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Veille & Documentation

Sénat - Rapport d'information - Le Phénomène urbain : un atout pour le futur - 0 views

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    Longtemps, on a considéré les villes comme les réceptacles de tous les maux de la société : insécurité, pollution, hyperdensité, mal vivre, etc. Ce rapport a pour premier objet de montrer que les villes sont aussi sources d'innovation, de développement, d'art de vivre. En un mot, le phénomène urbain est aussi, et d'abord, un atout pour le futur. Le présent rapport restitue les contributions et débats qui ont eu lieu lors d'un colloque organisé sur ce thème par la délégation à la prospective du Sénat les 21 et 22 octobre 2016. Il s'inscrit dans le prolongement du rapport Demain, la ville, présenté par Jean-Pierre Sueur, en 1998, et du rapport qu'il a également réalisé sur le thème Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?, en 2011, dans le cadre des travaux de la délégation à la prospective du Sénat. Ce rapport étudie l'impact des mutations en cours des les villes : métropoles ; villes en réseau ; réseaux de villes ; polycentralité ; sécurité ; nouvelles solidarités ; gouvernance et démocratie ; mixités sociale et fonctionnelle ; esthétique urbaine ; l'art dans la cité... Il s'agit de montrer combien les villes recèlent aujourd'hui de potentiels d'innovation et de créativité, et de rompre avec des oppositions devenues obsolètes entre ville et non-ville. Les métropoles, les espaces dits « rurbains », le monde rural, les petites et moyennes villes doivent désormais vivre et travailler ensemble. Plutôt que de se complaire dans des oppositions inopérantes, il est aujourd'hui nécessaire d'additionner et de conforter tous les dynamismes.
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N° 1756 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, pour l'ac... - 0 views

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    "PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT EN DEUXIÈME LECTURE, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové"
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L'engagement républicain et le sentiment d'appartenance à la Nation - Consult... - 0 views

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    "Le Président du Sénat a remis ce matin au Président de la République son rapport : « La Nation française, un héritage en partage ». Cette réflexion, conformément à la demande du Président, a été menée sur les moyens de renforcer le sentiment d'appartenance à la République française."
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Banlieues, le rendez-vous (encore) manqué de la gauche - 0 views

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    "François Lamy a réussi son pari : faire adopter sa loi dans un vrai consensus. Mercredi 15 janvier, le Sénat a voté la loi sur la ville et la cohésion urbaine à la quasi-unanimité (une voix contre). Gauche et droite se sont retrouvées unies pour réformer une politique de la ville très critiquée pour son saupoudrage, et ainsi conforter le ministre, qui s'était donné du mal pour ne fâcher personne. Mais au final, les banlieues seront-elles mieux aidées ? Pas sûr."
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Quartiers prioritaires : le Parlement donne son feu vert - Le Point - 1 views

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    "Le Parlement, par des votes successifs du Sénat mercredi et de l'Assemblée nationale jeudi, a adopté définitivement le projet de loi sur la ville qui recentre les crédits sur des "quartiers prioritaires" dont la liste sera publiée après les élections municipales. Le texte de "programmation pour la ville et la cohésion urbaine" du ministre François Lamy prévoit aussi une nouvelle vague de travaux de rénovation urbaine, avec 5 milliards de subventions à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)."
Sophie Chergui

Ces avocats qui apprennent les codes du savoir-vivre à des jeunes de Seine-Sa... - 0 views

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    "Un cabinet d'avocats veut aider à l'insertion des jeunes de banlieue sur le marché du travail en leur offrant stages, bourse et cours de savoir-vivre. Au programme: conseiller en image, visite du Sénat et autres sorties."
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Caisse des dépôts - Synthèse du discours - Le président de la République dévo... - 0 views

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    "De nouvelles libertés pour organiser et faire fonctionner avec plus de souplesse les collectivités territoriales, un combat contre les normes, un droit facilité en matière d'expérimentation... C'est ce qu'a promis Emmanuel Macron en installant, ce 17 juillet au Sénat, la conférence nationale des territoires, en présence de nombreux parlementaires et représentants des associations d'élus locaux. En échange, l'exécutif a exigé une réduction de 13 milliards d'euros en cinq ans des dépenses publiques locales, un montant que les édiles ont jugé trop élevé. Le président de la République a aussi annoncé une refonte de la fiscalité locale, proposant d'affecter une part de CSG ou de CRDS aux communes."
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Sénat - Audition de Jean-Louis Borloo sur la politique de la ville - 0 views

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    Compte-rendu de la commission des affaires économiques du 15 janvier 2020. Jean-Louis Borloo était auditionné pour évaluer la politique de la ville depuis son rapport "Vivre ensemble, vivre en grand la République : pour une réconciliation nationale"
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Sénat Aff. économiques - Synthèse - Rapport sur la politique de la ville, tre... - 0 views

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    La commission des affaires économiques a adopté, le 19 juillet, le rapport présenté par Viviane Artigalas, Dominique Estrosi Sassone et Valérie Létard en conclusion de leur mission d'évaluation de la politique de la ville et de la loi Lamy du 21 février 2014 qui en est le fondement législatif. À l'issue d'une trentaine d'auditions et de quatre déplacements dans les quartiers prioritaires à Val-de-Reuil, Allonnes, Valenciennes et Nice, le rapport appelle à un nouveau regard sur la politique de la ville afin de reconnaître son rôle de tremplin pour les habitants. Car, selon les maires de France, « il se joue dans ces territoires une partie de l'avenir de la France, en particulier de sa jeunesse, et, s'ils cumulent des difficultés, ils sont aussi des ressources de vitalité et d'initiatives ». Le rapport demande à la Première ministre, Élisabeth Borne, de convoquer rapidement le Comité interministériel des villes et appelle le ministre de la Ville, Olivier Klein, à lancer une loi de programmation pour garantir les moyens financiers ainsi qu'une révision de la loi Lamy.
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Sénat Aff. économiques - Rapport complet - Rapport sur la politique de la vil... - 0 views

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    La commission des affaires économiques a adopté, le 19 juillet, le rapport présenté par Viviane Artigalas, Dominique Estrosi Sassone et Valérie Létard en conclusion de leur mission d'évaluation de la politique de la ville et de la loi Lamy du 21 février 2014 qui en est le fondement législatif. À l'issue d'une trentaine d'auditions et de quatre déplacements dans les quartiers prioritaires à Val-de-Reuil, Allonnes, Valenciennes et Nice, le rapport appelle à un nouveau regard sur la politique de la ville afin de reconnaître son rôle de tremplin pour les habitants. Car, selon les maires de France, « il se joue dans ces territoires une partie de l'avenir de la France, en particulier de sa jeunesse, et, s'ils cumulent des difficultés, ils sont aussi des ressources de vitalité et d'initiatives ». Le rapport demande à la Première ministre, Élisabeth Borne, de convoquer rapidement le Comité interministériel des villes et appelle le ministre de la Ville, Olivier Klein, à lancer une loi de programmation pour garantir les moyens financiers ainsi qu'une révision de la loi Lamy.
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ACO - L'ACO prend de nouveau position sur les retraites - 0 views

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    "Alors que le projet de réforme des retraites est examiné au Sénat jusqu'au 12 mars 2023, l'ACO appelle de nouveau à manifester le 7 mars prochain dans toute la France aux côtés de l'intersyndicale. Voici le texte complet de cette déclaration"
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N° 1761 - Rapport de M. François Pupponi sur les dispositions restant en disc... - 0 views

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    "RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE (1) CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI de programmation pour la ville et la cohésion urbaine"
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N° 1761 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du proj... - 0 views

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    "TEXTE ELABORÉ PAR LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE ANNEXE AU RAPPORT PROJET DE LOI de programmation pourla ville et la cohésion urbaine"
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