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Home/ Faits divers France/ Group items tagged Tribunal

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Tribunal: un Kosovar est jugé pour une tentative de viol survenue à Nyon - 06... - 0 views

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    "Tribunal - Dans la nuit du 22 au 23 août 2015, une jeune femme a été agressée sexuellement par un Kosovar de 19 ans. Ils s'étaient croisés dans une discothèque nyonnaise. Le prévenu a été entendu aujourd'hui par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte. "
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Paris : un politique sénégalais condamné pour agression sexuelle - Metro - 0 views

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    "L'homme parlait de complot de la part du pouvoir en place au Sénégal. La tribunal correctionnel de Paris en a décidé autrement. L'homme politique et avocat sénégalais El Hadji Diouf a été condamné mercredi à six mois de prison avec sursis pour avoir agressé sexuellement une jeune femme, majeure, à Paris en mars 2012. Le parquet avait requis une peine de dix mois d'emprisonnement avec sursis. L'audience s'est tenue à huis clos devant la 10e chambre du tribunal correctionnel."
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En direct du tribunal : un chef d'équipe condamné pour une agression sexuelle... - 0 views

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    "Benjamin* est prostré. Recroquevillé, il regarde ses chaussures. Il est blafard et ne peut retenir ses sanglots. Benjamin a honte. Et pourtant, ce mardi, au tribunal correctionnel de Cambrai, c'est lui la victime d'une agression sexuelle commise par Franck*. Ce dernier était le patron de Benjamin, et leurs relations avaient pourtant bien commencé."
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Au tribunal de Cambrai, cet habitant de Neuvilly tombe pour l'agression sexuelle d'une ... - 0 views

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    "C'est comme un mauvais remake de « Lolita »… Les faits se sont déroulés à Neuvilly, entre 2008 et 2010. Le tribunal correctionnel de Cambrai s'est penché mardi sur l'amour particulier qu'éprouvait Roger* à l'égard de Laëtitia* à cette époque. "
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Tribunal. Agression sexuelle sur deux fillettes : six ans ferme - Côtes-d'Arm... - 0 views

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    "Hier, le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc a jugé un homme de 45 ans pour deux agressions sexuelles."
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Après des obscénités récurrentes au boulot, elle porte l'affaire au tribunal ... - 0 views

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    "Pendant plusieurs mois, une trentenaire employée d'une entreprise du Val de Sambre a eu droit de façon répétée à des remarques graveleuses et des blagues connotées sexuellement de la part de deux collègues. Était-ce du harcèlement sexuel ? Le tribunal en jugera."
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Agression sexuelle sur sa collègue de travail - 02/07/2016 - 0 views

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    "Le jour de ses 24 ans, jeudi, Maurice était devant le tribunal d'Auch. Ce natif de Cayenne, en Guyane, était accusé d'agression sexuelle sur une jeune collègue, que nous appellerons Nathalie, à Samatan, en novembre 2014. Le tribunal l'a jugé coupable et condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 24 mois avec sursis et mise à l'épreuve, obligation de soins psychologiques, interdiction de se rendre à Samatan et 5.000 € de dommages et intérêts."
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Une agression sexuelle d'un frère sur sa sœur au tribunal 19 ans après - 08/0... - 0 views

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    "Quand ils ont patienté, plusieurs heures, côte à côte en attendant leur tour au tribunal correctionnel du Jura, nul n'aurait pu se douter pour quel dossier cet homme de 46 ans et cette femme de 35 attendaient. "
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Auxerre : Un enseignant de l'Yonne se retrouve devant le tribunal correctionn... - 0 views

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    "Un enseignant de l'Yonne était devant le tribunal correctionnel d'Auxerre jeudi 16 janvier pour agression sexuelle et détention d'images pédopornographiques. Il a été relaxé des faits d'agression sur son élève de 15 ans, en revanche il a été reconnu coupable pour les clichés illicites."
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Un père injustement accusé d'inceste - 26/09/2013 - LaDépêche.fr - 0 views

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    "«Là, le tribunal est un peu perturbé…» Ce n'est pas souvent que l'on entend ce genre de phrase venant d'un président de tribunal correctionnel. Et pourtant, après une longue instruction du dossier, qui aura duré près de deux heures, la présidente Gadoullet résume bien l'ambiance : une ambiance de malaise. À la barre, Manu, un homme jeune, taillé comme une armoire à glace de rugbyman qu'il est. On sent beaucoup de générosité chez cet homme massif, beaucoup de cœur, mais une cervelle beaucoup moins épaisse que ses biceps et peut-être facilement bouillante. Et il ne s'en cache pas. En 2006, Manu et son épouse sont en plein divorce."
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Merville : il couche avec sa fille, le tribunal le relaxe - Dunkerque - La Voix du Nord - 0 views

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    "Christophe, un Mervillois de 40 ans, a été jugé ce mardi par le tribunal correctionnel de Dunkerque pour agression sexuelle sur sa fille, âgée de 17 ans au moment des faits. Le parquet avait demandé une peine de deux ans de prison avec sursis mise à l'épreuve. Le prévenu a finalement été relaxé."
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Tribunal. Il avait la main baladeuse avec les auto-stoppeuses - Auray - Le Té... - 0 views

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    "Un quinquagénaire de Plumergat comparaissait hier devant le tribunal correctionnel de Lorient. Il lui était reproché des tentatives d'agression sexuelle sur des jeunes filles prises en auto-stop. "
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Coupable d'agression sexuelle à 92 ans - 04/02/2015 - La Nouvelle République ... - 0 views

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    " Agé de 92 ans et souffrant de problème de santé, le prévenu ne peut rester debout à la barre du tribunal. Assis, il semble avoir du mal à entendre et à voir la présidente du tribunal, Maggy Deligeon, qui lui relate les faits qui lui valent de comparaître ce mardi. "
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Tribunal correctionnel de Foix: l'oncle est-il un pédophile? Verdict le 3 nov... - 0 views

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    "Tribunal correctionnel de Foix: l'oncle est-il un pédophile? Verdict le 3 novembre prochain"
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Caen. Tribunal. Fillettes agressées sexuellement à Caen : 4 ans de prison pou... - 0 views

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    "Un gardien d'immeuble de 56 ans a été condamné à quatre ans de prison ferme pour agression sexuelle imposée et corruption de mineur devant le tribunal correctionnel de Caen."
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Vannes. Agressions sexuelles : quatre ans ferme au sculpteur - L'actualité de... - 0 views

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    "Le tribunal correctionnel de Vannes a condamné un sculpteur de 67 ans à quatre ans de prison ferme pour agressions sexuelles, assortis d'un suivi socio-judiciaire pendant cinq ans. "
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    "Le tribunal correctionnel de Vannes a condamné un sculpteur de 67 ans à quatre ans de prison ferme pour agressions sexuelles, assortis d'un suivi socio-judiciaire pendant cinq ans."
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Déjà jugé pour agression sexuelle, il récidive deux semaines plus tard... - 0 views

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    "Bis repetita pour Jean Rangapin, un Saint-Louisien de 26 ans...Condamné pour agression sexuelle il y a deux semaines, il comparaissait hier devant le tribunal correctionnel de Saint-Pierre pour les mêmes faits. Verdict : 15 mois de prison ferme."
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Agressée sexuellement à la maison de retraite - La Nouvelle République - 0 views

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    "Une maison de retraite d'Oiron est mise en cause devant le tribunal administratif de Poitiers après l'agression sexuelle d'une résidante."
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Ma ville : Saint-Malo - Quatre ans de prison pour agression sexuelle contre deux mineurs - 0 views

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    "Le tribunal correctionnel de Saint-Malo vient de condamner un Parisien d'une soixantaine d'années à quatre années de prison ferme pour agression sexuelle contre deux mineurs, outre son inscription au fichier national des auteurs d'infractions sexuelles. "
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« On était amoureux » : l'inceste, entre morale et code pénal | Rue89 - 0 views

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    "C'est après des confidences de l'aînée à une amie que la famille s'est retrouvée au tribunal. Le père, déjà condamné à huit ans de prison et la mère à cinq ans, sans mandat de dépôt, sont aujourd'hui face à la cour d'assises d'appel de la Somme, à Amiens, pour viol aggravé sur ses filles et non-dénonciation. "
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