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Collective Intelligence 2012 - 0 views

  • Collective intelligence has existed at least as long as humans have, because families, armies, countries, and companies have all--at least sometimes--acted collectively in ways that seem intelligent. But in the last decade or so a new kind of collective intelligence has emerged: groups of people and computers, connected by the Internet, collectively doing intelligent things. For example, Google technology harvests knowledge generated by millions of people creating and linking web pages and then uses this knowledge to answer queries in ways that often seem amazingly intelligent. Or in Wikipedia, thousands of people around the world have collectively created a very large and high quality intellectual product with almost no centralized control, and almost all as volunteers! These early examples of Internet-enabled collective intelligence are not the end of the story but just the beginning. And in order to understand the possibilities and constraints of these new kinds of intelligence, we need a new interdisciplinary field. Forming such a field is one of the goals of this conference.We seek papers about behavior that is both collective and intelligent. By collective, we mean groups of individual actors, including, for example, people, computational agents, and organizations. By intelligent, we mean that the collective behavior of the group exhibits characteristics such as, for example, perception, learning, judgment, or problem solving.
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Le citoyen ordinaire au pouvoir : la prise de décision politique par les asse... - 1 views

  • On oublie la pratique de l’assemblée locale d’habitants, comme pouvoir législatif local, qui, loin d’être un leurre ou quelque chose d’infaisable, fonctionne en Suisse dans les 4/5èmes des communes
  • Ainsi dans toute la Suisse, dans les communes et les cantons, ce sont les décisions les plus importantes qui sont décidées par l’ensemble de la population locale
  • les décisions sans importance ou administratives laissées entre les mains du pouvoir exécutif
  • ...12 more annotations...
  • En France, de manière assez extraordinaire, c’est le contraire !
  • plus une question est « pointue » ou importante et plus le citoyen ordinaire est considéré comme incompétent pour décider des affaires qui le concernent.
  • Chez nous, il est considéré comme moderne et démocratique qu’un maire « demande leur avis » aux habitants sur un projet d’aménagement urbain : bonjour la « démocratie participative »
  • les décisions les plus importantes :
  • « le droit de référendum, défini comme la sanction populaire, exprimée par les urnes, d’un acte émanant d’une autre autorité ;
  • le droit d’initiative, compris comme le droit d’un ou plusieurs citoyens de proposer l’adoption d’un acte particulier à l’autorité compétente, sous réserve en principe d’un vote populaire »
  • le contre-projet (contre proposition), formé selon les cas par une autorité exécutive ou un certain nombre de citoyens, et soumis au vote populaire.
  • L’assemblée se réunit en principe deux fois l’an
  • un groupe de citoyen a toujours la possibilité d’exiger la convocation d’une assemblée extraordinaire.Les « citoyens réunis en assemblée ne se contentent pas de voter, mais prennent part activement aux décisions,
  • chacun d’entre eux puisse aussi disposer d’un droit de faire des propositions (droit de motion), soit devant l’assemblée, pour modifier l’ordre des débats ou leur contenu même
  • Dans le lieu des séances, les votants ne se groupent jamais selon leur parti ; les parents, les voisins, les amis se mettent souvent ensemble, mais aucune faction, aucun groupement partisan n’est décelable.
  • les communes suisses et leurs assemblées populaires disposent d’une autonomie très vaste, en rien comparable à celle des communes françaises.
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VIe République : l'exemple de la démocratie athénienne - 0 views

  • Le système démocratique repose sur trois assemblées : les participants de « la Boulée » sont tirés au sort, l’Ecclésia et l’Héliée accueillant l’ensemble des citoyens males d’Athènes désireux d’y participer. Les « magistrats » formant l’exécutif sont tirés au sort chaque année, doivent subir un examen préalable de moralité et de probité et sont contrôlés au sens propre par les Assemblées populaires. Un habile mécanisme de pouvoir et contrepouvoir entre les différentes Assemblées équilibre la Démocratie athénienne qui durera 200 ans.
  • La fin de la République d’Athènes s’explique au moins partiellement par le déséquilibre d’une Démocratie ou le pouvoir du peuple était absolu, aucun contrepouvoir ne le contrebalançant.
  • Notre Démocratie représentative souffre d’un mal différent mais finalement similaire.
  • ...7 more annotations...
  • Les élus du peuple nous représentent et nous gouvernent en théorie pour le bien de tous. Comme nous le voyons tous, dans la réalité, ce mode de gouvernement ne favorise qu’une minorité de citoyens malgré les promesses renouvelées mais jamais tenues ; le creusement des inégalités et du chômage depuis 40 ans sont des faits, les discours tenus depuis 40 ans ne sont que des mots. Notre système de gouvernement profite à un cercle de plus en plus étroit, pour le bien de quelques-uns et non le bien commun : il tend vers un mode oligarchique.
  • Les hommes étant ce qu’ils sont, ils résistent rarement à la corrosion du pouvoir. Ce système centrifuge s’autodétruit, court à sa perte et entraine le pays sur une pente descendante. La clé de cet échec est un défaut évident des Institutions : l’absence de contrepouvoir des citoyens sur les élites politiques pendant leur mandat.
  • Aristote pensait que le meilleur système politique n’était ni la Démocratie absolue comme celle d’Athènes, ni la monarchie, ni l’Aristocratie mais la Politeia  : un système d’élus par la peuple, en situation de gouverner mais contrôlés au sens propre par le peuple. L’avenir de notre pays nécessite la création d’une Démocratie différente de celle que nous a léguée la Révolution Française. Un mélange de Démocratie représentative et de Démocratie directe permettrait d’équilibrer le pouvoir des élites et le pouvoir du peuple, créant une situation vertueuse.
  • Le Sénat aurait la charge : De définir les augmentations de salaires et les avantages des élus de la République,   De nommer les juges du Parquet ce qui mettrait fin au problème de l’indépendance de la justice,   De nommer ou de procéder au tirage au sort des experts aptes à diriger les agences du médicament (ce qui évitera de nouvelles affaires Médiator …), de l’alimentation, de la CNIL, et d’autres comités …    De faire les lois avec le Parlement comme le Sénat actuel.
  • On peut imaginer ainsi une VIème République très proche de la Vème avec une différence clé : un Sénat constitué de citoyens tirés au sort parmi les Français âgés de 25 à 65 ans n’ayant eu aucun problème avec la justice,  désignés pour une durée de 3 ans. Ce système fait sourire certains mais la République d’Athènes a duré 200 ans soit plus que notre République ! Et le niveau d’éducation y était moins bien partagée que de nos jours.
  • Des Referendum d’initiative populaire, comme la Suisse les pratique intelligemment, sortiront aussi le citoyen de l’ombre et lui donneront les moyens de peser sur la vie de la Cité.
  • Quoi de plus exaltant pour notre jeunesse que d’inventer la Démocratie du futur, avec toute la prudence qui s’impose cependant. La France a d’une certaine manière inventé la Démocratie moderne en 1789, notre pays saura-t-il réinventer la Démocratie ?
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La démocratie de proximité  - Approfondissements Découverte des institutions ... - 0 views

  • le principe du libre accès à l’information, le secret devenant l’exception
  • 1978 concernant l’amélioration des relations entre l’administration et le public et créant la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
  • Ce droit d’accès interdit en revanche de "reproduire, de diffuser
  • ...8 more annotations...
  • La Commission nationale du débat public (CNDP), créée en 1995 et érigée en autorité administrative indépendanteAutorité administrative indépendante / AAIInstitution de l’Etat, chargée, en son nom, d’assurer la régulation de secteurs considérés comme essentiels et pour lesquels le gouvernement veut éviter d’intervenir trop directement. en 2002, a pour mission de veiller à la participation et à l’information du public, lorsque des projets d’aménagement ou d’équipement ayant un fort impact sur l’environnement sont en cours
  • Elle est notamment chargée d’organiser un débat public sur l’opportunité, les objectifs et les caractéristiques des grandes opérations d’aménagement d’intérêt national de l’État, des collectivités territoriales, etc.
  • 28 mars 2003 relative à l’organisation décentralisée de la République est porteuse de plusieurs innovations
  • Cependant, seuls les élus, et non les citoyens, peuvent être à l’initiative du nouveau référendum décisionnel
  • un référendumRéférendumProcédure de vote permettant de consulter directement les électeurs sur une question ou un texte, qui ne sera adopté qu’en cas de réponse positive. local décisionnel (nouvel article 72-1 de la Constitution), alors que jusqu’à présent, seul un référendum consultatif, au niveau communal, était autorisé.
  • un droit de pétition des citoyens. Ainsi les citoyens peuvent-ils désormais demander (mais non obtenir avec certitude, comme le prévoyait le projet initialement) l’inscription à l’ordre du jour d’une assemblée locale d’une question relevant de sa compétence
  • la possibilité d’organiser, lorsque la loi l’y autorise, des consultations locales : en cas de création et en cas de modification de l’organisation d’une collectivité territorialeCollectivité territorialeStructure administrative, distincte de l’administration de l’État, qui doit prendre en charge les intérêts de la population d’un territoire précis. à statut particulier, en cas de modification des limites des collectivités territoriales (à l’occasion, par exemple, d’un projet de fusion entre deux régions). Ces consultations ont valeur de simples avis ;
  • Néanmoins, certains spécialistes déplorent un cadre jugé encore trop restreint du référendum et du droit de pétition.
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Open Data culturel : enfin des archives libres, sous le signe du partage à l'... - 0 views

  • La réponse à l’enclosure existe et elle n’est pas dans l’interdiction de réutilisation. Elle consiste, je pense, à considérer que le patrimoine est un bien commun et qu’il doit le rester quel que soit son mode d’exploitation. La clôture est interdite, seul l’accès à l’innovation peut être soumis à un paiement. Autrement dit : le patrimoine doit toujours être en accès libre. [...] Il y aurait quelque chose de noble pour les archivistes à abandonner leurs réticences pour adopter ce genre de licence. Ils feraient ainsi du patrimoine culturel un bien commun contaminant, dont les caractéristiques se transmettraient à chaque création qu’il aurait suscitée. Toute innovation réalisée à partir d’un bien commun devient elle-même un bien commun.
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Responsabilité des contenus publiés sur internet - Service-public.fr - 0 views

  • C'est l'auteur d'un contenu publié sur internet (texte, vidéo...) qui est en le responsable et sera condamné si ce contenu s'avère illicite. L'hébergeur ne sera responsable que s'il a délibérément mis en ligne ou laissé en ligne ce contenu illicite.
  • Responsabilité des éditeurs
  • Si une personne juge qu'un contenu publié sur internet porte atteinte à ses droits (diffamation, injure, contrefaçon...), elle doit poursuivre en premier lieu l'éditeur de ce contenu, et non son hébergeur. L'éditeur d'un contenu est son auteur, celui qui a crée le contenu. Les hébergeurs doivent permettre à la justice d'identifier les auteurs d'un contenu stocké par leurs soins
  • ...9 more annotations...
  • L'hébergeur assure, à titre gratuit ou payant, le stockage de tout contenu
  • Ce n'est qu'un intermédiaire technique et il ne choisit pas de mettre en ligne tel ou tel contenu
  • Un réseau social, parce qu'il stocke des textes, des images ou des vidéos, peut être considéré comme un hébergeur.
  • L'hébergeur ne peut être tenu comme responsable des contenus stockés, uniquement si : il a eu connaissance de l'existence de ces contenus, ces contenus présentent un caractère manifestement illicite, c'est-à-dire constituant une violation évidente d'une règle de droit, et s'il n'a pas agi promptement pour retirer ces contenus dès qu'il en a eu connaissance.
  • En outre, les hébergeurs ne sont pas soumis à une obligation générale de surveiller les contenus stockés. Ils ne doivent agir que lorsqu'on leur signale tel ou tel contenu précis.
  • Une personne s'estimant lésée par un contenu peut en demander directement le retrait à son hébergeur dans le cadre d'une procédure propre à l'hébergeur concerné.
  • Les réseaux sociaux ont également leurs propres conditions de retrait des contenus. Ces conditions de retrait peuvent ne pas correspondre aux dispositions légales en vigueur en France et varier d'un hébergeur à l'autre.
  • Une personne s'estimant lésée par un contenu et souhaitant agir en justice doit d'abord en demander le retrait à son éditeur.
  • Si cette première demande est infructueuse (aucune réponse, éditeur anonyme...), le demandeur peut contacter l'hébergeur.
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Collective intelligence tool - 1 views

shared by sylvainb on 24 Jul 14 - No Cached
  • Assembl empowers hundreds or even thousands of people to create collective intelligence. Not just individual comments. Not just a social network. Not simply sharing existing knowledge. Assembl enables real co-production of fresh insights and new ideas.
  •  
    Une manière d'organiser les discussions avec synthèse... 
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Le projet | Parlement et Citoyens - 0 views

  • Son but : expérimenter une plateforme web permettant aux parlementaires et aux citoyens de construire ensemble les lois de la République, conformément à l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 : "La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation".
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La démocratie participative locale : un outil précieux pour le « vivre ensemb... - 0 views

  • L’idée était de porter devant la population rezéenne des questionnements qui se posent à la ville et de donner au citoyen un outil pour proposer des solutions
  • Composée à l’heure actuelle de 55 membres, le conseil est divisé en quatre collèges 
  • associatif, professionnel, habitants et syndical.
  • ...14 more annotations...
  • Les membres se réunissent lors de séances plénières ou d’ateliers organisés par le conseil. Le choix des sujets abordés est fait sur des propositions des élus. Pour chaque atelier, il y a un animateur et un rapporteur pour réguler le débat et faire un compte-rendu. Les avis minoritaires sont également notés et transmis aux élus. Un atelier dure environ une année
  • des réponses sont formulées puis votées au cours d’une séance plénière rassemblant tout le CESC. Une fois validées, ces réponses sont transmises aux édiles sous la forme d’un avis, lequel sera lu en conseil municipal par le président du CESC
  • Les élus expriment alors leur sentiment à l’égard du texte, puis donnent la réponse de la ville en prenant un engagement à moyen-long terme lorsque l’avis est adopté.
  • Le conseil est un outil précieux de dialogue citoyen, de débat sur les problèmes qui se posent à la Ville. On a besoin de ces espaces de discussion, de la construction d’une parole collective et d’une confrontation des points de vue pour faire avancer les choses.
  • créer une maison de la démocratie qui serait un lieu de décentralisation de l’information
  • Le budget alloué chaque année pour garder le conseil fonctionnel ? Seulement 15 000€
  • permettant d’informer, de débattre et de consulter les initiatives de la ville.
  • les entrepreneurs sont contents d’apprendre l’existence du conseil, mais ils n’ont pas le temps ou pas la volonté de s’y impliquer. Le CESC mériterait pourtant d’être plus exploité par les entreprises
  • Il faut continuer la politique d’ouverture du conseil, permettre à toujours plus de personnes de nous rejoindre, afin d’améliorer la représentativité du CESC et l’assiduité des participants ».
  • Avec une moyenne d’âge supérieure à 40 ans, il devient en effet important de capter l’attention des jeunes en les encourageant à s’investir dans la vie politique locale.
  • Plusieurs membres du conseil ont déjà fait remarquer le temps parfois très long que prennent les élus pour exprimer leurs réponses.
  • aller plus loin sur des projets plus ambitieux, et notamment dans le domaine de l’économie. « Les membres du CESC n’osent pas parler d’économie. C’est pourtant un point crucial.
  • un vibrant appel à la population
  • « Engagez-vous ! Il y a des places à prendre : plus les gens seront nombreux, plus leur avis sera représentatif de la cité. Le renouvellement des membres est indispensable pour que le fonctionnement du CESC se perpétue ».
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Guide pratique de fonctionnement d'une assemblée locale - Acampada de Murcie,... - 0 views

  • Guide pratique de l’asamblearismo – Acampada de Murcie
  • Nous allons lentement parce que nous allons loin
  • Ce «Guide pratique de l’assembléarisme » est un document de travail qui nous l’espérons sera utile pour tous ceux qui, dans leur ville, quartier, paroisse ou lieu de travail essaient de s’organiser pour changer le monde
  • ...76 more annotations...
  • nous avons rendus publique notre indignation, avec le sentiment qu’avant chacun agissait dans son coin et que désormais, nous le faisions d’une manière collective et organisée.
  • réflexion qui montre que la diversité est enrichissante
  • contrairement à ce que postule la sur-spécialisation des fonctions à laquelle nous a condamné le système jusqu’à présent.
  • l’efficacité et le respect de l’horizontalité dans la prise des décisions
  • une structure organisationnelle originale, de manière spontanée et l’avons appelé « assembléarisme »
  • ce processus est basé sur la conviction que les dirigeants individuels sont dépassés.
  • Face à la supériorité de quelques-uns nous proposons l’horizontalité de beaucoup
  • Le modèle représentatif qui délègue à des professionnels de la politique déconnectés de la réalité n’apporte pas de solution au moment critique que nous vivons – quand les avancées d’une civilisation construite au cours des ciècles se voient menacés.
  • Le degré de développement de notre société est tel que le niveau de connaissance et de formation des citoyens a dépassé celui la classe politique.
  • Notre créativité a débordé le système. Il est de notre responsabilité de trouver les voies qui permettent le développement de notre ingéniosité. Pour cette raison l’assemblearisme suppose en dernière instance la reprise en main par les habitants/citoyens de la politique, jusque-là perçue comme lointaine et abstraite.
  • La citoyenneté est en train d’évoluer du rôle d’acteur passif à un rôle actif dans l’écriture de l’histoire.
  • Le principal inconvénient de l’assembléarisme est la lenteur dans la prise des décisions – qui peut conduire à l’inefficacité et à la cacophonie.
  • Deux nouveaux défis sont apparus à l’horizon: les assemblées de quartier et les nouveaux outils de communication en ligne. Mais peut-être, le défi le plus difficile qui nous reste à accomplir a trait à la révolution intérieure de chacun, continuer à apprendre pour apaiser les ego pou lutter et travailler ensemble de façon pacifique sur la base de la confiance et du respect.
  • être confiant dans le travail des participants
  • outil pour changer le monde de manière efficace
  • instrument
  • D’évitez
  • espaces de pouvoir parallèles.
  • D’éviter
  • la bureaucratie inerte semblable à celle que nous combattons
  • L’assembléarisme est une technique de prise de décision démocratique basée sur la participation et la délibération en groupe.
  • à plusieurs niveaux: dans les commissions, les plateformes, les réunions de coordination, les assemblées et les rencontres régionales des assemblée
  • transversalité et l’autonomie sont les moteurs
  • amélioration continue de la communication interne
  • entre les personnes afin de faciliter la coordination du mouvement de manière humaine et spontanée.
  • égalité des opinions et des votes de tous les membres du mouvement
  • autonomie n’est ni l’indépendance ni la fusion
  • Levez la main pour demander de prendre la parole
  • Pas de cris, insultes, ni d’attaques de participants
  • S’efforcer ne pas générer de sentiment d’affrontement personnel en utilisant un langage conciliant et respectueux.
  • Apprendre à vivre ensemble et à assumer des idées et sensibilités différentes
  • Veiller à ce que le débat ne devienne pas un exutoire émotionnel.
  • Respecter l’ordre du jour pour que la réunion soit fluide et non pesante.
  • Proposer des idées claires et concrètes.
  • Les prises de parole doivent être liées à l’objet concret qui est traité à ce moment, afin d’éviter la dispersion.
  • Si quelqu’un parle de quelque chose qui n’est pas liée à la question précise qui est traitée, et que le modérateur n’intervient pas, les articipants le lui indiquent par un signe de la main.
  • Chercher la solution, pas le problème
  • Se concentrer sur les besoins et non sur les intérêts
  • Éviter les conflits entre intérêts particuliers
  • Partager toutes les informations pertinentes
  • Respecter l’effort et le travail déjà accompli par les membres de la commission
  • Le consensus est un processus de prise de décision qui vise à régler pacifiquement les conflits et à élaborer de manière coopérative des décisions que tous peuvent peuvent soutenir.
  • L’objectif du consensus est l’unité, pas l’unanimité.
  • Quelqu’un s’oppose-t-il à la proposition
  • Si personne ne s’y oppose, la proposition est adoptée.
  • Opposition sans blocage ou abstention positive :
  • Opposition avec blocage :
  • A la majorité des voix à main levée, sans compter les abstentions.
  • La proposition qui aura ainsi été rejetée pourra être de nouveau présentée dans le futur.
  • Tempérer, ajuster, réparer quelque chose, éviter les excès. Modérer est faciliter.
  • Aider le groupe à accomplir ses objectifs, tâches ou actions sur le plan organisationnel.
  • Garantir la neutralité.
  • Promouvoir l’efficacité, la participation démocratique et les relations cordiales et coopératives.
  • Le modérateur a la responsabilité de donner la parole et aussi de l’interrompre
  • Faciliter l’efficacité:
  • Les assistants du modérateur l’aident quand quelqu’un sabote une réunion
  • Distribuer le temps de parole.
  • Veiller au respect de la durée prévue de la réunion.
  • Encourager les intervenants à se prononcer sur la pertinence de la proposition actuellement discutée.
  • Sur la base de l’esprit général du débat, le modérateur essaie de formuler une synthèse de la proposition afin de la soumettre au consensus.
  • Le secrétaire est la personne qui écrit le contenu des discussions et des décisions qui ont été prises lors d’une réunion.
  • Le Secrétaire
  • Le modérateur
  • Le procès-verbal servira de base de travail indispensable pour les futures réunions ou assemblées.
  • La tâche du secrétaire est essentielle parce qu’elle garantit que les décisions sont clairement enregistrées, afin d’éviter toute ambiguïté dans l’avenir.
  • Il doit être visible. Tous les participants doivent savoir à tout moment ce qui est en cours de discussion.
  • Propositions nouvelles à soumettre au consensus et le cas échéant au vote.
  • Propositions antérieures qui n’ont jamais été traitées faute de temps
  • La durée fixe de la réunion ou de l’assemblée.
  • Dans les réunions de coordination, tenir la liste des commissions présentes.
  • Les commissions sont des groupes de travail thématiques basée sur les connaissances spécifiques de ses membres.
  • Les commissions ont pour objectif de permettre que chaque personne puisse contribuer au mouvement en lui apportant ce qu’il sait faire de mieux.
  • Les réunions des commissions doivent être ouvertes afin d’assurer la transparence et afin que de nouvelles personnes y participent.
  • Néanmoins, la participation spontanée de personnes « qui passaient par là » doit rester raisonnable, de manière à respecter l’ordre du jour ; elles n’ont pas forcément le droit de vote.
  • nous avons remarqué la présence de «bloqueurs de décision anonymes » qui ont entravé le fonctionnement des commissions en prenant la parole pour susciter la controverse ou pour aborder des thèmes qui n’étaient pas à l’ordre du jour.
  • Chaque commission établit son propre système de communication interne.
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Agenda 21 - Wikipédia - 1 views

  • la pauvreté. la santé ; le logement ; la pollution ; la gestion des mers, des forêts et des montagnes ; la désertification ; la gestion des ressources en eau et de l’assainissement ; la gestion de l’agriculture ; la gestion des déchets ;
  • Les collectivités territoriales sont appelées
  • à mettre en place un programme d’Agenda 21 à leur échelle, intégrant les principes du développement durable, à partir d’un mécanisme de consultation de la population : ainsi naît l’Agenda 21 local.
  • ...6 more annotations...
  • « Elles jouent, au niveau administratif le plus proche de la population, un rôle essentiel dans l'éducation, la mobilisation et la prise en compte des vues du public en faveur d'un développement durable »
  • La mise en œuvre peut s'appuyer sur des logiciels[1].
  • En France
  • La démarche Agenda 21 d'élaboration d'un projet de territoire répondant aux principes du développement durable s'appuie désormais sur des fondements législatifs. À la Loi Voynet, votée en 1999
  • la loi relative à la démocratie de proximité (2002)
  • Chacune de ces lois propose aux collectivités locales maîtres d'ouvrage des outils qui favorisent, au plan local, une politique de développement durable dans le sens des orientations de Rio de 1992.
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Concertation publique - Wikipédia - 1 views

  • Cette procédure de plus en plus utilisée s'inscrit dans une tradition démocratique. L'agora athénienne, la révolution communale à l'époque médiévale permet à la bourgeoisie naissante d'être associée à des prises de décision (fiscalité, travaux locaux...) puis les cahiers de doléances au XVIIIe siècle illustre cette démarche. Ces dernières années, la concertation publique s'est renforcée car, tout à la fois, elle légitime l'action publique, elle illustre la transparence de l'action des décideurs et maîtrise les oppositions frontales tout en adaptant le projet aux attentes des populations concernées.
  • La concertation doit commencer en amont du projet La concertation doit être aussi large que possible La concertation est mise en œuvre par les pouvoirs publics La concertation exige la transparence La concertation favorise la participation La concertation s'organise autour de temps forts La concertation nécessite la présence d'un garant La concertation fait l'objet de bilans
  • La concertation obligatoire. Il s'agit en premier lieu de la démarche classique de l'enquête publique à informer le public sur le projet, recueillir ses appréciations, suggestions ou contre-proposition avant que le projet ne soit définitivement arrêté. Cette loi a été complétée par d'autres dispositifs législatifs
  • ...4 more annotations...
  • Le cadre législatif est aujourd'hui très ouvert. Il fixe des objectifs et laisse au maître d'ouvrage une grande liberté dans son application
  • Des initiatives publiques.
  • L'agenda 21, les référendums locaux, les conseils de quartier sont des exemples de dispositifs de concertation qui vont dans ce sens. Les organismes en charge d'une mission d'intérêt général peuvent également être invités à engager ce type de procédure
  • Des initiatives privées. De plus en plus souvent, les acteurs privés s'inscrivent dans ce type de procédure afin de favoriser un meilleur partage des projets et une compréhension mutuelle entre riverains, usagers, clients, salariés
  •  
    "La concertation publique est une démarche visant à associer la population à une prise de décision publique."
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Comment un citoyen peut-il participer aux décisions locales ?  - Comment s'or... - 1 views

  • le libre accès aux documents budgétaires et aux délibérations du conseil municipal (loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, dite ATR) ;
  • le droit à la communication des documents administratifs, garanti par la loi du 17 juillet 1978 instituant la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), puis consacré par la loi du 12 avril 2000.
  • le référendumRéférendumProcédure de vote permettant de consulter directement les électeurs sur une question ou un texte, qui ne sera adopté qu’en cas de réponse positive. décisionnel local
  • ...5 more annotations...
  • la commission consultative des services publics locaux
  • le conseil de développement
  • Commission nationale du débat public
  • en autorité administrative indépendante
  • Le droit de pétition, institué par la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 (art. 72-1), complète ce dispositif.
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L'administration rentre - enfin - dans l'ère de l'e-communication - Lagazette.fr - 0 views

  • Le projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens a été publié le 13 novembre. Une première révolution est déjà actée par le texte : le silence gardé par l’administration vaudra désormais acceptation, une mesure qui rentrera en vigueur dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la loi pour les décisions de l’Etat, et de deux ans pour celles émanant des collectivités locales.
  • des mesures vont être prises pour permettre aux administrés de saisir les autorités administratives par voie électronique, et de leur répondre par la même voie.
  • Le gouvernement est également autorisé à simplifier les démarches auprès des administrations et l’instruction des demandes, en les adaptant aux évolutions technologiques.
  • ...2 more annotations...
  • Un code relatif aux relations entre le public et les administrations va être élaboré, qui regroupera et organisera les règles générales relatives aux procédures administratives non contentieuses régissant les relations entre le public et les administrations de l’Etat et des collectivités territoriales, les établissements publics et les organismes chargés d’une mission de service public. Il rassemblera les règles générales relatives au régime des actes administratifs.
  • Il faudra évidemment que les technologies suivent et que soient mises en place des interfaces accessibles et fiables pour les administrés. On garde encore en mémoire les ratés de la mise en place d’outils de communication entre les collectivités locales et les services de l’Etat de type Chorus, qui ont mis plusieurs mois, voire années, à être opérationnels.
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Le siècle des communs | Usbek & Rica - 1 views

  • une sorte de troisième voie économique entre l’État et le marché. Pas faux, mais un peu simpliste
  • « nouvelle manière de penser et de prendre soin des ressources qui n’appartiennent ni à un acteur privé, ni à un acteur public, et qui sont partagées et gérées par une communauté qui en définit les droits d’usage (accès, partage, circulation) »
  • Pour qu’il y ait commun, il faut une communauté qui décide de s’auto-organiser pour placer cette ressource en bien commun, en gérer les conditions d’accès et pour la protéger contre les différents risques qui la menacent, notamment son appropriation par des acteurs du secteur privé
  • ...68 more annotations...
  • Concrètement, un commun peut prendre la forme d’une ressource naturelle (forêt, pâturage), matérielle (voiture, musée) ou immatérielle (logiciel libre, article scientifique). Le plus célèbre d’entre tous, c’est bien sûr l’encyclopédie en ligne Wikipédia, aves ses milliers d’administrateurs et ses millions d’usagers. Très en vogue dans les grandes villes, les jardins partagés constituent une autre forme de commun populaire.
  • le commun propose une alternative à la propriété privée comme à la propriété étatique. Il tourne donc le dos au communisme et à toutes les formes d’étatisme qui ont envahi la pensée de la gauche 
  • leur valeur économique est souvent mise en doute
  • Participer à un commun, c’est expérimenter l’auto-organisation, c’est mettre en pratique sa responsabilité citoyenne dans une société qui a tendance à tout attendre des circuits d’autorité classiques
  • économie ouverte
  • une sorte d’invisibilité économique et donc politique 
  • photos libres de droits accessibles sur Wikipédia. Verdict : 246 à 270 millions de dollars par an
  • ils transcendent la logique hiérarchique propre au domaine public et aux entreprises, les communs apparaissent en effet comme des laboratoires de gouvernance démocratique, des leviers de renouvellement de l’imaginaire politique
  • Les communs reposent sur une logique d’externalités positives : leur existence génère autre chose qu’une simple valeur marchande
  • Il n’y a pas forcément d’incompatibilité entre les communs et le marché
  • La gestion des communs doit être décentralisée et relocalisée au maximum car la réappropriation de nos conditions de vie est un enjeu essentiel dans nos démocraties malades, même si ça peut nous paraître parfois insurmontable.
  • La propriété privée se définit par une logique d’exclusion. Les communs, au contraire, reposent sur un principe d’inclusion
  • Là où rien n’oblige le propriétaire à faire usage de sa propriété, l’usage d’un commun par ses usagers, les commoners, apparaît comme la condition essentielle de son succès.
  • distribuer équitablement entre tous les commoners
  • Non seulement on redistribue 100 % des droits de propriété aux usagers, mais on répartit aussi entre eux la nature de ces droits
  • la question centrale est alors : comment maintenir la valeur créée par un commun entre les commoners ?
  • Derrière les communs, il y a l’idée d’un exercice de démocratie directe, sans délégataire
  • qui peuvent concerner la gouvernance, l’aspect juridique, le modèle économique, etc. »
  • Les communaux ont impulsé la première pratique primitive de la prise de décision démocratique en Europe
  • Il s’agissait d’un système où la propriété n’était jamais possédée à titre exclusif, mais divisée en sphères de responsabilité
  • en France, avec l’instauration en 1804, par Napoléon Bonaparte, du Code civil : « Ce texte est une catastrophe : non seulement le droit communal n’est pas intégré mais seule compte alors la défense du droit de propriété individuel et exclusif. Depuis trois siècles, on vit encore avec cette idée que c’est le seul droit qui vaille 
  • Au début des années 1980, plusieurs centaines d’études pilotées par le NRC démontrent que la privatisation, dans les pays du Sud, de terres jusqu’alors cultivées en commun menace leur équilibre alimentaire. Parmi les économistes mobilisés, une certaine Elinor Ostrom, personnage clé de l’histoire des communs.
  • Le deuxième retour des communs s’opère au même moment, grâce à Internet. Le droit de propriété intellectuel étend alors ses frontières : même le brevetage des bactéries humaines et des semences agricoles devient légal. C’est dans ce moment de « pillage silencieux » (David Bollier) aux airs de « second mouvement des enclosures » (James Boyle) que naît le mouvement du logiciel libre. Sous l’impulsion notamment de Richard Stallman, il va permettre de constituer « un formidable ensemble d’innovations juridiques et institutionnelles conçues pour rompre avec l’exclusivisme des droits propriétaires »
  • L’idéologie propriétaire est allée au bout d’elle-même et a fini par exploser en vol
  • Le cycle néolibéral touche à sa fin, et autre chose est en train de se construire »
  • Plus la crise est aiguë et plus l’offensive propriétaire est violente et idéologiquement brutale. La défense de la propriété intellectuelle se radicalise
  • Les communs se développent tout en traversant un moment de fragilité extrême. »
  • Les commoners doivent donc veiller en permanence à préserver l’intégrité de leur commun : « Il faut être dans une logique de résistance. On est constamment vigilant sur l’émergence de possibles enclosures
  • plan de transition vers les communs
  • Lionel Maurel, qui souligne qu’un commun peut toujours « se corrompre à grande vitesse ».
  • L’État peut et doit jouer un rôle central dans l’émergence des communs.
  • Qui est capable de financer un projet qui ne présente pas forcément de retour financier à court terme ? C’est la puissance publique
  • Plus qu’un soutien financier direct, c’est l’établissement de « partenariats public-communs » qui semble une voie pertinente pour l’avenir
  • Il ne s’agit pas d’abolir l’État mais de le transformer et de le déborder par des créations institutionnelles et juridiques qui rendent aux acteurs leur capacité politique collective
  • Michel Bauwens
  •  les ONG sont une vraie clé d’action, à mi-chemin entre citoyens et politique
  • gare au common washing
  • Les écologistes sont les plus ouverts à la pensée des communs, parce qu’ils ont toujours été pour la décentralisation et contre les modèles propriétaires. Mais dans leur pratique du pouvoir, ils sont hors du coup. Après, quelqu’un comme Mélenchon est capable de se rendre compte que le thème des communs est porteur, mais sa pensée, c’est le Gosplan écologique
  • Les initiatives concrètes pourraient émerger d’acteurs coalisés en fédérations
  • d’aider les communs à se structurer au niveau territorial en créant des assemblées dédiées »
  • Penser les communs, ça oblige à chercher des voies nouvelles
  • Il faut regarder chaque espace du débat public et se demander : est-ce que sur cette question, les communs ont quelque chose à dire ou pas ?
  • Faut-il aller jusqu’à enseigner ce nouveau modèle à l’école, pour être certain de bien l’intégrer dans le logiciel des générations futures ?
  • « Nous avons un problème culturel : à l’école, on nous apprend à cacher notre copie. La logique républicaine repose sur la concurrence plutôt que sur le partage et la réutilisation. Dans le cadre du Conseil national du numérique, nous avons donc fait des recommandations “pour une école créative et ouverte”
  • Il faut apprendre aux plus jeunes à publier de façon libre. »
  • Dans le commoning, il y a l’idée qu’on participe à quelque chose qui nous dépasse
  • le discours spirituel sur la Terre mère dont on n’est jamais propriétaire est une réalité
  • À chaque individu son degré d’engagement.
  • Les acteurs des communs ne sont pas dans le sacrifice. Au contraire, le commun a plutôt une dimension libératoire : on est en train de recréer des espaces de liberté que la société marchande avait supprimés
  • Trop de gens pensent encore que commun rime forcément avec gratuit.
  • Développer une activité marchande autour d’un commun est nécessaire pour que celui-ci puisse se reproduire. Sinon, si ça reste un hobby, on est cuits !
  • C’est un fait : l’acteur des communs est un individu schizophrène, contraint d’avoir un pied dans la sphère marchande pour gagner sa vie et avoir le temps de se consacrer à sa passion. « Pour beaucoup de gens, c’est un déchirement. Ils prennent du temps sur leur vie personnelle et sur leur temps de sommeil. Les burn out dans l’action bénévole, c’est une réalité », révèle Lionel Maurel.
  • Le problème, c’est qu’il n’existe pas encore de modèle de rémunération pour les acteurs des communs. « On n’arrive pas encore à imaginer des modèles de rétribution collective »
  • cette culture de la contribution et de la validation a posteriori propre aux développeurs informatiques. On croit encore qu’il faut faire des assemblées générales et se mettre d’accord sur tout avant d’avancer…
  • Comme toujours quand on parle d’alternatives à la logique salariale, le débat sur la création d’un revenu universel et inconditionnel revient sur le tapis. La quasi-totalité des acteurs des communs y est évidemment favorable.
  • propose de créer un mécanisme de rétribution destiné aux individus qui s’engagent dans un commun
  • Michel Bauwens
  • Bernard Stiegler propose par exemple de généraliser le modèle de rémunération des intermittents du spectacle,
  • la productivité, la créativité, le désir ne sont pas forcément liés à l’appropriation privée
  • Pour Michel Bauwens, c’est certain, « le marché va finir par se soumettre à la logique des communs »
  • Ce désir mûrit lentement, se développe inégalement, mais peut éclore brutalement à l’occasion d’un événement soudain et imprévisible. Alors, rien de ce qui est fait aujourd’hui ne sera perdu. »
  • La promesse des communs, c’est d’abord de réintégrer de la qualité sociale et environnementale, et ensuite de créer la sphère d’échange non marchande dont Marx rêvait pour succéder à la dictature du prolétariat. C’est une révolution rampante
  • La logique des communs est évolutionnaire plus que révolutionnaire
  • La majorité des gens devenus adultes avant l’arrivée des réseaux sociaux ne cocrée rien, ne partage rien et n’expérimente rien
  • Plus que le communisme prolétarien et industriel qui a prospéré au siècle précédent, c’est le socialisme utopique de la fin du XIXe siècle que les communs peuvent incarner demain
  • es utopistes qui croyaient plus au pouvoir de transformation des communautés citoyennes qu’à la révolution politique
  • La thématique du commun correspond à un désir profond. Il ne suffit plus de contester par la mobilisation sociale et politique classique, il s’agit de faire et de vivre autre chose en construisant de nouveaux liens, en changeant la nature de l’activité, en modifiant le rapport à la propriété 
  • La jeune génération se prépare à s’expliquer avec elle-même sur le type d’avenir économique qu’elle veut.
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