaires, qui les exploite ? Qui les installe ? Quelles sont les conditions d’accès ? Que doit-on attendre de chacun et avec quelles contreparties ?…
  • Une ville comme plateforme d’innovation ouverte c’est mettre en place des dispositifs qui favorisent la floraison d’idées neuves, de projets et d’expérimentations, d’innovations de terrain : nouveaux services ou nouveaux outils à disposition des habitants, adaptation des services à des publics particuliers que les grands acteurs ne peuvent pas connaître, agencements inventifs de composants jusqu’alors disjoints, nouveaux modes d’accès et de délivrance des services… C’est aussi une ville qui donne à tous (associations, petites et grandes entreprises, acteurs publics, individus) la possibilité d’imaginer et d’innover dans des conditions claires, simples, transparentes et qui encouragent les partenariats. C’est enfin une ville ouverte aux détournements, à l’intervention active ou fortuite des utilisateurs eux-même.
  • e partage et l’ouverture des données.
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  • La mise à disposition d’infrastructures de services mutualisées
  • L’implication des usagers.
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