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Liste de ressources relevant du domaine public

Une table ronde sur l'avenir du livre numérique a été organisée le 28 avril 2010 par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Cette table ronde a permis de débattre des questions suivantes : quel sera l'impact de l'essor de la culture numérique sur les différents acteurs de la chaîne du livre ? Comment leurs rôles respectifs vont ils évoluer ? Comment préserver l'aménagement culturel du territoire dans le domaine du livre, en particulier la présence des librairies ? Les professionnels du livre se mobilisent-ils suffisamment pour naviguer sur la vague numérique ? Doit-on et peut-on étendre au livre numérique la loi sur le prix unique du livre et le taux de TVA à taux réduit ? Quelles autres mesures d'accompagnement public, françaises et européennes, seraient souhaitables et raisonnablement envisageables ? A-t-on les moyens de nos objectifs (moyens financiers, industriels et technologiques, cadre juridique, etc.) ? Quels sont les enjeux liés au droit de la concurrence ? S'agissant de la numérisation des ouvrages sous droits : comment préserver le droit d'auteur et quel doit être le rôle des éditeurs ? Pour ce qui concerne la numérisation du patrimoine et les livres libres de droit : quels accords pour une politique de numérisation respectueuse des impératifs tant culturels qu'économiques ? Quel(s) modèle(s) de partenariat public-privé ? Quelle stratégie pour les oeuvres orphelines ?

Essai de liste non-exhaustive de banques d'images en Creative Commons et/ou dans le domaine public.

Créée en 1994, l'association Les enfants de cinéma mène, depuis son origine, une réflexion sur le cinéma et le jeune public. C'est un lieu associatif de réflexion et de débat sur les images, les enfants et le cinéma. Pour ses adhérents, l'association est un espace d'échanges et de forum, structure ressource dans les domaines de la pédagogie et du cinéma. Les enfants de cinéma met en œuvre École et cinéma, dispositif subventionné par le CNC, ministère de la Culture et de la Communication et la DGESCO et le SCÉRÈN-CNDP, ministère de l'Éducation nationale.

Cet ouvrage aborde différents aspects, notamment l'accessibilité des bâtiments, des collections, de l'information et des animations, l'accueil des publics… À côté du rappel des obligations légales à respecter dans ce domaine, il apporte des repères pour aborder le « monde » du handicap et donne des idées et des suggestions qui permettront aux bibliothécaires de mieux conduire la démarche de mise en accessibilité de leur établissement.

Répertoire d'ouvrages audios tombés dans le domaine public.

L'université de Yale met à la disposition des internautes 250000 mille photos qui sont dans le domaine public.

Bienvenue sur Wikisource, la bibliothèque libre. Puisez dans ses 72 700 textes, passés dans le domaine public ou publiés sous licence libre.

Site qui recense les livres électroniques du domaine public français.

L'objectif central du groupe The Commons est de partager les trésors cachés des photographies d'archive publiques du monde entier.

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