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Home/ Faits divers France/ Group items tagged Tribunal

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Pédopornographie sur Internet : il se faisait passer pour un ado pour draguer... - 0 views

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    "PROCÈS - Un trentenaire comparaît ce lundi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir séduit des jeunes filles sur Internet en se faisant passer pour un adolescent. Après avoir échangé avec elle, il faisait des propositions sexuelles et s'exhibait devant sa webcam. "
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Angers: Un routier imagine un scénario machiavélique pour violer sa victime -... - 0 views

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    "Selon le quotidien Ouest-France de ce mardi, le tribunal correctionnel d'Angers a condamné à deux ans de prison avec sursis, hier, un routier calvadosien de 45 ans, poursuivi pour viol."
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Entre Mars et Vénus - 28/01/2015 - LaDepeche.fr - 0 views

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    "C'est une affaire complexe à multi inconnues et rebondissements qui était jugée hier au tribunal. Un homme de 36 ans, extrait de la prison de Seysses faisait l'objet d'une comparution immédiate. Il était accusé par trois victimes d'agression sexuelle, de menace réitérée de commettre un viol sur une majeure et sur une mineure."
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JUSTICE : Du fourre-tout de l'agression sexuelle | LexTimes.fr - 0 views

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    "La 15e chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris, dite la chambre des mineurs, a évoqué hier après-midi deux dossiers d'agression sexuelle. Le rédacteur en chef de LexTimes.fr y était avec sa casquette d'avocat pour assister l'un des deux prévenus. Similitudes et dissemblances."
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L'ancien dircom de Versailles jugé pour harcèlement sexuel | La-Croix.com - F... - 0 views

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    "Dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis ont été requis lundi à Versailles à l'encontre de l'ancien directeur de la communication de la ville, jugé par le tribunal correctionnel pour harcèlement sexuel de quatre subordonnées."
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Harcèlement chez Krug (LVMH) : 6 et 12 mois avec sursis requis contre des syn... - 0 views

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    "Des peines allant de six à douze mois avec sursis ont été requises vendredi devant le tribunal correctionnel de Reims à l'encontre de quatre employés du champagne Krug et Clicquot (groupe LVMH) dont trois cégétistes, poursuivis dans deux volets distincts de harcèlement, moral et sexuel."
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Oye-Plage : il écope d'un sursis pour inceste sur son fils de 13 ans - La Voi... - 0 views

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    "Entre 1995 et 1996, un homme, veuf, a abusé sexuellement de son fils, alors âgé de 13 ans. Il vient d'être jugé au tribunal de Saint-Omer."
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Chalon-sur-Saône | Un an ferme pour agression sexuelle - Le Journal de Saône ... - 0 views

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    "Un homme de 48 ans, originaire de Saône-et-Loire, comparaissait au tribunal correctionnel pour l'unique prévention d'agression sexuelle commise entre janvier 2005 et janvier 2008 sur la personne d'une jeune fille. La victime n'est autre que la belle-fille du prévenu."
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L'exhibitionniste du jardin public devra suivre des soins - La Voix du Nord - 0 views

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    "C'est l'histoire d'un Cambrésien de 59 ans, sans emploi, vivant de l'allocation pour handicapé. Cet homme a comparu devant tribunal correctionnel de Cambrai pour s'expliquer sur des faits d'exhibition sexuelle."
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Accusé du meurtre de sa grand-mère, un Calonnois condamné pour l'agression se... - 0 views

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    "Jérémy Lorion, 27 ans, est déjà bien connu de la justice. Et pour cause, il est incarcéré depuis deux ans en attente de son procès pour le meurtre de sa grand-mère commis en février 2013. Hier, il était jugé au tribunal correctionnel de Béthune pour agression sexuelle sur sa belle-fille, âgée de 10 ans."
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. JUSTICE - Condamné pour agression sexuelle sur mineure « Article « Le Publi... - 0 views

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    "Un Argentanais de 32 ans a comparu au tribunal correctionnel, mardi, pour agression sexuelle imposée à une mineure de moins de 15 ans."
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Justice à Alençon. Un an ferme pour agression sexuelle - 0 views

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    "Un habitant de Rémalard a été condamné ce jeudi par le tribunal d'Alençon à 1 an de prison ferme pour deux agressions sexuelles, dont une sur une mineure de 11 ans."
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Un dentiste de Pierrelatte jugé pour agressions sexuelles sur des patientes /... - 0 views

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    " Cet homme de 67 ans comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel de Valence dans la Drôme pour agressions sexuelles à l'encontre de sept patientes. Il a nié les faits mais trois plaignantes sont venues confirmer ses agissements. Jugement le 17 mars. "
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Agression sexuelle : 4 mois de prison avec sursis pour le maire - 11/03/2015 - LaDepech... - 0 views

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    "Étienne Dedieu, le maire de Saint-Lizier depuis 19 ans, a été condamné, hier, par le tribunal correctionnel de Foix à quatre mois de prison avec sursis et 2 000 euros à verser à la victime pour agression sexuelle."
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Impotente et victime d'attouchements - 07/02/2015 - LaDepeche.fr - 0 views

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    "Une affaire d'agression sexuelle sur une personne vulnérable, une dame atteinte de la sclérose en plaques, était jugée jeudi devant le tribunal correctionnel à Cahors. Henri D, 65 ans, a été condamné à un an de prison avec sursis pour ces faits."
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Isère : un contrôleur de la SNCF accusé d'agression sexuelle sur une passagèr... - 0 views

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    " INFO FRANCE BLEU ISÈRE - Un contrôleur de la SNCF est accusé d'agression sexuelle sur une passagère. Cet homme de 35 ans sera jugé dans trois semaines par le tribunal correctionnel de Bourgoin-Jallieu pour "agression sexuelle par personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions". Un délit passible de sept ans de prison. "
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Lorient. Aucune des onze femmes n'a vu le visage de l'agresseur - 0 views

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    "Un Lorientais comparaissait ce lundi devant le tribunal pour agressions sexuelles et exhibition sexuelle. Il a été relaxé pour les premières, condamné pour la seconde."
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