Why can't we read anymore? - Medium - 0 views
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Last year, I read four books. The reasons for that low number are, I guess, the same as your reasons for reading fewer books than you think you should have read last year: I've been finding it harder and harder to concentrate on words, sentences, pa…
1 panorama 2015 lecture numérique & terminaux mobiles en bibliothèques - 0 views
LIST OF PUBLISHERS | Scholarly Open Access - 0 views
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"Potential, possible, or probable predatory scholarly open-access publishers"
Feedly Notifier :: Add-ons for Firefox - 0 views
aldus2006.typepad.fr - 0 views
Livre numérique : pour une TVA différente selon la présence ou non de DRM ! C... - 0 views
Ebook : TVA réduite format ouvert, réaction de l'ABF | IDBOOX - 0 views
Syndicat national de l'édition - 0 views
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La Commission européenne interdit l'application d'un taux de TVA réduit à la vente de livres numériques en ligne, au motif qu'il s'agit de prestation de services. via Pocket
TVA réduite sur le livre numérique: le gouvernement fait sauter l'amendement ... - 0 views
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Sommaire : Adopté contre l'avis du gouvernement, l'amendement EELV n'appliquant pas la TVA à taux réduit aux e-books en format fermé ou contenant des DRM n'aura vécu qu'une journée, supprimé par le vote des députés PS. C'était trop beau pour durer...
Pour une TVA différenciée sur le livre numérique, au delà du bibliocentrisme ! - - 0 views
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Actuellement, tous les livres, quel que soit leur support, sont soumis à un taux de TVA réduit (5,5%). via Pocket
La TVA réduite réservée aux livres numériques sans DRM? Le projet des Verts d... - 0 views
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C'est l'histoire d'un amendement qui aura été adopté un jour... Contre toute attente, l'Assemblée nationale avait adopté le 14 novembre un amendement du groupe écologiste sur la fiscalité du livre numérique. via Pocket
Livre numérique : pas de TVA différente selon la présence ou non de DRM | April - 0 views
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Le projet de loi de finances aurait pu marquer d'une pierre blanche la reconnaissance des réductions des droits des consommateurs imposés par les DRM (des menottes numériques, appelées trompeusement « mesures de protection technique »1). via Pocket
Pas le même livre, pas la même TVA - paperJam - 1 views
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Les conclusions de l'avocat général près la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), Paolo Mengozzi, dans l'affaire C-219/13, éclairent d'un autre jour le débat sur la fiscalité de la librairie électronique. via Pocket
Livre papier et numérique, deux réalités fiscales distinctes - 0 views
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À l'occasion d'une affaire mettant en cause la Finlande, l'avocat général de la Cour de justice de l'Union européenne s'est prononcé en faveur d'une cohabitation de deux taux de TVA dans les pays membres. via Pocket
Fiscalité de l'ebook : Angela Merkel contre l'Union européenne - 0 views
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La décision allemande est désormais prise : la TVA pour les livres numériques et les livres audio a été harmonisée avec celle des ouvrages papier. via Pocket
Livre numérique : DRM gouvernemental contre l'amendement Attard ! | SavoirsCom1 - 0 views
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Jeudi dernier, l'Assemblée nationale approuvait un amendement à la loi rectificative de finances pour 2013, écrit par la députée Isabelle Attard et présenté par le groupe EELV. Cet amendement constitue une réponse appropriée à plusieurs graves dé...
TVA presse numérique : Mise en demeure de l'Europe à l'encontre de la France ... - 0 views
La TVA sur le livre numérique pourrait être fortement augmentée en 2015 | IDBOOX - 0 views
Livre numérique : l'Europe contraint la France à relever le taux de TVA - 0 views
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