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Tarbes. En conditionnelle, le violeur brise son bracelet électronique et réci... - 0 views

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    "«Un casier judiciaire éloquent». La présidente du tribunal a beau se concentrer sur les faits, elle ne peut que souligner le lourd passé judiciaire de R.C. Deux attentats à la pudeur et surtout deux viols sur personnes vulnérables dont un sur une dame de 82 ans pour lequel il a été condamné par la cour d'assises des Ardennes à 20 ans de réclusion criminelle. Le 29 septembre 2009, l'accusé a bénéficié d'une mesure de libération conditionnelle. Oui mais voilà : le 9 décembre 2009 il a coupé son bracelet électronique et dès le lendemain, sous l'empire de l'état alcoolique, il a agressé, de nouveau, une personne vulnérable au centre social «Point d'eau» Saint-Vincent-de-Paul à Tarbes."
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Albi. L'évadé du commissariat jugé pour agressions sexuelles - Tarn : LaDépêc... - 0 views

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    "Son évasion du commissariat d'Albi, le 23 décembre 2011, avait défrayé la chronique. Davy Rabiller, un jeune Albigeois de 22 ans, comparaît ce mardi à 14 heures devant le tribunal correctionnel. Il devra répondre de l'évasion mais surtout d'agression sexuelle et de tentative d'agression sexuelle par une personne en état d'ivresse manifeste en récidive."
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Alençon. Agression sexuelle au parc des Promenades : trois ans ferme - Alenço... - 0 views

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    "Une jeune femme de 28 ans a été agressée sexuellement le 8 novembre. L'auteur de faits a été condamné, ce mercredi, à trois ans de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Alençon."
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Arc-sur-Tille | Arc-sur-Tille : quatre mois fermes pour agression sexuelle - Le Bien Pu... - 0 views

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    "Une affaire jugée à huis clos, ce n'est pas si courant en correctionnelle. Hier, à la demande de la partie civile, les portes du tribunal sont donc restées fermées au public. "
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Le Télégramme - Côtes-d'Armor - Agression sexuelle. Un kiné condamné à six mo... - 0 views

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    "Un kinésithérapeute âgé de 41ans, comparaissait, hier, devant le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc pour agression sexuelle. Il a été condamné à18 mois de prison, dont six mois ferme."
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Jura | Quinze mois de prison ferme pour agression sexuelle dans la communauté... - 0 views

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    "Le jugement vient de tomber. Deux jeunes habitants du quartier des Mouillères, reconnus coupables d'agression sexuelle en réunion, le 11 novembre 2011 à Lons le Saunier, ont été condamnés par le tribunal correctionnel du Jura à une peine de 15 mois de prison ferme. "
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Annecy | Accusé d'agression sexuelle sur son épouse - 0 views

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    "Affaire singulière que celle dont avait à juger le tribunal correctionnel, vendredi matin. Une femme accusait son ex-époux de l'avoir violé avant de se rétracter ; les poursuites n'ont pas été abandonnées mais les faits ont été requalifiés en agression sexuelle."
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Mouscron: il avoue l'inceste, puis conteste à la barre - nordeclair.be - 0 views

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    "Un Mouscronnois né en 1967 est poursuivi devant le tribunal correctionnel de Tournai pour viol et attentat à la pudeur sur sa fille née en mars 1997. Les faits se seraient passés en France, entre le 1er mars 2001 et le 1er mars 2004. Il aurait aussi usé de violence pour arriver à ses fins."
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Agression sexuelle sur une handicapée : 4 mois ferme | L'Union - 0 views

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    "Les juges du tribunal correctionnel ont jugé par défaut un homme âgé de 69 ans qui avait agressé sexuellement une jeune femme, cousine de sa compagne. Il a été condamné à quatre mois de prison ferme et devra payer 1500 euros de dommages et intérêts à la victime. La particularité de cette affaire réside dans le fait que la victime est handicapée et ne jouit pas de toutes ses capacités intellectuelles. D'où son placement sous curatelle par la justice."
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Faits divers | Agression sexuelle au foyer de la Chevanière - Le Journal de S... - 0 views

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    "Un résident du foyer psychiatrique de la Chevanière était poursuivi devant le tribunal pour avoir agressé sexuellement un autre résident et tenté de le faire sur un troisième."
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« Je sais que je suis pédophile » - 0 views

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    "FRESNOY-LE-GRAND - Tribunal correctionnel de Saint-Quentin. - Il a 27 ans et vit semi-cloitré chez sa mère. Sans travail, ce bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé passe la plupart de ses journées sur internet."
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Viol. Un an de prison ferme à l'ami de la famille - 0 views

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    "Il aura fallu 15 ans pour que la victime puisse, enfin, « tourner la page ». Hier, devant le tribunal de Lorient, celui qu'elle avait pris comme « référent » paternel était jugé pour une agression sexuelle commise 15 ans plus tôt."
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Pau: huit ans de prison pour l'agression sexuelle de douze mineurs | Paris Normandie - 0 views

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    "PAU, 07 mars 2013 (AFP) - Un habitant de Pau (Pyrénées-Atlantiques) de 43 ans a été condamné jeudi à huit ans de prison ferme par le tribunal correctionnel de cette ville, où il était jugé à huis clos pour l'agression sexuelle de douze mineurs, dont son neveu, et corruption de mineur de moins de 15 ans, des faits qu'il contestait."
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Un pédophile condamné à 1 an de prison ferme - Tendance Ouest - 0 views

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    Un an de prison, c'est la condamnation du tribunal correctionnel d'Alençon envers un quinquagénaire, pour tentative de corruption de mineure.
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Agression sexuelle à Gravelines: «Pour que cela ne se reproduise pas» - 0 views

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    "D.B. se tient à la barre, le dos courbé. Des cheveux presque blancs encadrent un visage impassible, caché par des lunettes épaisses. Le Gravelinois de 60 ans, employé de mairie, comparaissait lundi 18 mars devant le tribunal pour agression sexuelle sur Camille, Christophe et Coralie*, mineurs à l'époque des faits. Il est l'époux de l'assistante maternelle qui hébergeait ces enfants. "
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Un directeur de centre de loisir placé en détention pour viol sur mineur - 0 views

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    "C'est la stupeur à Saint-Mard, petite ville de Seine-et-Marne. Le directeur du centre de loisirs de la commune a été placé en détention provisoire jeudi soir, pour viol sur mineur de moins de quinze ans. Âgé de 32 ans, il est attendu lundi pour une comparution devant le tribunal de Meaux."
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Il exhibe encore ses parties génitales aux yeux de jeunes filles : 6 mois fer... - 0 views

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    "Tribunal correctionnel du Puy. C'est un habitué du genre. À nouveau, le Ponot ne conteste pas la matérialité des faits, mais il ne reconnaît pas le caractère intentionnel."
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« Viol au marteau hors normes » - 0 views

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    "La victime a été entendue. La meneuse comparaîtra au tribunal de St-Quentin en juin. Ce matin, deux des six impliquées, soupçonnées de viol, s'expliquent. "
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Un Mayennais condamné pour agression sexuelle sur une amie - Laval - Justice ... - 0 views

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    "Ce jeudi, un Mayennais a été condamné par le tribunal correctionnel de Laval à trois ans de prison, dont deux ans avec sursis pour agression sexuelle. "
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4 ans de prison pour agression sexuelle sur ses petites-filles - 0 views

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    "Jugé mercredi 3 avril après-midi au tribunal de Coutances, un homme de 61 ans a écopé de 4 ans de prison pour agression sexuelle sur ses deux petites-filles dans le pays saint-lois. "
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