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Rémunération variable et clause d’objectifs : un bon système de Rémunération doit être facilement compréhensible ! Par Sabine Saint Sans et François-Pierre Lani, Avocats

Les critères doivent être objectifs, suffisamment précis et reposer sur des éléments facilement vérifiables pour ne pas dépendre de la seule volonté de l’employeur (prohibition des clauses potestatives).

Pour être valable, une telle clause doit fixer des objectifs raisonnables, dans le sens où ils doivent être réalistes et réalisables, compte tenu, de première part, de la situation économique du secteur professionnel dans lequel intervient le salarié, de deuxième part, du niveau de compétence de ce dernier (1).